Common use of Commande Clause in Contracts

Commande. Toute vente n’est parfaite qu’à compter de l’acceptation expresse et par écrit de la commande du Client par le Fournisseur (commande devant mentionner le cas échéant la référence à la Proposition en application de laquelle elle est émise) et, le cas échéant, après accord mutuel des parties sur les éventuelles dispositions spécifiques additionnelles ; l’ensemble des documents contractuels applicables étant alors désigné le « Contrat ». Aucune annulation ou résiliation totale ou partielle d’une commande par le Client ne sera acceptée sans l’accord écrit préalable du Fournisseur. En cas de résiliation totale ou partielle d’une commande, que celle-ci ait lieu avec ou sans l’accord écrit préalable du Fournisseur, le Client devra payer au Fournisseur le prix des Produits dont la fabrication aurait commencé, ainsi que tous les coûts subis par le Fournisseur pour l’achat notamment de composants, sous-ensembles et/ou matières dans le cadre de cette commande. Tout acompte précédemment versé par le Client sera alors définitivement acquis au Fournisseur. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Fournisseur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Fournisseur pourra refuser la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. Le Contrat n’est valablement conclu qu’à la condition explicite que le Client ne revendra ou ne distribuera pas le Produit sans que celui-ci ne soit intégré par ses soins dans une réparation ou tout autre service après-vente ; la revente, le négoce ou la distribution du Produit par le Client sont interdits, à moins que le Fournisseur n’ait expressément et préalablement donné son accord par écrit.

Commande. Toute vente n’est parfaite qu’à compter de l’acceptation expresse et par écrit de la commande du Client par le Fournisseur (commande devant mentionner le cas échéant la référence à la Proposition en application de laquelle elle est émise) et, le cas échéant, après accord mutuel des parties sur les éventuelles dispositions spécifiques additionnelles ; l’ensemble des documents contractuels applicables étant alors désigné le « Contrat ». Aucune annulation ou résiliation totale ou partielle d’une commande par le Client ne sera acceptée sans l’accord écrit préalable du Fournisseur. En cas de résiliation totale ou partielle d’une commande, que celle-ci ait lieu avec ou sans l’accord écrit préalable du Fournisseur, le Client devra payer au Fournisseur le prix des Produits dont la fabrication aurait commencé, ainsi que tous les coûts subis par le Fournisseur pour l’achat notamment de composants, sous-ensembles et/ou matières dans le cadre de cette commande. Tout acompte précédemment versé par le Client sera alors définitivement acquis au Fournisseur. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Fournisseur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Fournisseur pourra refuser la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. Le Contrat n’est valablement conclu qu’à la condition explicite que le Client ne revendra ou ne distribuera pas le Produit sans que celui-ci ne soit intégré par ses soins dans une réparation ou tout autre service après-vente ; la revente, le négoce ou la distribution du Produit par le Client sont interdits, à moins que le Fournisseur n’ait expressément et préalablement donné son accord par écrit.

Commande. Toute vente n’est parfaite qu’à compter de l’acceptation expresse et par écrit de la commande du Client par le Fournisseur (commande devant mentionner le cas échéant la référence à la Proposition en application de laquelle elle est émise) et, le cas échéant, après accord mutuel des parties sur les éventuelles dispositions spécifiques additionnelles ; l’ensemble des documents contractuels applicables étant alors désigné le « Contrat ». Aucune annulation ou résiliation totale ou partielle d’une commande par le Client ne sera acceptée sans l’accord écrit préalable du Fournisseur. En cas de résiliation totale ou partielle d’une commande, que celle-ci ait lieu avec ou sans l’accord écrit préalable du Fournisseur, le Client devra payer au Fournisseur le prix des Produits dont la fabrication aurait commencé, ainsi que tous les coûts subis par le Fournisseur pour l’achat notamment de composants, sous-ensembles et/ou matières dans le cadre de cette commande. Tout A moins que les Parties ne conviennent expressément le contraire, tout acompte précédemment versé par le Client sera alors définitivement acquis au Fournisseur. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Fournisseur sans avoir procédé au complet paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Fournisseur pourra refuser la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. Le Contrat n’est valablement conclu qu’à la condition explicite que le Client ne revendra ou ne distribuera pas le Produit sans que celui-ci ne soit intégré par ses soins dans une réparation ou tout autre service après-vente ; la revente, le négoce ou la distribution du Produit par le Client sont interdits, à moins que le Fournisseur n’ait expressément et préalablement donné son accord par écrit.

Commande. Toute vente n’est parfaite qu’à compter de l’acceptation expresse et par écrit de la commande du Client par le Fournisseur (commande devant mentionner le cas échéant la référence à la Proposition en application de laquelle elle est émise) et, le cas échéant, après accord mutuel des parties sur les éventuelles dispositions spécifiques additionnelles ; l’ensemble des documents contractuels applicables étant alors désigné le « Contrat ». Aucune annulation ou résiliation totale ou partielle d’une commande par le Client ne sera acceptée sans l’accord écrit préalable du Fournisseur. En cas de résiliation totale ou partielle d’une commande, que celle-ci ait lieu avec ou sans l’accord écrit préalable du Fournisseur, le Client devra payer au Fournisseur le prix des Produits dont la fabrication aurait commencé, ainsi que tous les coûts subis par le Fournisseur pour l’achat notamment de composants, sous-ensembles et/ou matières dans le cadre de cette commande. Tout acompte précédemment versé par le Client sera alors définitivement acquis au Fournisseur. Dans le cas où le Client passe une commande auprès du Fournisseur sans avoir procédé au paiement de la (des) commande(s) précédente(s), le Fournisseur pourra refuser d’honorer la commande et de livrer la marchandise concernée, sans que le Client ne client puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque raison que ce soit. Le Contrat n’est valablement conclu qu’à la condition explicite que le Client ne revendra ou ne distribuera pas le Produit sans que celui-ci ne soit intégré par ses soins dans une réparation ou tout autre service après-vente ; la revente, le négoce ou la distribution du Produit par le Client sont interdits, à moins que le Fournisseur n’ait expressément et préalablement donné son accord par écrit.