Fournitures Clauses Exemplaires
Fournitures. Le Locataire s’oblige à n’utiliser, pour l’usage de la Machine, que des fournitures, telles qu’étiquettes adhésives, papiers gommés, encre, carnets postaux, enveloppes pour dépôts partiels et autres, conformes aux exigences techniques définies par La Poste. Ces fournitures pourront être fournies par PB aux frais du Locataire au tarif en vigueur au jour de la commande. PB ne garantit pas le bon fonctionnement de la Machine pour l’usage de fournitures qu’elle n’aurait pas vendues ; toute intervention de PB du fait d’incidents provoqués par l’usage de fournitures vendues par des tiers sera facturée au Locataire. Lors de la mise à disposition de la Machine, PB remettra au Locataire une première dotation de fournitures (kit de démarrage), qui lui sera facturée au tarif en vigueur au jour de la signature du Contrat.
Fournitures. L'assistant maternel s'engage à fournir le matériel pour l'accueil de l'enfant, ce matériel doit être conforme aux normes de sécurité en vigueur : • - Lit OUI NON • - Transat OUI NON • - Chaise Haute OUI NON • - Landau/poussette OUI NON • - Siège auto OUI NON • - Jouets OUI NON • - …………………… OUI NON • - …………………… OUI NON Les parents s’engagent à fournir : (cochez les cases) • - Eau minérale OUI NON • - Lait en poudre OUI NON • - Couches OUI NON • Une tenue complète pour changer l’enfant • ……………………………………………… • ……………………………………………… L'entretien du linge de l'enfant sali dans la journée sera assuré par : (cochez les cases) • Les parents OUI NON • L’assistant maternel OUI NON
Fournitures. Votre location doit disposer d'un matériel de cuisine, vaisselle, ameublement et literie. Le propriétaire est responsable de la qualité et de la quantité de cet équipement qui doit être en rapport avec le nombre de personnes prévues au contrat (les meubles de jardin et transats de piscine, ne sont pas obligatoirement du même nombre que le nombre de personnes autorisées à accéder à la location). Sauf stipulation contraire, les draps sont fournis. Les locaux seront remis au locataire en parfait état de propreté et les machines en état de marche. Le locataire devra s'abstenir de façon absolue de jeter dans les éviers, lavabos, baignoires, bidets, WC, des objets de nature à obstruer et des produits détersifs pouvant détériorer les fosses septiques, faute de quoi il serait redevable des frais occasionnés pour la remise en état de ces installations (à titre d’information, la vidange d’une fosse septique est de l’ordre de 500 €). Le locataire devra, avant son départ, remettre toutes les pièces du mobilier à la place où elles se trouvaient à son arrivée.
Fournitures. Il est convenu entre l’employeur et l’assistante maternelle, la répartition suivante des charges pour les fournitures nécessaires à l’enfant confié.
Fournitures. Votre location dispose d'un matériel de cuisine, vaisselle, ameublement et literie. La quantité de cet équipement est en rapport avec le nombre de personnes prévues au contrat (les meubles de jardin et transats de piscine ne sont pas obligatoirement du même nombre que le nombre de personnes autorisées à accéder à la location). Sauf stipulation contraire, les draps ainsi que le linge de maison (serviettes de table, torchons, etc...) ne sont pas fournis. Le locataire peut, sous sa responsabilité, demander au propriétaire de prévoir durant son séjour une employée de maison. Attention, à certaines périodes, cela peut s'avérer difficile à trouver. Il est bien entendu que dans le cas où des fournitures non prévues au contrat ne seraient pas sur place le jour de l'arrivée, ou que le ou la préposée ne se présenterait pas à la date prévue, le propriétaire ne pourrait être tenu pour responsable et le locataire ne pourrait prétendre à une quelconque indemnité; de même qu'en cas de litige opposant l'employée de maison et le locataire, ce dernier en fera son affaire personnelle. Les locaux seront remis au locataire en parfait état de propreté et les machines en état de marche. Le locataire devra s'abstenir de façon absolue de jeter dans les éviers, lavabos, baignoires, wc, des objets de nature à obstruer et des produits détersifs pouvant détériorer les fosses septiques, faute de quoi il serait redevable des frais occasionnés pour la remise en état de ces installations (à titre d'information, la vidange d'une fosse septique est de l'ordre de 500 Euros). Le locataire devra, avant son départ, remettre toutes les pièces du mobilier à la place où elles se trouvaient à son arrivée.
Fournitures. Pour assurer l’entretien des installations, l’EXPLOITANT aura à sa charge les fournitures ci- après : - huiles, graisses, chiffons, outils de chauffe, petit outillage, petit matériel électrique (ampoules, fusibles), petite visserie et boulonnerie, filtres, courroies électrodes, anodes, acides de détartrage, roulements moteurs et ventilateurs, etc…, - joints divers, fibres, caoutchouc, klingérit, etc…, - peinture, à l’exclusion de celle nécessaire à l’entretien du local, - gicleurs, injecteurs, huiles diverses, fluides frigogènes, soudures, électrodes, roulements, piezzo, etc…, - huiles de cartes, produits d’entretien, fusibles, etc… En règle générale, toutes les petites pièces de maintenances d’un montant unitaire inférieur à 40 euros H.T. - briques réfractaires, câbles et canalisations électriques.
Fournitures. Votre location dispose d'un matériel de cuisine, vaisselle, ameublement et literie. La quantité de cet équipement est en rapport avec le nombre de personnes prévues au contrat. Sauf stipulation contraire, les draps ainsi que le linge de maison (serviettes de table, torchons, etc.…) ne sont pas fournis. Les locaux seront remis au locataire en parfait état de propreté et les machines en état de marche. Le locataire devra s'abstenir de façon absolue de jeter dans les éviers, lavabos, baignoires, WC, des objets de nature à obstruer, faute de quoi il serait redevable des frais occasionnés pour la remise en état de ces installations. Le locataire devra, avant son départ, remettre toutes les pièces du mobilier à la place où elles se trouvaient à son arrivée.
Fournitures. La fourniture comprend strictement le matériel spécifié à l’accusé de réception de commande. Pour les fournitures additionnelles, les prix et nouveaux délais sont discutés spécialement entre nous-mêmes et le client. En aucun cas les conditions pour les fournitures additionnelles ne peuvent préjudicier à celles de la commande principale. Les dimensions et poids ne sont donnés qu’à titre indicatif et ne peuvent être invoqués à la fourniture des marchandises. En aucun cas il ne sera fourni à l’acheteur des dessins d’exécution. Il est expressément reconnu au fabricant le droit d’exploiter librement et à tout moment les procédés, méthodes ou techniques résultant des recherches ou études auxquelles il aura procédé ou fait procéder pour la conception, la réalisation et la mise au point de la machine, objet du présent contrat de vente.
Fournitures. Tout bien, équipement, appareil, matériel, logiciel à livrer ou à fournir par l’ENTREPRISE, nécessaires à la réalisation complète de l'objet de la COMMANDE.
Fournitures. La fourniture comprend exactement et uniquement le matériel spécifié au devis. Toute description de disposition, forme, dimension ou de matière des matériels figurant sur les imprimés de présentation du matériel ou document publicitaire n’est donnée qu’à titre indicatif, le vendeur se réservant le droit d’y apporter toute modification, compte tenu des impératifs de la technique et de son évolution générale et pour améliorer le service rendu au client. Les modalités des conditions contractées pour une fourniture additionnelle sont indépendantes et autonomes par rapport aux modalités et conditions convenues, énoncées dans le contrat de base concernant la commande principale.