Common use of Passation de commande Clause in Contracts

Passation de commande. Il appartient au Client d’indiquer au Fournisseur le ou les Produit(s) qu’il désire commander, ainsi que la quantité afférente au sein de sa Commande. Pour toute commande <200€, un forfait de traitement de 35€ sera appliqué. Les informations contractuelles sont présentées en langue française, et à la demande du Client, en langue anglaise. Les offres de Produits sont valables pour une durée de 1 mois à compter de leur émission sauf négocié autrement et dans la limite des stocks disponibles. A titre de convention de preuve, les données enregistrées dans le système informatique du Fournisseur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues entre le Fournisseur et le Client.

Passation de commande. Il appartient au Client d’indiquer au Fournisseur le ou les Produit(s) qu’il désire commander, ainsi que la quantité afférente au sein de sa Commande. Pour toute commande <200€, un forfait de traitement de 35€ sera appliqué. Les informations contractuelles sont présentées en langue française, et à la demande du Client, en langue anglaise. Les offres de Produits sont valables pour une durée de 1 3 mois à compter de leur émission sauf négocié autrement et dans la limite des stocks disponiblesémission. A titre de convention de preuve, les données enregistrées dans le système informatique du Fournisseur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues entre le Fournisseur et le Client.