Common use of Commande Clause in Contracts

Commande. L’Acheteur passe sa Commande par le biais du Site ou d’autres supports de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virement.

Commande. L’Acheteur passe sa Commande Les commandes initiales font l’objet d’un bon de commande signé et envoyé par le biais Client à SDI, sur la base du Site ou d’autres supports modèle que cette dernière lui aura adressé, et comportant notamment la désignation et le prix de VAD. L’ensemble l’Offre et des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande différents services et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que options souscrits, les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 coordonnées du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site Client ainsi que les pré- sentes coordonnées de facturation et du contact technique. Ce bon de commande devra impérativement être accompagné de l’autorisation de prélèvement dûment remplie, et du RIB du Client. La commande ne pourra ainsi être prise en compte et honorée qu’une fois que l’ensemble des documents à fournir à SDI l’auront été. Les informations, photos et graphismes présentés par SDI sur ses différentes documentations commerciales ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement SDI. A partir du moment où le Client a envoyé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et sans réserve les présentes conditions générales ainsi que les tarifs associés à l’Offre. SDI se réserve le droit d’annuler ou de vente peuvent étre modifiées refuser toute commande d’unClient, notamment dans le cas où il existerait un litige technique, ou un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, ou qu’elle l’estimerait insuffisamment solvable. Les commandes additionnelles passées directement auprès de SDI ou par celui-ci à l'intermédiaire de l’interface de gestion du logiciel Sipleo ® engagent irrévocablement le Client dans les mêmes conditions que celles de la commande initiale. Par ailleurs tout momentajout de service ou d’option souscrit par le Client au cours de la période d’abonnement ne pourra parla suite être supprimé ou réduit, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par et devra être poursuivi jusqu’à l’issue de l’abonnement dans les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementadditionnelle passée.

Commande. L’Acheteur passe sa Toute Commande est subordonnée à l’acceptation sans réserve par le biais du Site ou d’autres supports de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance les deux Parties des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande Particulières. Toute condition spécifique ne figurant pas aux Documents Contractuels et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termesnotamment aux Conditions Particulières est exclue du champ du Contrat. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- productionSauf stipulation contraire, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur l’Offre établie par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance est valable pour une durée de cette indisponibilitétrente (30) jours à compter de sa date d’établissement, Visiativ se réservant le droit de refuser toute Commande émise après ce délai. A la signature du devis et/ou réception de la Commande, ▇▇▇▇▇▇▇▇ procède aux formalités et vérifications préalables nécessaires à la validation de la Commande. Toute Commande passée en ligne ne devient définitive et le Contrat n’est formé qu’à compter de son acceptation par ▇▇▇▇▇▇▇▇, matérialisée par l’émission d’un accusé de confirmation de Commande adressée au Client par tous moyens écrit ou électronique. ▇▇▇▇▇▇▇▇ se réserve le droit de refuser toute Commande émise par le Client, notamment en cas d’informations incomplètes, inexactes ou frauduleuses déclarées par le Client, et/ou de subordonner la fourniture des Services au paiement d’un acompte. Une fois le Contrat formé, toute annulation ou modification est impossible sans l’accord préalable et écrit de ▇▇▇▇▇▇▇▇, et le prix des Logiciels et Services est dû en totalité. La responsabilité de ▇▇▇▇▇▇▇▇ ne peut être engagée en cas d’erreur ou d’inexactitudes dans les informations communiquées par le Client. Sauf précision contraire dans le Contrat, le Client demeure seul responsable de la vérification de l’adéquation des Services fournis par ▇▇▇▇▇▇▇▇ à ses propres besoins. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur Client est en particulier tenu de vérifier avant toute Commande les caractéristiques des Services fournis, de s’assurer du respect des prérequis techniques des Logiciels auprès de ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou de l’Editeur tiers et de vérifier la possibilité compatibilité et de lui fournir, en échange la bonne configuration de l’Environnement du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementClient.

Commande. L’Acheteur passe sa Commande par le biais du Site ou d’autres supports Le produit loué est celui proposé parmi une sélection de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur produits présents sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celuiInternet ▇▇▇.▇▇▇▇-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ dès connaissance ou dans les magasins proposant l’offre UZ’IT (ci-après, les « Magasins agréés »). Toute demande de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur souscription implique l’acceptation pleine et entière par le Locataire de la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeurprésente Offre UZ’it LLD. En cas de refus demande à distance, le Locataire devra être titulaire d’une adresse email valide nécessaire à la réception du mail de l’acheteur du produit proposé comme équivalentconfirmation de sa demande. Le Loueur réalise tous les contrôles nécessaires à la vérification de la validité des informations communiquées ainsi qu’à la validation de la demande dans un but de détection et de limitation des fraudes. Toute donnée non communiquée, nécessaire à la vente validation de la demande, empêchera la réalisation et l’analyse de la demande de souscription. Tout impayé résultant d’une utilisation frauduleuse de carte bancaire, ou tout incident de paiement non régularisé pourra faire l’objet de l’inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée au sein d’un fichier incident de paiements mis en œuvre par le Loueur. Toute déclaration irrégulière ou anomalie pourra faire l’objet d’un traitement spécifique et approprié et le Loueur pourra à ce titre refuser la demande de contrat de location longue durée. Dans le cadre de la mise en œuvre de son contrôle, le Loueur pourra être amené à contacter le Locataire et pourra à ce titre, demander toutes pièces justificatives complémentaires. A défaut de communication de ces pièces justificatives, le Loueur pourra refuser la demande de contrat en location longue durée et la demande sera alors annulée et l’acheteur remboursé au plus tard le premier versement restitué. Le contrat de location longue durée est définitivement conclu sous réserve de la réception de l’intégralité des pièces justificatives sollicitées et de l’accord définitif du Loueur dans un délai de 30 deux (2) jours ouvrés à compter de la réception desdites pièces. En l’absence de réponse du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementLoueur dans ce délai, la demande du Locataire sera réputée refusée.

Commande. L’Acheteur passe sa La commande de Produits (la « Commande par ») peut se faire en utilisant le biais du Site ou d’autres supports bon de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment commande type mis à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que et permettant d’en conserver trace valable et opposable aux Parties mais il est entendu entre les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu Parties que la com- mande commande de Produits n'est définitivement confirmée et n'engage le Vendeur qu'à réception d’une confirmation écrite du clientVendeur. Le Client reconnait avoir notamment eu communication, validée préalablement à la conclusion de toute Commande, (i) des caractéristiques principales des Produits, (ii) de leurs propriétés et particularités notamment en terme de sécurité comme des allergènes, (iii) des ingrédients utilisés par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation la Société dans le cadre de la commande. Afin fabrication des Produits, (iv) de passer leur prix, (v) des frais annexes, (vi) du délai indicatif de livraison des Produits, (vii) de l’application éventuelle de frais de livraison complémentaires en fonction du lieu de livraison de la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur et (vii) des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors informations relatives aux garanties légales, telles qu’applicables à la date de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finaleAucune modification ni annulation de la Commande, l’Acheteur aura pour quelque raison que ce soit hormis la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmationforce majeure, accusant réception ne sera acceptée après la conclusion de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge sauf accord exprès du Vendeur. En À ce titre, le Vendeur, ce que le Client comprends et accepte irrévocablement, entend expressément et irrévocablement interpréter strictement et limitativement les dispositions de l’article 1218 du Code civil concernant la force majeure au bénéfice du Client. La force majeure ne s’entendra donc, quand elle s’applique au Client, que limitativement pour des cas extérieurs, imprévisibles et irrésistibles intervenant en conséquence directes de cas de refus de l’acheteur (i) destruction totale des installations du produit proposé comme équivalentClient, (ii) guerres civiles ou militaires, ou attentats terroristes d’ampleurs ou accidents nucléaires, si et seulement si, ceux-ci concernent directement la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours zone géographique du prix de cette commande si son compte bancaire a été débitésiège social du Client. Le remboursement s’effectuera par chèque Client comprend et accepte donc devoir être parfaitement et complétement assuré à ses frais et à ses risques et périls pour la survenance de tous autres événement extérieurs, imprévisibles et irrésistibles qui ne sont pas considérés comme des cas de force majeure a intervenant en conséquence, notamment, sans que cela ne soit limitatif, de (i) grèves, (ii) la maladie, (iii) le décès, (iv) les épidémies ou virementpandémies, (v) les empêchements personnels en ce compris tout accident, (vi) les évènements familiaux en ce compris tout accident, (vii) les événements naturels ou climatiques même exceptionnels, ou (viii) les évènements internationaux. De plus, le Client renonce expressément et irrévocablement aux dispositions de l’article 1195 du Code civil concernant la survenance d’un changement de circonstances imprévisible qui ne seront pas applicables dans le cadre du Contrat à l’égard du Vendeur.

Commande. L’Acheteur passe sa Commande Toute commande n'est parfaite qu'à compter de l'acceptation expresse et par le biais du Site ou d’autres supports de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment écrit de la livraisoncommande signée du client de la SAS ADIAL. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à Par commande, il faut entendre tout ordre portant sur nos produits figurant sur nos tarifs et acceptée par la passation SAS ADIAL accompagnée du paiement de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 l'acompte d’au moins 20 % du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande montant HT du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation total général de la commande. Afin Les commandes de passer matériel personnalisé non revendable en l’état, les pièces détachées ou encore les prestations sur mesure feront l’objet d’un acompte supérieur précisé au client. Les commandes transmises à la CommandeSAS ADIAL sont donc irrévocables pour le client, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Sitesauf acceptation écrite de la SAS ADIAL. Le contrat client a en charge les démarches administratives et les autorisations nécessaires à l’implantation et à l’exploitation, en particulier les permis de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors construire ou déclarations de travaux éventuels ainsi que les autorisations de licences de marques ou autorisation de franchises, notamment pour celles du groupe NéoADIAL. Une commande ADIAL ne donne pas de droit d’exploitation de franchise ou licence proposées par les sociétés du même groupe telle que Gang of Pizza, Cantine Easy, Tacos du Gang, Burger du Gang. Toute demande de modification de la confirmation composition ou du volume d'une commande passée par un client ne pourra être prise en compte qu’avec l’accord de sa Commande. Jusqu’à cette étape finalela SAS ADIAL et que si la demande est faite par écrit, l’Acheteur aura y compris courrier électronique, et est parvenue à la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant SAS ADIAL au plus tard 8 jours après réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeurcommande initiale. En cas de refus modification de l’acheteur du produit proposé comme équivalentla commande par le client, la vente SAS ADIAL sera annulée déliée des délais convenus pour son exécution. Les délais d'exécution figurant éventuellement dans une commande ne sont acceptés par la SAS ADIAL et l’acheteur remboursé au ne l'engagent que sous les conditions suivantes : respect par le client des conditions de paiement et de versement des acomptes, fourniture à temps des spécifications techniques, absence de retard dans les études ou travaux préparatoires, absence de cas de force majeure, d'événements sociaux, politiques, économiques ou techniques entravant la marche de nos usines ou leur approvisionnement en composants, en énergie ou en matières premières. Adial se réserve la possibilité de dénoncer toute commande datée de plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a 3 mois qui n’a pas été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementexécutée.

Commande. L’Acheteur Une fois connecté à son compte, l’Utilisateur peut acheter par l’intermédiaire du Site dédié les Titres de transport mentionnés dans la rubrique « Mon Titre » du Site. La passation de la Commande se déroule selon les étapes suivantes : Le Client sélectionne le(s) Titre(s) de transport qu’il souhaite acheter, après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions applicables à leur utilisation. Le Client s’identifie en saisissant : - Son nom, ses coordonnées, son adresse de facturation, son adresse de livraison, puis choisit un identifiant et un mot de passe ; - ou son identifiant et son mot de passe, s’il s’est enregistré précédemment dans l’e-boutique ou dans l’espace adhérent du Site. Le Client visualise dans son panier le récapitulatif de sa Commande par le biais du Site : Titres de transport sélectionnés, montant total de sa Commande. Il a la possibilité d’ajouter ou d’autres supports de VADsupprimer un élément de son panier. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare Après avoir pris connaissance des et accepté les présentes Conditions préalable- ment à la passation de Générales, le Client « valide sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site». Le contrat de vente est alors conclu entre le Vendeur la Société et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commandel’Utilisateur. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant A réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalentpaiement, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé Société envoie à l'adresse e-mail du Client un accusé de réception qui vaut confirmation de la vente. Il est recommandé au plus tard client de conserver et/ou d'imprimer ce message électronique car celui-ci constitue une preuve du paiement de sa Commande. A défaut de confirmation dans un délai de 30 cinq jours du prix ouvrables, la Commande est automatiquement annulée et le Client est libéré de cette commande si son compte bancaire a été débitéses obligations. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementLorsque vous commandez un abonnement annuel avec un titre préférentiel (abonnements scolaire, étudiants, moins de vingt-six (26) ans…), vous devez impérativement fournir une pièce justificative (carte d’identité, certificat de scolarité…).

Commande. L’Acheteur passe sa Commande Pour commander l’Offre, l’Usager remplit et signe un bon de commande électronique. Ce bon de commande est adressé à THD Bretagne via le Web Usager ou en cas d’indisponibilité du Web Usager par courrier électronique au guichet de traitement des commandes dont les coordonnées sont renseignées dans le biais bon de commande en Annexe 3. Au préalable, l’Usager devra vérifier que l’adresse pour laquelle il demande un Accès est éligible à l’offre. THD Bretagne accuse réception du Site ou d’autres supports bon de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment commande, après vérification de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation conformité de la commande. Afin Dans le cas où le bon de commande n’est pas dûment rempli, THD Bretagne pourra rejeter la commande. L’accusé de réception mentionnera alors le motif du rejet et l’Usager sera invité à passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Siteune nouvelle commande. Le contrat La commande de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur l’Usager pourra être rejetée par THD Bretagne dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une cas suivants : - Adresse non conforme avec la base adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs de THD Bretagne, - Interlocuteur Client final mal ou non renseigné, - Utilisation du mauvais formulaire dans le bon de commande, - Adresse inéligible à son identitél’offre. Dans l’éventualité le cas où un Produit commandé la commande de l’Usager est rejetée par l’Acheteur serait in- disponibleTHD Bretagne ou qu’elle nécessite une mise en conformité par THD Bretagne pour être acceptée, le Vendeur s’engage à THD Bretagne pourra appliquer les pénalités définies en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournirannexe 2 du présent contrat, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette pour commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementnon conforme.

Commande. L’Acheteur passe sa Quel que soit le service souscrit, par commande, il faut entendre tout ordre portant sur les Matériels et/ou équipements et/ou offres de services proposés par FOLIATEAM tels que mentionnés au Bon de Commande signé par le biais Client ou toute commande en ligne via un site web ou un espace personnel. La signature du Site Bon de Commande, physique ou d’autres supports électronique, renvoyée en original, copie ou scan, engage irrévocablement le Client. Lorsque l’original du Bon de VADcommande est exigé par FOLIATEAM, le Client s’engage à renvoyer l’original signé à FOLIATEAM, à la première demande. L’ensemble des informations contractuelles En l'absence d'original papier signé par le Client et comportant le cachet, la version électronique scannée comportant la signature et le cachet du Client est présenté en langue françaiseconsidérée comme pleinement valable. Ces informations Une fois la commande devenue définitive, aucune modification ou annulation ne pourra être opérée sans l’accord écrit de FOLIATEAM. Pour les Matériels et/ou Equipements additionnels relatifs à la vente et/ou à l’installation desdits Matériels et/ou Equipements, les prix et nouveaux délais feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment d’un nouveau Bon de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment Commande que le Client s’engage à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur renvoyer signé dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance accompagné du paiement de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalentsl’acompte tel que défini aux présentes Conditions Générales. Les frais de retour seront alors à la charge Avenants au Contrat ne modifient que ce qu’ils prévoient, les autres termes et conditions du VendeurContrat initial restant pleinement applicables, sauf stipulations contraires et accord des Parties. En cas d’impossibilité de refus réalisation de l’acheteur la prestation commandée en totalité ou en partie, du produit proposé comme équivalentfait de FOLIATEAM, le Client en sera immédiatement informé. L’annulation de la vente commande et son éventuel remboursement seront alors effectués étant précisé que si l’annulation ne porte que sur certains produits, le remboursement ne sera annulée que partiel, le reste de la commande restant ferme et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai définitif, les services commandés étant divisibles et indépendants. Si l’impossibilité de 30 jours réalisation, en totalité ou partie, de la prestation commandée est du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le fait du Client, et quel qu’en soit la cause, aucun remboursement s’effectuera par chèque ou virementne sera possible.

Commande. L’Acheteur passe sa Commande par La commande de l’Acquéreur doit reprendre notamment la quantité, la marque, le biais du Site ou d’autres supports de VAD. L’ensemble type, les références des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- productionProduits vendus, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout momentle prix, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour paiement, le lieu et la date de passation livraison ou de la commandel’enlèvement, tels que figurant dans l’offre du Vendeur, à laquelle se trouvent jointes les présentes CGV. Afin Tout bon de passer la Commandecommande engage l’Acquéreur dès son émission, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données quel qu’en soit le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis porteur ou le Sitesignataire. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finaleCependant, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception seule l’acceptation de la Commande et reprenant l’ensemble ses spécifications, par l’émission d’un Accusé de ces informationsRéception de commande par le Vendeur, sera alors envoyé à l’Acheteur engage cette société, dans les plus brefs délaislimites et conditions figurant dans cet Accusé de Réception de Commandes et les présentes CGV. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par La commande implique pour l’Acquéreur l’acceptation expresse et irrévocable des présentes Conditions Générales de ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès , dont il déclare avoir parfaitement connaissance et la renonciation à se prévaloir de cette indisponibilitéses propres Conditions d’Achat, Particulières ou Générales. Le bénéfice d’une commande est personnel à l’Acquéreur et ne peut être transféré sans l’accord écrit du Vendeur. Toute commande de marchandises ou de services, ci-après dénommés les « Produits », implique la validation par l’Acquéreur, sous son entière et exclusive responsabilité, des applications des Produits présentés et son engagement à tester les Produits à utiliser, selon les normes en vigueur, dont il déclare faire son affaire exclusive. L’Acquéreur demeure, en toutes circonstances, entièrement et exclusivement responsable de l’étude, du choix, de la sélection, de la destination, des performances, des résultats attendus et de l’application qu’il fait des Produits qu’il achète au Vendeur, sans que jamais celle-ci puisse en être inquiétée. Le Vendeur proposera alors fournit à l’Acheteur l’Acquéreur des prototypes ou échantillons de Produits, sur lesquels l’Acquéreur doit donner son accord, pour permettre au Vendeur de traiter ses commandes (la possibilité passation de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementvaut acceptation).

Commande. L’Acheteur passe sa Toute Commande de Matériels est subordonnée à l’acceptation sans réserve par le biais du Site ou d’autres supports de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance les deux Parties des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande Particulières. Toute condition spécifique ne figurant pas aux Documents Contractuels et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termesnotamment aux Conditions Particulières est exclue du champ du Contrat. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- productionSauf stipulation contraire, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur l’Offre établie par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance est valable pour une durée de cette indisponibilitétrente (30) jours à compter de sa date d’établissement, Visiativ se réservant le droit de refuser toute Commande émise après ce délai. A réception de la Commande, ▇▇▇▇▇▇▇▇ procède aux formalités et vérifications préalables nécessaires à la validation de la Commande. Toute Commande passée en ligne ne devient définitive et le Contrat n’est formé qu’à compter de son acceptation par ▇▇▇▇▇▇▇▇, matérialisée par l’émission d’un accusé de confirmation de Commande adressée au Client par tous moyens écrit ou électronique. ▇▇▇▇▇▇▇▇ se réserve le droit de refuser toute Commande émise par le Client, notamment en cas d’informations incomplètes, inexactes ou frauduleuses déclarées par le Client, et/ou de subordonner la fourniture des Matériels au paiement d’un acompte. Une fois le Contrat formé, toute annulation ou modification est impossible sans l’accord préalable et écrit de ▇▇▇▇▇▇▇▇, et le prix des Matériels est dû en totalité. La responsabilité de ▇▇▇▇▇▇▇▇ ne peut être engagée en cas d’erreur ou d’inexactitudes dans les informations communiquées par le Client. Sauf précision contraire dans le Contrat, le Client demeure seul responsable de la vérification de l’adéquation des Matériels fournis par ▇▇▇▇▇▇▇▇ à ses propres besoins. Le Vendeur proposera alors Client est en particulier tenu de vérifier avant toute Commande les caractéristiques des Matériels fournis et les éventuelles garanties consenties par Visiativ et/ou le Fabricant des Matériels, de s’assurer du respect des prérequis techniques communiqués par ▇▇▇▇▇▇▇▇ et/ou le Fabricant, de vérifier la compatibilité et la bonne configuration de l’Environnement du Client et de s’assurer que son personnel est dûment qualifié, formé et habilité à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débitél’utilisation des Matériels. Le remboursement s’effectuera Client est par chèque ailleurs informé que certains Matériels ne peuvent être utilisés qu’avec des consommables fabriqués ou virementcertifiés par le Fabricant. Il appartient au Client, préalablement à toute Commande de Matériels, de s’assurer de toutes les préconisations et conditions du Fabricant des Matériels.

Commande. L’Acheteur passe sa Commande 2.1 Tous les achats effectués par le biais du Site ou d’autres supports Groupe Eurofeu font obligatoirement l'objet d'une commande. Elles doivent comporter un article, une désignation, une quantité, un prix, un délai de VADrigueur de livraison, un mode de règlement, une signature par une personne habilitée. L’ensemble Toute modification des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment termes de la livraisoncommande doit faire l'objet d'un avenant confirmé par les deux parties. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées La commande ne deviendra définitive qu'après réception signée par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout momentFournisseur, dans un délai raisonnable, sans préavismodifications ni réserve de quelque nature que ce soit, le Groupe Eurofeu étant entendu en droit d'annuler, sans pénalité aucune, la commande, si l'accusé de réception du Fournisseur ne lui est pas parvenu dans ce délai. 2.2 Les marchandises ou prestations faisant l’objet de nos commandes sont livrables aux conditions énoncées sur nos bons de commande et reconnues seules valables. Pour être valables, les commandes doivent indiquer tous les renseignements permettant d’assurer leur exécution (désignation, quantité, prix, délai de rigueur de livraison, mode de règlement) et portant impérativement le visa d’un collaborateur du Groupe Eurofeu habilité à cet effet. A défaut, le règlement de la facture du Fournisseur ne pourra être effectué s’il n’est pas précédé d’une commande dûment visée par le Groupe Eurofeu 2.3 Les commandes du Groupe Eurofeu doivent faire l’objet d’un accusé de réception, revêtu du visa du Fournisseur, qui sera retourné à notre société dans les 48 heures, date de réception de commande, sans modifications ni réserve de quelque nature que ce soit. Toute modification aux termes de la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie commande doit faire l'objet d'un avenant confirmé par les conditions générales deux parties. A défaut, le Fournisseur est réputé en accord sur les détails, quantités et prix indiqués sur la commande. 2.4 L’accusé de ventes en vigueur réception doit être retourné au jour de passation Groupe Eurofeu dans les deux jours de la commande. Afin de passer la CommandeÀ défaut, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors Groupe Eurofeu considère les conditions de la confirmation commande intégralement acceptées par le Fournisseur. Par ailleurs, si l’accusé de sa Commande. Jusqu’à cette étape finaleréception n’est pas retourné par le Fournisseur, l’Acheteur aura le Groupe Eurofeu se réserve la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard commande dans un délai d’une (1) semaine après l’envoi de 30 jours du prix celle-ci, pour toute commande dont le délai de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque livraison est supérieur ou virementégale à quatre (4) semaine.

Commande. L’Acheteur passe sa Commande par le biais du Site Tout achat de biens (comprenant la technologie) et / ou d’autres supports de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront service fait l’objet d’une confirmation commande transmise au plus tard au moment Fournisseur par tous moyen (document papier ou électronique). La commande est faite directement auprès du Fournisseur ou via sa plateforme e-shop, auquel cas, le Fournisseur assiste l’Acheteur en cas de problème technique ou de connexion sur ladite plateforme. Chaque commande comporte la désignation de l’article et la quantité. Dès réception de la livraisoncommande et dans un délai impératif de 48 heures, le Fournisseur accuse réception de la commande par courriel à l’adresse mail indiqué sur la commande. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à L’accusé de réception devra confirmer la passation de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation réception de la commande, le prix, les conditions, modalités et délais de livraison. Afin A défaut de passer la Commanderetour dans le délai de 48h, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données se réserve le concernant droit d’annuler la commande sans que le Fournisseur ne puisse prétendre à une quelconque indemnité ou pénalité à ce titre. Toutes les réserves et remplir un formulaire en ligne accessible depuis / ou restrictions formulées par le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors Fournisseur postérieurement à l’émission de la confirmation commande devront nécessairement faire l’objet d’un accord écrit de l’Acheteur. À défaut d’accord écrit, aucune réserve ou restriction postérieure ne sera prise en considération. La Commande acceptée par le Fournisseur constitue un engagement ferme et définitif de sa Commandepart et implique son adhésion aux présentes Conditions Générales d’achat sauf si elles ont fait l’objet de réserves écrites formellement acceptées par l’Acheteur. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponibleEn aucun cas, le Vendeur s’engage Fournisseur ne pourra céder directement ou indirectement à titre onéreux ou gratuit tout ou partie du contrat. Il ne pourra en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance aucun cas faire sous-traiter sans l’accord préalable et écrit de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementl’Acheteur.

Commande. L’Acheteur Une fois connecté à son compte, l’Utilisateur peut acheter par l’intermédiaire du Site dédié les Titres de transport mentionnés dans la rubrique « Mon Titre » du Site. La passation de la Commande se déroule selon les étapes suivantes : Le Client sélectionne le(s) Titre(s) de transport qu’il souhaite acheter, après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions applicables à leur utilisation. Le Client s’identifie en saisissant : - Son nom, ses coordonnées, son adresse de facturation, son adresse de livraison, puis choisit un identifiant et un mot de passe ; - ou son identifiant et son mot de passe, s’il s’est enregistré précédemment dans l’e-boutique ou dans l’espace adhérent du Site ▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇. Le Client visualise dans son panier le récapitulatif de sa Commande par le biais du Site : Titres de transport sélectionnés, montant total de sa Commande. Il a la possibilité d’ajouter ou d’autres supports de VADsupprimer un élément de son panier. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare Après avoir pris connaissance des et accepté les présentes Conditions préalable- ment à la passation de Générales, le Client « valide sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site». Le contrat de vente est alors conclu entre le Vendeur la SOCIETE et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commandel’Utilisateur. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant A réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalentpaiement, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé Société envoie à l'adresse e-mail du Client un accusé de réception qui vaut confirmation de la vente. Il est recommandé au plus tard client de conserver et/ou d'imprimer ce message électronique car celui-ci constitue une preuve du paiement de sa Commande. A défaut de confirmation dans un délai de 30 cinq jours du prix ouvrables, la Commande est automatiquement annulée et le Client est libéré de cette commande si son compte bancaire a été débitéses obligations. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementLorsque vous commandez un abonnement annuel avec un titre préférentiel (abonnements scolaire, étudiants, plus de vingt-six (26) ans…), vous devez impérativement fournir une pièce justificative (carte d’identité, certificat de scolarité…).

Commande. L’Acheteur Une fois connecté à son compte, l’Utilisateur peut acheter par l’intermédiaire du Site dédié les Titres de transport mentionnés dans la rubrique « Mon Titre » du Site. La passation de la Commande se déroule selon les étapes suivantes: Le Client sélectionne le(s) Titre(s) de transport qu’il souhaite acheter, après avoir consulté leurs prix ainsi que les conditions applicables à leur utilisation. Le Client s’identifie en saisissant : - Son nom, ses coordonnées, son adresse de facturation, son adresse de livraison, puis choisit un identifiant et un mot de passe ; - ou son identifiant et son mot de passe, s’il s’est enregistré précédemment dans l’e- boutique ou dans l’espace adhérent du Site ▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇. Le Client visualise dans son panier le récapitulatif de sa Commande par le biais du Site : Titres de transport sélectionnés, montant total de sa Commande. Il a la possibilité d’ajouter ou d’autres supports de VADsupprimer un élément de son panier. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare Après avoir pris connaissance des et accepté les présentes Conditions préalable- ment à la passation de Générales, le Client « valide sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site». Le contrat de vente est alors conclu entre le Vendeur la SOCIETE et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commandel’Utilisateur. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant A réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalentpaiement, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé Société envoie à l'adresse e-mail du Client un accusé de réception qui vaut confirmation de la vente. Il est recommandé au plus tard Client de conserver et/ou d'imprimer ce message électronique car celui-ci constitue une preuve du paiement de sa Commande. A défaut de confirmation dans un délai de 30 cinq jours du prix ouvrables, la Commande est automatiquement annulée et le Client est libéré de cette commande si son compte bancaire a été débitéses obligations. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementLorsque vous commandez un abonnement annuel avec un titre préférentiel (abonnements scolaire, étudiants, plus de vingt-six (26) ans, etc), vous devez impérativement fournir une pièce justificative (carte d’identité, certificat de scolarité, carte d’étudiant, etc).

Commande. L’Acheteur passe sa Commande Toute commande est réputée ferme et définitive dès lors qu’elle est acceptée par le biais Client et qu’elle nous est transmise par tout moyen (courriel, fax et courrier) avec la date, le cachet de l’entreprise et la signature identifiée d’un responsable habilité à engager l’entreprise. La commande sera exécutée, après validation par Amg-Informatique 71, dans le délai maximum précisé au Client dans le bon de commande, à compter du Site jour suivant celui où le Client a passé sa commande. Toute modification de commande demandée par le Client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au fournisseur par courriel, fax ou d’autres supports courrier avant l'expédition des produits ou le commencement des services et confirmation écrite par Amg-Informatique 71. La résiliation d'une commande reste sans effet sur la poursuite des autres commandes de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment prestations faisant l'objet de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation bons de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civilcommande distincts. Les offres présentées par devis, précédant l'émission d'un bon de commande, et précisant les spécifications de l'offre retenue, disposent d'une durée de validité de trente (30) jours, sauf précision contraire. Si pour des raisons techniques ou conditions anormales, nous nous réservons le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales droit d’annuler la commande dans un délai de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité8 jours ouvrés. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponiblene nous sommes pas en mesure d’approvisionner l’un des éléments, le Vendeur s’engage Client ne pourra en aucun cas résilier l’intégralité de la commande ou réclamer des dommages et intérêts ni indemnité autre que la déduction de la somme versée se rattachant à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de l’article manquant pour autant que ce dernier ait été payé. Dans cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors situation, notre responsabilité n’est engagée qu’à rembourser ou à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange fournir un article identique avec l’accord du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementClient.

Commande. L’Acheteur passe Lorsque les systèmes informatiques du Vendeur le permettent, le Curiste ou le Client a la possibilité de passer sa Commande commande en ligne et au moyen du formulaire qui y figure pour toute prestation, dans la limite de disponibilité des prestations. En cas d’indisponibilité d’un produit commandé, le Curiste ou le Client en est informé par le biais du Site ou d’autres supports de VADcourrier électronique. L’ensemble des informations contractuelles Si l’indisponibilité est présenté en langue françaisedéfinitive, la vente est réputée résolue sans préjudice d’aucune sorte et les sommes déjà versées sont remboursées sans délai. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation de sa Commande et reconnaît Pour que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que commande soit validée, le Curiste ou le Client doit accepter, par un clic à l’endroit indiqué, les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civil. Les offres présentées par le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout momenten vigueur. Il doit également choisir l’adresse, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, le mode de livraison et valider son mode de paiement. La vente est régie par les conditions générales de ventes en vigueur considérée comme définitive : • Après l’envoi au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir Curiste ou au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors Client de la confirmation de sa Commandel’acceptation par la Société par courrier électronique, • Et après encaissement par le Vendeur des arrhes ou acomptes stipulés. Jusqu’à cette étape finaleConformément aux dispositions du Code civil relatives à la conclusion du contrat sous forme électronique, l’Acheteur aura la vente n’est valablement conclue qu’une fois que le Client a eu la possibilité de revenir aux pages précédentes vérifier le détail de sa commande et son prix total, de corriger d’éventuelles erreurs, puis de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Toute commande vaut accord sur la chose et modifier sa Commande et sur le prix ainsi que sur les informations fournies préalablementconditions d’exécution des prestations. Un Courriel En cas d’anomalie (par exemple, défaut de confirmationpaiement, accusant réception adresse erronée…), la Société se réserve le droit de bloquer la commande jusqu’à résolution du problème. Les questions relatives au suivi de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé commande sont à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs adresser à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇@▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virement.▇▇

Commande. L’Acheteur passe sa Commande Toute commande est réputée ferme et définitive dès lors qu’elle est acceptée par le biais Client et qu’elle nous est transmise par tout moyen (courriel, fax et courrier) avec la date, le cachet de l’entreprise et la signature identifiée d’un responsable habilité à engager l’entreprise. La commande sera exécutée, après validation par Amg-Informatique, dans le délai maximum précisé au Client dans le bon de commande, à compter du Site jour suivant celui où le Client a passé sa commande. Toute modification de commande demandée par le Client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue au fournisseur par courriel, fax ou d’autres supports courrier avant l'expédition des produits ou le commencement des services et confirmation écrite par Amg-Informatique. La résiliation d'une commande reste sans effet sur la poursuite des autres commandes de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment prestations faisant l'objet de la livraison. L’Acheteur déclare avoir pris connaissance des Conditions préalable- ment à la passation bons de sa Commande et reconnaît que la validation de sa Commande implique l’acceptation de leurs termes. L’Acheteur reconnaît en outre que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- production, conformément à l’article 1369-4 du Code civilcommande distincts. Les offres présentées par devis, précédant l'émission d'un bon de commande, et précisant les spécifications de l'offre retenue, disposent d'une durée de validité de trente (30) jours, sauf précision contraire. Si pour des raisons techniques ou conditions anormales, nous nous réservons le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales droit d’annuler la commande dans un délai de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout moment, sans préavis, étant entendu que la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, sera alors envoyé à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité8 jours ouvrés. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponiblene nous sommes pas en mesure d’approvisionner l’un des éléments, le Vendeur s’engage Client ne pourra en aucun cas résilier l’intégralité de la commande ou réclamer des dommages et intérêts ni indemnité autre que la déduction de la somme versée se rattachant à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de l’article manquant pour autant que ce dernier ait été payé. Dans cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors situation, notre responsabilité n’est engagée qu’à rembourser ou à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange fournir un article identique avec l’accord du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementClient.

Commande. L’Acheteur passe sa Commande Les commandes sont passées par le biais client via l’espace dédié à l’inscription sur le site web de l’Association. Les ventes de services sont réalisées directement pour les personnes effectuant leur règlement individuel en ligne. Pour les personnes morales prises en charge par leur établissement ou collectivité territoriale, les ventes de services sont réalisées après réception du Site ou d’autres supports bon de VAD. L’ensemble des informations contractuelles est présenté en langue française. Ces informations feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment commande et de la livraisonfiche de pré-inscription signés et après acceptation expresse de la commande par l’Association (validation de l’inscription). L’Acheteur Les ventes de services peuvent exceptionnellement être réalisées après établissement d’un devis à destination du client, acceptation du devis par le client et acceptation expresse de la commande par l’Association. Le client déclare avoir pris connaissance du présent contrat et l’avoir accepté en cochant la case prévue à cet effet sur le formulaire de pré-inscription avant la mise en œuvre de la procédure de commande. La validation de la commande matérialise l’acceptation des Conditions préalable- ment à CGV, sans restriction ni réserve du présent contrat. Il appartient au client de vérifier au préalable l’exactitude de la passation commande et de sa Commande et reconnaît signaler immédiatement toute erreur. L’inscription ne sera définitivement validée qu’une fois le bon de commande de prise en charge et/ou le règlement parvenus au siège de l’Association. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après ce que l’Association aura envoyé la confirmation de la validation de sa Commande implique l’acceptation l’Inscription par courrier électronique. Cet envoi électronique étant automatisé, le client doit veiller à vérifier l’ensemble des boîtes de leurs termesréception (courrier indésirable compris). L’Acheteur reconnaît Le client dispose de trois (3) semaines à partir de l’étape de pré-inscription en outre ligne pour faire parvenir le bon de commande qui mentionnera le n° d’engagement, le SIRET, le cas échéant le code service Chorus pro et/ou le règlement à l’Association Au-delà de ce délai, l’Association contactera le client pour le prévenir que les Conditions sont mises à sa disposition d’une manière permettant leur conservation et leur re- productionl’inscription est annulée. Il sera alors possible pour le client de renouveler l’opération de pré-inscription, conformément à l’article 1369-4 cependant la disponibilité des places aux sessions (tables rondes, ateliers, etc.) ne saurait être garantie par l’Association. L’envoi du Code civil. Les offres présentées par bon de commande (ou le Vendeur sur le site ainsi que les pré- sentes conditions générales de vente peuvent étre modifiées par celui-ci à tout momentrèglement en ligne) matérialise l’acceptation, sans préavisrestriction ni réserve du présent contrat. Le client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir des inscriptions au congrès annuel de l’Association. Enfin, étant entendu que l’Association se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure. Ce contrat est susceptible de faire l’objet de modifications ultérieures. Dans ce cas, c’est la com- mande du client, validée par I-VENT, conformément aux dispositions ci après, est régie par les conditions générales de ventes version en vigueur au jour de passation de la commande. Afin de passer la Commande, l’Acheteur doit fournir au Vendeur des données le concernant et remplir un formulaire en ligne accessible depuis le Site. Le contrat de vente entre le Vendeur et l’Acheteur est formé lorsque l’Acheteur clique sur le bouton ‘’Valider’’ lors de la confirmation de sa Commande. Jusqu’à cette étape finale, l’Acheteur aura la possibilité de revenir aux pages précédentes et de corriger et modifier sa Commande et les informations fournies préalablement. Un Courriel de confirmation, accusant réception de la Commande et reprenant l’ensemble de ces informations, votre achat qui sera alors envoyé applicable à l’Acheteur dans les plus brefs délais. L’Acheteur doit par conséquent fournir une adresse électronique valable lorsqu’il remplit les champs relatifs à son identité. Dans l’éventualité où un Produit commandé par l’Acheteur serait in- disponible, le Vendeur s’engage à en informer l’Acheteur par ▇▇▇▇▇▇▇▇ dès connaissance de cette indisponibilité. Le Vendeur proposera alors à l’Acheteur la possibilité de lui fournir, en échange du Produit commandé, un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents. Les frais de retour seront alors à la charge du Vendeur. En cas de refus de l’acheteur du produit proposé comme équivalent, la vente sera annulée et l’acheteur remboursé au plus tard dans un délai de 30 jours du prix de cette commande si son compte bancaire a été débité. Le remboursement s’effectuera par chèque ou virementl’achat.