La commande Clauses Exemplaires
La commande. 3.1 Tous les achats de Services effectués par l’Acheteur font l’objet d’une commande.
3.2 L’Acheteur indique les éléments qui lui paraissent essentiels au sein de la Commande. Il indiquera, dans la mesure du possible, un ou des services, une désignation et/ou une description, une quantité, un prix, un délai de rigueur de livraison, un mode de règlement et une signature par une personne habilitée.
3.3 La Commande n’est parfaite que lorsque ce document est signé par une personne habilitée et représentant l’Acheteur.
3.4 Toute modification ou ajout complémentaire du Prestataire non conforme à la Commande originale émise par l’Acheteur et aux présentes CGA, ne pourra être prise en compte sans accord expresse et écrit de l’Acheteur. En l’absence de réponse de l’Acheteur, seule l’offre initiale émise par ce dernier et les présentes CGA pourront être invoquées par le Prestataire.
La commande. L'acheteur a la possibilité de passer sa commande en ligne, à partir du catalogue en ligne et au moyen du formulaire qui y figure, pour tout produit, dans la limite des stocks disponibles. L'acheteur sera informé de toute indisponibilité du produit ou du bien commandé. Pour que la commande soit validée, l'acheteur devra accepter, en cliquant à l'endroit indiqué, les présentes conditions générales. Il devra aussi choisir le point de retrait de la commande, et enfin valider le mode de paiement. La vente sera considérée comme définitive : - après l'envoi à l'acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le vendeur par courrier électronique ; - et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix. Toute commande vaut acceptation des prix et de la description des produits disponibles à la vente. Toute contestation sur ce point interviendra dans le cadre d'un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées. Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte de l'acheteur, le vendeur se réserve le droit de bloquer la commande de l'acheteur jusqu'à la résolution du problème. Pour toute question relative au suivi d'une commande, l'acheteur peut appeler le numéro de téléphone suivant : ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ (coût d'un appel local), aux jours et horaires suivants : du lundi au samedi de 10h-12h et 14h-17h, ou envoyer un mail au vendeur à l’adresse mail suivante : ▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇.
La commande. La Commande n’est parfaite qu’après l’acceptation expresse et par écrit de l’Offre commerciale par le Client. Cette acceptation est automatique à la signature de l’Offre commerciale par le Client. Ainsi, l’acceptation de l’Offre commerciale vaut commande. Le Client est tenu d’envoyer par tous moyens (courrier, LRAR, email...) son acceptation, et notamment l’Offre commerciale signée par ses soins, au Prestataire. Le Client pourra être amené à formaliser sa propre commande. Toute mention, modification ou ajout complémentaire non conforme à l’Offre émise par le Prestataire et aux présentes CGV, ne pourra être prise en compte sans accord expresse et écrit du Prestataire. En l’absence de réponse du Prestataire, seule l’offre initiale émise par ce dernier et les présentes CGV pourront être invoquées par le Client.
La commande. Les offres de vente de voyages proposées sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, régies par les présentes conditions de vente, sont normalement valables tant qu’elles demeurent en ligne jusqu'à épuisement des places disponibles, et peuvent varier en temps réel.
La commande. 3-1: Après réception du bon de commande signé et encaissement de la première partie de la somme totale due, si le Client a déjà transmis les contenus nécessaires à la création, le Prestataire commence la réalisation du projet.
3-2: Il appartient au Client de ne signer un bon de commande, que dès lors qu’il est prêt à fournir les contenus nécessaires à son projet. Si le client n’a pas transmis ses contenus avant ou en même temps que la signature du bon de commande, il disposera de 15 jours à compter de l’envoi du bon de commande signé pour transmettre les contenus nécessaires au Prestataire. Dans le cas où les contenus seraient inexistants ou insuffisants une fois ce délai de 15 jours arrivé à terme, le Prestataire proposera au Client un report du projet en fonction du planning dont le Prestataire dispose. Ce report pourra donc intervenir dans les semaines comme dans les mois suivants et ce dans une limite de 6 mois. Durant ce délai, le Client devra réunir l’intégralité des contenus nécessaires à son projet et les transmettre au Prestataire AU PLUS TARD 15 jours AVANT la nouvelle date fixée. Si dans ce délai le Client n’est toujours pas en mesure de mettre à disposition les contenus attendus, le Prestataire mettra fin au contrat. L’acompte de début de projet versé par le Client lors de la signature du bon de commande ne pourra être restitué et aucun remboursement ne pourra être réclamé au Prestataire par le Client.
3-3: Sauf mention contraire qu’il aurait formulée, le Prestataire limitera ses services aux seuls mentionnés sur la proforma. Si, au cours de la réalisation, le Client souhaite ajouter des éléments au projet, une nouvelle proforma pourra être établie en fonction de la nature des services supplémentaires demandés. Sauf mention contraire du Prestataire, la mise en œuvre de ces services interviendra aux mêmes conditions que la commande initiale.
La commande. Le client remplit le formulaire en ligne et: • choisit le modèle de sites parmi les 3 proposés, • indique le nom des personnes qui auront accès au back-office (jusquà 3), • définit ses modalités de facturation, • valide le présent contrat.
La commande. Le nombre de semaines pour les paniers complet est de 26 sans absence, 25 si une absence le ………………… ou 24 si 2 absences les……………...…..et……………………... TOTAL Panier à 9 euros 9 x ……. semaines Panier à 12 euros 12 x ……. semaines Panier à 15 euros 15 x ……. semaines Panier à 20 euros 20 x ……. semaines TOTAL GLOBAL Montant total versé à la commande en ……….versements de € Etabli en trois exemplaires le …………………………………………………………………………………………………………………………………… à ………………………………………………………………………………………………………………………………………
La commande. Toute commande devient définitive qu’après réception du bon de commande définitif signé de la part de l’acheteur et transmis par mail ou lettre. - Les commandes sans pose à réaliser à la demande du client, sur la base de dessins ou de plans fournis par ses soins, devront être dûment validées et signées. Sans aucune réclamation possible lors de la livraison. - Les commandes validées sont automatiquement rectifiées si le passage d’un métreur à domicile est demandé lors de la commande afin d’ajuster la facturation à la réalité de la livraison. - Toute commande rectifiée doit être acceptée et validée par signature du client pour en continuer le déroulement et le délai. - Concernant la fabrication, les tolérances d’usage seront conformes aux normes en vigueur sur les épaisseurs, les longueurs et les largeurs sachant que les pierres, marbres, granits et autres matières peuvent être mastiqués, agrafés ou collés suivant les règles de l’art. - La validation d’une commande d’après le choix d’un échantillon implique la parfaite connaissance de la variation des produits naturels ainsi que les nuances de bains existantes dans les pierres reconstituées et pierres naturelles.
La commande. Les commandes peuvent être effectuées sur les sites web partenaires de VENDIDO. Lors d’une commande effectuée sur un site web, pour passer commande, le Client suit les différentes étapes de commande défilant sur le site, à savoir la sélection du ou des articles choisis par la rubrique " mon panier ", l'identification Client par la rubrique " coordonnées ", les modalités et conditions de livraison par la rubrique " livraison ", les modalités de paiement par la rubrique " paiement " et la finalisation de la commande par la rubrique " confirmation ". L’attention du Client est particulièrement attirée sur le mode d'acception de la commande passée sur un site internet partenaire. Le " double clic " et la case à cocher sur la prise de connaissance et d'acceptation des conditions générales de vente, validant la commande vaut " signature électronique " et équivaut à une signature manuscrite. Ils constituent une acceptation irrévocable et sans réserve de la commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par le partenaire et VENDIDO sur Internet constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre la société et ses Clients. Les informations contractuelles relatives à la commande (dont notamment le n° de la commande) feront l'objet d'une confirmation par voie d'e-mail en temps utile et au plus tard au moment de la livraison/délivrance. VENDIDO conseille vivement au Client d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette confirmation de commande à titre de preuve. Une facture numérique est envoyée par voie d’e-mail au Client. Cette facture peut également être obtenue sur simple demande au service client de VENDIDO. Là encore, VENDIDO conseille vivement au Client d'imprimer et/ou d'archiver sur un support fiable et durable cette facture à titre de preuve. LA société VENDIDO se réserve le droit de refuser toute commande d’un Client avec lequel existerait ou aurait existé un litige quant au paiement d’une commande antérieure passée auprès de VENDIDO ou avec un autre site partenaire. Les commandes sont considérées comme fermes et définitives.
La commande. En notifiant une commande au Vendeur, le Client déclare connaître et accepter les Conditions Particulières et Générales de Vente du Vendeur. L'acceptation de la commande est confirmée par l'envoi d'un accusé de réception à en-tête de la société du Vendeur. La date de l'accusé de réception fait office de date d'entrée en vigueur de la commande. Toute commande d’un montant global inférieur à € 250. (deux cent cinquante Euros), et d’un montant, par ligne, inférieur à € 80.(quatre vingts Euros), donne lieu à majoration forfaitaire du prix global de la commande et/ou du prix de chaque ligne de commande, à concurrence de ces limites, destinée à couvrir les frais de gestion de la commande. Toute modification, à la demande du Client, d’une commande ayant donné lieu à un accusé de réception du Vendeur, devra faire l’objet d’un accord exprès et écrit du Vendeur, lequel pourra subordonner son accord à une modification des conditions de prix ou de délai de livraison. En cas d’acceptation par le Vendeur de la modification proposée par le Client, ce dernier adressera au Vendeur un avenant à sa commande initiale, avenant qui deviendra effectif lors de l’émission de l’accusé de réception par le Vendeur. La cession d’une commande par le Client, que cette cession intervienne à titre particulier ou à l’occasion d’une fusion ou d’une cession d’une branche complète d’activité, n’est possible qu’après l’accord écrit du Vendeur, lequel pourra soumettre son accord à la garantie, par le cédant, des obligations du cessionnaire. Le cessionnaire sera lié par les conditions acceptées par le Client cédant la commande sur l’ensemble des termes de celles-ci.