Fonctionnalités Clauses Exemplaires

Fonctionnalités. Contrôle Parental Installation gratuite, pour la durée de l’Offre, du logiciel de Contrôle parental, téléchargeable depuis l’Espace Client sur un Ordinateur sous Windows. Utilisation dans le cercle familial uniquement, pas d’usage professionnel, associatif ou scolaire. Paramétrage en configuration standard par défaut. Le Client peut paramétrer le Produit selon ses besoins. Selon le paramétrage, le Produit, filtrera les url sollicitées par les différents Utilisateurs de l’Appareil sur lequel il est installé, et analysera en temps réel les url sollicitées par l’Utilisateur, et interdira leur visualisation, bloquera l’usage de certains ports, permettra un contrôle horaire de la navigation. Le Client dispose, dans le cadre du Contrôle Parental, de la possibilité de • Consulter l’historique de navigation des Utilisateurs de l’ordinateur. • Restreindre les plages horaires de navigation autorisées en fonction du profil de l’Utilisateur de l’ordinateur. • Empêcher le téléchargement de vidéos, de la musique, des programmes ou fichiers compressés. • Alimenter vos propres listes de sites Internet dont le contenu est expressément autorisé ou interdit à la visualisation par vos soins. Ces listes prédomineront sur nos propres listes. Nordnet ne pourra, par conséquent, être tenue pour responsable de la visualisation de contenus inadaptés, figurant sur vos listes personnelles, par un Utilisateur de l’ordinateur. • Transmettre à Nordnet l’adresse de tout site Internet ou de toute page Internet dont le contenu ne lui semble pas adéquat à la consultation par un jeune public, ou au contraire dont l’interdiction de visualisation ne semblerait pas justifiée. Le Client est informé du fait que ces demandes ne seront pas prises en compte automatiquement, mais seront examinées afin de déterminer si les sites Internet communiqués sont impropres à la visualisation par un jeune public. • Utiliser la navigation personnalisée par tranches d’âge et le filtrage par catégories. Il est prudent que les jeunes enfants soient en permanence sous la surveillance d’un adulte lors de toute navigation sur tout réseau, et notamment Internet, et que le Produit ne filtre pas les pièces adressées par Courrier électronique ou par transmission de fichiers.
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Fonctionnalités. Le Service est géré par le Client via son Interface de Gestion. Les identifiants permettant la première connexion à l’Interface de Virtualisation Tierce sont transmis au Client via l’envoi d’un message électronique vers les coordonnées de contact référencées par le Client dans son Interface de Gestion. Le mot de passe associé à ces identifiants est consultable pendant sept (7) jours à compter de l’envoi du message électronique. Le Client est invité à changer ce mot de passe lors de sa première connexion à l’Interface de Virtualisation Tierce. Le Service permet au Client de créer et de gérer ses ressources conformément aux capacités correspondant au type de licence de Produits Tiers que le Client a souscrit auprès de l’éditeur et utilise dans le cadre du Service. Le Client est à ce titre responsable de s’assurer de l’adéquation entre son type de licence de Produit Tiers et le Service souscrit auprès d’OVHcloud. Le Service peut comporter des limitations (par exemple, nombre de Serveurs Dédiés pouvant être utilisés dans un cluster, nombre de machines virtuelles, bande passante, etc.). Ces limitations sont présentées dans la documentation et/ou les spécifications disponibles sur le Site Internet d’OVHcloud.
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Fonctionnalités. L’abonné pourra échanger des courriels avec la Banque. Ceux-ci peuvent comporter des pièces jointes limitées en nombre d’octets et dans une liste déterminée de formats de fichiers. Le bon fonctionnement de la messagerie nécessite que l’abonné fournisse une adresse courriel. Un dispositif de notification informera l’abonné sur l’adresse courriel fournie de l’arrivée d’un courriel dans sa messagerie. En cas de changement d’adresse courriel, l’abonné devra communiquer à son conseiller sa nouvelle adresse de courriel personnelle. CGD ne pourra voir sa responsabilité engagée en raison de l’absence de notification informant l’abonné de la réception d’un message dans la messagerie.
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Fonctionnalités. Chaque utilisateur autorisé peut déposer tout type de fichiers (pdf, jpg, mp3, mp4, mwa, doc, xls, ppt) pouvant être visualisés directement au sein de l’application. Chaque utilisateur peut commenter les fichiers et dispose d’un fil d’actualité par classeur qui lui permet de suivre tous les évènements (ajout, modification., suppression, commentaires…) En fonction, de leurs autorisations, les participants d’un projet peuvent ajouter et télécharger des fichiers, poster des commentaires, créer des classeur et sous-dossiers, télécharger consulter et manipuler les fichiers, les partager avec des tiers, être notifiés lors de mises à jour ou de la survenance d’un nouvel évènement sur l’espace collaboratif . En cas de mise à jour du projet, (nouveau fichier, commentaire...), l’ensemble des intervenants reçoit une notification. Une console d’administration est la disposition de l’administrateur du compte permettant de créer et de gérer les comptes utilisateurs, de consulter le journal des événements tels que les envois, chargements et modifications de fichiers ...), de suivre l’évolution des usages (statistiques par période...). de gérer les fonctionnalités et options de l’application et de personnaliser l’interface graphique (logo, URL personnalisée, en-tête des e-mails...).
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Fonctionnalités. Chaque utilisateur autorisé peut déposer tout type de fichiers (pdf, jpg, mp3, mp4, mwa, doc, xls, ppt) pouvant être visualisés directement au sein de l’application. Chaque utilisateur peut commenter les fichiers et dispose d’un fil d’actualité par classeur qui lui permet de suivre tous les évènements (ajout, modification., suppression, commentaires…) En fonction, de leurs autorisations, les participants d’un projet peuvent ajouter et télécharger des fichiers, poster des commentaires, créer des classeur et sous-dossiers, télécharger consulter et manipuler les fichiers, les partager avec des tiers, être notifiés lors de mises à jour ou de la survenance d’un nouvel évènement sur l’espace collaboratif. En cas de mise à jour du projet, (nouveau fichier, commentaire...), l’ensemble des intervenants reçoit une notification.
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Fonctionnalités. Améliorer le traffic vers votre site Augmentez votre visibilité auprès de l’audience recherchée, et amenez-la sur votre site Web ou page de destination souhaitée.
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Fonctionnalités but précisé ci-après. En effet, dans le cas où le client empêcherait d’autres utilisateurs d’accéder au service d'hébergement, TIOLIVE LLC pourra, au terme d’une procédure d’avertissements demeurée infructueuse, restreindre par tous moyens le droit d’accès de ce dernier à la plate-forme d’hébergement ou y mettre fin passé un délai de huit (8) jours suivant le dernier avertissement, si le client devait persister dans son comportement d’utilisation du service aux dépens de l’accès au service par d’autres utilisateurs. L'offre « TioLive » couvre pratiquement tous les besoins d'une entreprise en matière d'informatique de gestion. Certaines fonctions de l'offre « TioLive » ne sont proposées que dans le cadre des abonnements Premium ou Dedicate.
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  • Fonctionnement Un compte joint est un compte collectif avec solidarité active et passive, ouvert au nom de deux ou plusieurs personnes (les co-titulaires) majeures capables. Un résident et un non-résident ne peuvent pas être co- titulaires d’un même compte joint. En application des règles de la solidarité active, chaque co-titulaire peut, sous sa seule signature, effectuer toutes opérations sur le compte, tant au crédit qu’au débit, et se faire délivrer tout instrument de paiement et de retrait. Les seules opérations nécessitant l’accord de tous les co- titulaires sont : - la désignation d’un mandataire, - la demande d’autorisation de découvert, ponctuelle ou à durée indéterminée, - l’affectation du solde créditeur après dénonciation ou clôture de la convention de compte joint, - la désignation du titulaire responsable en cas d’incidents sur chèques, - le transfert du compte dans une autre agence de la Banque. En application des règles de la solidarité passive, chaque co-titulaire est personnellement responsable vis-à-vis de la Banque de l’intégralité des dettes nées de l’utilisation du compte par l’un quelconque des co-titulaires.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Livraison 3.1 Le temps est un facteur essentiel pour l’exécution des obligations du Fournisseur. Par conséquent, le Fournisseur doit toujours respecter la Date de livraison indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur notifiera immédiatement à IP si les Travaux qu'il exécute conformément aux Documents relatifs à la commande sont retardés 3. DELIVERY 3.1 Time is of the essence in Supplier’s performance of its obligations, therefore Supplier shall always respect the Delivery Date indicated in the Ordering Documents. Supplier will immediately notify IP if Supplier’s timely performance under the Ordering Documents is delayed or is likely to be delayed. IP’s acceptance of Supplier’s notice will not constitute IP’s waiver 3.2 Si le Fournisseur livre les Travaux après la Date de livraison, IP pourra rejeter lesdits Travaux. 3.3 IP conservera tout Travail rejeté en vertu des Documents relatifs à la commande aux frais et aux risques du Fournisseur, y compris les frais de stockage, dans l'attente des instructions de réexpédition du Fournisseur. Le Fournisseur supportera tous les frais de réexpédition, y compris, mais sans limitation, les frais d'assurance engagés par IP pour le compte du Fournisseur. Si IP ne reçoit aucune instruction de réexpédition sous 5 (cinq) jours ouvrables après avoir notifié le Fournisseur conformément à l'Article 6 des présentes CG, IP pourra, à sa seule discrétion, détruire ou vendre lors d'une vente publique ou privée tout Travail rejeté. 3.4 Le Fournisseur préservera, emballera, conditionnera et manipulera les Éléments livrables et les Produits afin de les protéger de tout dommage ou perte et conformément aux meilleures pratiques commerciales, en l'absence de spécifications éventuelles fournies par IP. Sans limiter la portée de ce qui précède, le Fournisseur doit respecter les exigences de toute règlementation ou loi locale relative aux travaux dangereux, y compris, mais sans limitation, à l'égard des informations d'accompagnement, de l'emballage, de l'étiquetage, du signalement, du transport et de l'élimination. 3.5 Le Fournisseur inclura avec chaque livraison de Produits une liste de colisage indiquant le numéro des Documents relatifs à la commande, la description et la quantité de chacun des Produits et la date d'expédition. 3.6 À moins qu'IP ne donne des instructions contraires expressément formulées par écrit, le Fournisseur livrera tous les Travaux à l’usine d'IP à l'adresse indiquée dans les Documents relatifs à la commande. Le Fournisseur prend en charge tous les frais de livraison et d'expédition y compris, mais sans limitation, les droits de douane, les frais, les taxes et les assurances. Le of its right to claim compensation of any damages and of any of Supplier’s obligations.

  • Sinistre Fait générateur de dommages susceptibles d’être couverts dans le cadre de la police. L’ensemble des dommages consécutifs au même fait sont considérés comme un seul et même sinistre.

  • Intégralité du Contrat 9.1 Vous convenez que le Contrat-Cadre et les informations qui y sont intégrées par référence écrite (y compris la référence aux informations contenues dans une URL et des conditions générales référencées), ainsi que la commande applicable, constituent l’intégralité du contrat relatif aux Produits et/ou à toutes les Offres de Services que Vous avez commandé(e)s et prévalent sur tous les contrats, propositions, négociations, démonstrations ou déclarations antérieurs ou concomitants, écrits ou verbaux relatifs à ces Produits et/ou Offres de Services. 9.2 Il est expressément convenu que les conditions du Contrat-Cadre et toute commande d’Oracle prévalent sur les dispositions de tout bon de commande client, portail d’achat Internet ou tout autre document ne provenant pas d’Oracle similaire et aucune des dispositions figurant dans un tel bon de commande client, portail ou autre document ne provenant pas d’Oracle n’est applicable à Votre commande Oracle. En cas d’incohérences entre les conditions d’une Annexe et les présentes Conditions Générales, l’Annexe prévaut. En cas d’incohérences entre les conditions d’une commande et le Contrat-Cadre, la commande prévaut. Le Contrat-Cadre et les commandes ne peuvent être modifiés, et les droits et restrictions ne peuvent être modifiés ou abandonnés que par un document écrit signé ou accepté en ligne via Oracle Store, par des représentants autorisés par Vous et par Oracle. Toute notification requise au titre du Contrat-Cadre doit être fournie par écrit à l’autre partie.