Acceptation de la Commande Clause Samples

Acceptation de la Commande. Le Fournisseur s’engage à respecter toutes les dispositions des présentes ainsi que les dispositions du bon de commande (« PO ») auquel les présentes sont annexées ou incorporées par référence (▇▇▇▇▇▇ qu’éventuellement modifiées ou complétées, ainsi que toutes spécifications ou autres documents auxquels il est fait référence dans les présentes ou dans le PO, le tout ainsi ▇▇▇▇▇▇▇ « Commande »). La Commande est une offre d’achat de biens ou de services (y compris la documentation associée) tels que décrits aux présentes. La Commande ne constitue pas une acceptation de l’offre du Fournisseur, même s’il est fait référence à cette offre dans la Commande. L’acceptation de la Commande est strictement limitée à ses termes. L’Acheteur notifie par les présentes, objecter d’ores et déjà à toute disposition figurant dans l’offre du Fournisseur, ses factures ou tout outre document complétant ou modifiant les termes de la Commande, et qu’aucune de ces dispositions ne fera partie du contrat entre l’Acheteur et le Fournisseur, sauf acceptation spécifique de l’Acheteur dans un écrit signé par une personne ayant pouvoir de représentation pour l’Acheteur. La Commande sera réputée irrévocablement acceptée par le Fournisseur au première des deux évènements suivants : (a) à l’émission par le Fournisseur d’une acceptation de la Commande, ou (b) lorsque le Fournisseur commence d’exécuter les travaux mentionnés dans la Commande. Les dispositions de la Commande prévalent sur toute disposition complémentaire ou contradictoire figurant dans tout document en lien avec la transaction sauf si ces dispositions complémentaires ou contradictoires : (i) figurent dans un accord écrit signé par les deux parties, et dont il est expressément prévu que les dispositions prévalent sur celles de la Commande (« Accord »), ou (ii) figurent aux termes du PO auquel les présentes sont annexées. Si les présentes figurent dans un Accord négocié entre les parties, le terme Commande désigne tous les PO émis en application dudit Accord.