Common use of Confirmation de commande Clause in Contracts

Confirmation de commande. Une fois la commande validée, le Client recevra un courriel de confirmation contenant les CGV, la fiche technique de l'Activité (servant de contrat), ainsi qu’une attestation de paiement.

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Sources: Conditions Générales De Vente

Confirmation de commande. Une fois la commande validéePour chaque Activité, le Client recevra reçoit un courriel de confirmation contenant les présentes CGV, la fiche technique de l'Activité (servant de contrat), ainsi qu’une attestation de paiementle contrat et le reçu d’acompte.

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Sources: Conditions Générales De Vente