INFORMATIONS TECHNIQUES Clauses Exemplaires

INFORMATIONS TECHNIQUES. Le Vendeur s’engage à ne présenter aucune revendication (sauf une revendication en raison de contrefaçon de brevet) en ce qui concerne toutes informations techniques que le Vendeur a divulguées ou pourrait divulguer ultérieurement à l’Acheteur en rapport avec les produits ou les services couverts par le Bon de Commande.

INFORMATIONS TECHNIQUES. Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

INFORMATIONS TECHNIQUES. Sonceboz, ses clients et ses fournisseurs demeurent libres d’utiliser toutes les informations, notamment techniques, qui seraient révélées à Sonceboz par le Fournisseur dans le cadre de la conception, de la mise au point et de la livraison des Marchandises, ou que Sonceboz viendrait à apprendre dans ce cadre. En conséquence, Sonceboz peut communiquer de telles informations à ses clients ou fournisseurs, et le Fournisseur s’engage à ne pas actionner en justice Sonceboz, ses clients ou fournisseurs à raison de l’utilisation de telles informations.

INFORMATIONS TECHNIQUES. 19.1 Le Vendeur créera, maintiendra, mettra à jour et fournira à l’Acheteur, conformément aux normes de rédaction et de données mathématiques de ce dernier, toutes les informations techniques sur les Produits et leur fabrication qui sont raisonnablement nécessaires ou demandées par l’Acheteur dans le cadre de son utilisation des Produits, y compris les dessins, les validations techniques et la qualification des Produits pour la production automobile et d’autres applications, ainsi que la conformité aux Lois. Ces informations techniques ne seront soumises à aucune restriction d’utilisation ou de divulgation. 19.2 Le Vendeur s’engage à ne faire valoir aucune réclamation à l’encontre de l’Acheteur, des Clients ou de leurs vendeurs respectifs concernant toute information, y compris les informations techniques, que le Vendeur utilise ou divulgue en relation avec les Produits couverts par le présent Contrat (autre qu’une réclamation pour contrefaçon de brevet relative à la Propriété intellectuelle qui n’est pas concédée sous licence à l’Acheteur en vertu de l’article 12). 19.3 Le Vendeur autorise l’Acheteur, ses Affiliés, agents, sous-traitants, ainsi que les Clients et leurs sous- traitants à réparer, reconstituer ou remettre en état les Produits livrés en vertu du présent Contrat sans qu’aucune redevance ou autre compensation ne soit versée au Vendeur. 19.4 Le Vendeur maintiendra et mettra en œuvre des procédures de reprise après sinistre, de cybersécurité et de continuité des activités commercialement raisonnables et conformes aux normes de l’industrie pour s’assurer que la fourniture des Produits et Services n’est pas interrompue.

INFORMATIONS TECHNIQUES. 19.1 Le Vendeur créera, maintiendra, mettra à jour et fournira à l'Acheteur, conformément aux normes de rédaction et de données mathématiques de l'Acheteur, toutes les informations techniques relatives aux Produits et à leur fabrication qui sont raisonnablement nécessaires ou demandées par l'Acheteur dans le cadre de son utilisation des Produits, y compris les dessins, la validation technique et la qualification des Produits pour la production automobile et d'autres applications, ainsi que la conformité aux Lois. Ces informations techniques ne seront soumises à aucune restriction d'utilisation ou de divulgation. 19.2 Le Vendeur s'engage à ne faire valoir aucune réclamation à l'encontre de l'Acheteur, des Clients ou de leurs Vendeurs respectifs en ce qui concerne les informations, y compris les informations techniques, que le Vendeur utilise ou divulgue en rapport avec les Produits couverts par le présent Contrat (autre qu'une réclamation pour violation de brevet en ce qui concerne les droits de propriété intellectuelle qui ne sont pas concédés sous licence à l'Acheteur en vertu de la Clause 12). 19.3 Le Vendeur autorise l'Acheteur, ses sociétés affiliées, agents et sous-traitants, ainsi que les Clients et leurs sous-traitants, à réparer, reconstituer ou remettre en état les Produits livrés dans le cadre du présent Contrat, sans qu'aucune redevance ou autre compensation ne soit versée au Vendeur. 19.4 Le Vendeur maintiendra et mettra en œuvre des procédures commercialement raisonnables et conformes aux normes du secteur en matière de reprise après sinistre et de continuité des activités afin de garantir que la fourniture des Produits et Services n'est pas interrompue.

INFORMATIONS TECHNIQUES. Vos paramètres de connexion : Reportez vous au message d'accueil que vous envoie le serveur à la mise en route du service et qui vous indique vos identifiants de connexion. Vous y trouverez les informations de version, l'adresse du serveur et le mot de passe initial qui vous permettront de créer votre première base de données. Le message d'accueil vous indique où trouver le logiciel client compatible et le code source intégral du logiciel employé pour votre service. Les services ERP_OnLine et Académie-ERP vous ouvrent un accès complet à votre serveur. Conservez le avec précaution. Vous pouvez le transmettre à un prestataire de service après avoir obtenu notre accord. Si cet hébergement vous est revendu par un professionnel, nos règles lui imposent de vous transmettre cet accès si vous en faites la demande.

INFORMATIONS TECHNIQUES. 12.1. L'étendue de la fourniture et les caractéristiques des Produits seront celles définies dans la confirmation de la Commande. 12.2. Les poids, dimensions, capacités, spécifications, techniques, les caractéristiques et configurations se rapportant aux Produits inclus par le Vendeur dans les catalogues, brochures, dépliants et documentation technique sont indicatifs et non contraignants, sauf dans les cas où ils ont été expressément acceptés. par le Vendeur.

INFORMATIONS TECHNIQUES. Format Geodatabase Données HYD_MES_ReseauSurvLitto Système de coordonnées RGF 1993/Lambert-93(EPSG:2154)

INFORMATIONS TECHNIQUES. Vos paramètres de connexion : Reportez vous au message initial que vous envoie le serveur à la mise en route du service et qui vous indique vos identifiants de connexion. Vous y trouverez les informations de version, l'adresse du serveur et le mot de passe initial qui vous permettra de créer votre première base de données. Ce message vous indique où trouver le logiciel client compatible et le code source intégral du logiciel employé pour votre service.