Prix Clauses Exemplaires
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Prix. Les prix des produits, travaux/prestations et/ou livrables s'entendent hors droits et taxes. Ils sont fixés pour des produits/livrables livrés départ usine/agence/site (Ex Works CCI Incoterms® 2020) selon le barème en vigueur au jour de la commande pour les produits dont les prix sont prédéterminés (granulats, enrobés…). Pour les prix des produits, travaux/services et livrables ne pouvant pas être prédéterminés, l’Entreprise communiquera au Client un devis sur demande. Sauf stipulation contraire, toute commande de produits inférieure à un montant fixé au Contrat supportera un coût forfaitaire précisé au Contrat qui correspond aux frais administratifs nécessaires au traitement de celle-ci. Les charges de carburant imputées à l’Entreprise par le transporteur en application de l’article L3222-2 I du code des transports seront refacturées au Client. Dans l'hypothèse où un délai supérieur à trois (3) mois s'écoule entre la date de remise de l’offre et le début d'exécution des prestations/travaux, prestations avec livrables ou produits, l’Entreprise se réserve le droit d’actualiser le prix des prestations/travaux, prestations avec livrables ou produits par application de la formule P = P0 x In/I0 (P étant le prix actualisé, P0 le prix Initial hors taxes, In la valeur de l’index le plus adapté à la nature des produits/travaux/prestations à la date de début de livraison/d’exécution moins (-) trois (3) mois et I0 la valeur de l’index précité connu à la date de conclusion du Contrat). Le prix des produits, travaux/prestations et prestations avec livrables, dont la durée de livraison/d’exécution est inférieure à trois (3) mois, est établi d’après les conditions économiques en vigueur à la date de la conclusion du Contrat. En cas de durée de livraison/d’exécution supérieure, le prix est révisé mensuellement selon la formule P = P0 x In/I0 (P étant le prix révisé, P0 le prix initial hors taxes, In la valeur de l’index le plus adapté à la nature des produits/travaux/prestations du mois de livraison/d’exécution (par exemple TP03 pour le terrassement, TP09 pour les enrobés, publiés par l’INSEE…), et I0 la valeur de l’index précité connu à la date de remise de l’offre du Contrat. Les travaux/prestations non prévus dans le Contrat qui seraient exécutées sur demande du Client feront l’objet de nouveaux prix et conditions (délais…) sur la base d’un devis de l'Entreprise accepté par le Client. En cas de changement de la nature des travaux/prestations, ou en cas de variation da...
Prix. 4.1. Le prix en vigueur est celui conforme à la confirmation de commande. Ce dernier est considéré comme accepté si le partenaire ne le conteste pas immédiatement après réception de la confirmation de com- mande.
4.2. Tous les prix s’entendent en francs suisses, départ entrepôt central (EXW) de Tech Data (Incoterms 2010). Les frais d’emballage, de manutention, de transport, d’assurance, d’installation, de formation, de support d’utilisation et d’autres taxes (p. ex. LSVA, SWICO, SUISA, etc.) ainsi que la TVA en vigueur au moment de la facturation, font l’objet d’une facturation séparée.
4.3. En cas de hausse ou de baisse tarifaire, ce sont les tarifs en vigueur lors de l’enregistrement de la com- mande qui seront imputés au partenaire. Si les fournisseurs ont autorisé Tech Data à communiquer d’ores et déjà les nouvelles tarifications, les tarifs en vigueur lors de la livraison seront imputés au dit partenaire en cas de baisse des prix. Des modifications tarifaires sont possibles à tout moment, sans avis préalable.
4.4. Le partenaire s’engage à traiter confidentiellement et à utiliser uniquement dans le cadre de ses relations contractuelles habituelles avec Tech Data, les prix et barèmes de prix ainsi que toutes autres données et in- formations confidentielles (p. ex. remises, marges de commerçant, autres rémunérations, etc.). Les conditions restent valables sans réserve et pour une durée indéterminée, même au terme du lien juridique résultant du contrat entre le partenaire et Tech Data.
4.5. En cas de modifications exceptionnelles apportées par le fabricant à la structure des prix et des condi- tions, Tech Data est en droit de modifier à tout moment les prix et les conditions. Cette clause est appli- cable autant pour la marchandise commandée qui n‘a pas encore été livrée que pour les commandes à venir.
Prix. Le prix des Produits et/ou des Services est celui indiqué dans le Contrat ou, si aucun prix n'est fixé dans le Contrat, le prix indiqué dans le barème de prix publié par le Vendeur en vigueur à la date du Bon de Commande. Le Client devra en outre payer les montants indiqués dans le Contrat (y compris ceux visés aux articles 5.1 et 11 des présentes Conditions Générales). Si, après la conclusion du Contrat, un changement survient dans les prix des matières premières, les coûts de main-d'œuvre ou de fabrication, les fluctuations des taux de change, les augmentations de taxes, de salaires, de prélèvements, de primes de toute nature, que ce changement soit imposé ou non par le gouvernement, le Vendeur a le droit de modifier unilatéralement le prix convenu. Si ce droit est exercé et que le Vendeur souhaite augmenter le prix convenu dans les trois mois suivant la conclusion du Contrat, le Client disposera de deux (2) semaines pour le résilier. Le Client n'est pas en droit de réclamer une quelconque indemnisation au Vendeur sur ce compte. Les devis de prix expirent automatiquement dans les trente (30) jours à compter de la date d’émission, ou comme indiqué dans le devis. Le Client convient que le Vendeur peut facturer des frais de manutention pour les Bons de Commande en deçà d'une quantité minimale ou d'une valeur de commande, qui sera incluse dans le Bon de commande. Le Vendeur se réserve le droit d’évaluer les frais d'expédition des Bons de Commande demandés avant la publication ou les délais convenus.
Prix. Les fiches descriptives des prestations touristiques et séjours MisterFly mentionnent ce qui est compris dans le prix et dans certains cas ce qui ne l’est pas. D’une manière générale et sauf disposition contraire dans le descriptif du voyage : - Pour les séjours, le prix de base ne comprend pas les frais de service (le cas échéant), les assurances, les frais de billetterie, la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc...), les boissons, les dépenses à régler sur place, les spectacles, les excursions, les bagages en soute, les éventuelles taxes de sortie du territoire, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les frais de vaccin, les visas… ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionnés au descriptif ; - Pour les prestations terrestres seules, le prix de base ne comprend pas les vols, les frais de service (le cas échéant), la taxe de séjour, les suppléments optionnels (ex : catégorie de chambres, supplément bagages, modification de la formule de restauration etc….), les boissons, les dépenses à régler sur place les spectacles, les excursions, les frais de vaccin, les visas, les éventuelles cartes de tourisme ou caution, les assurances ainsi que tout service ou prestation non expressément mentionné au descriptif. Il est par ailleurs précisé que, sauf mention contraire, toute personne s’inscrivant seule se verra appliquer le supplément chambre individuelle (la chambre individuelle est souvent une chambre double occupée par une personne). Prix bébé/enfant à l’aller et enfant/adulte au retour - Le prix enfant pourra être facturé pour un enfant qui a moins de deux ans lors du départ mais deux ans lors du retour. De même, le prix adulte pourra être facturé pour un enfant qui a moins de douze ans lors du départ mais douze ans lors du retour.
Prix. L’OITPM se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s'engage à appliquer les tarifs en vigueur indiqués au moment de la réservation, sous réserve de disponibilité à cette date. Les prix sont indiqués en euros TTC. Le prix pourra par ailleurs être modifié après la signature du contrat entre l’Office et le client pour les motifs suivants : - Modification du prix du transport du passager en raison d’une modification du coût du carburant ou de toute autre source d’énergie nécessaire au transport, - Modification des taxes ou redevances imposées par un tiers au contrat (taxe de séjour, taxe touristique, taxe d’atterrissage, taxe aéroportuaire, TVA, taxe environnementale…) - Modification des taux de changes en rapport avec le contrat La modification sera spontanément justifiée auprès du client qui la subit et le client en sera informé au moins 20 jours avant le début de la prestation. Les prix sont indiqués pour le nombre de personnes indiqué lors de la réservation. Toute modification du nombre de personnes indiqué postérieurement à la réservation est soumise à l’accord préalable de l’OITPM. En cas de modification à la baisse du nombre de personnes, aucune diminution de prix ne sera effectuée, sauf accord exprès par écrit de l’OITPM. Toute prestation non prévue dans le bon de commande sera facturée au Client en supplément, directement par le prestataire chargé d’exécuter la prestation. Toute prestation non consommée du fait du client et hors cas de force majeure restera due à l’OITPM et ne donnera lieu à aucun remboursement. Des taxes locales additionnelles payables sur place peuvent être imposées par les autorités locales (taxe touristique, taxe de séjour) et sont à la charge du client, en supplément du prix indiqué sur le bon de commande (clientèle groupe), bon d’échange (clientèle individuelle).
Prix. Les Utilisateurs sont informés pendant le processus d’achat et avant la soumission de la commande, de tous frais et prix (y compris, si présents, les coûts de livraison) dont ils seront facturés. Les Prix sont présentés sur ce site Web : soit excluant soit comprenant tous les frais, taxes et prix applicables, selon l’Utilisateur naviguant ;
Prix. Les Prestations sont facturées au prix fixé dans les Conditions particulières, à défaut au devis. Il n’est consenti ni rabais, ni ristourne même en cas de paiement anticipé. Si les Prestations sont commandées en vue de l’obtention d’une autorisation ou d’une prestation, voire de l’obtention d’une subvention ou d’un financement, de la part d’instances administratives, bancaires ou professionnelles, le prix des Prestations exécutées par la Chambre restera dû même en cas de refus ou d’avis défavorable des instances précitées. Si, au cours de la réalisation des Prestations, la Chambre estime qu’il convient de prévoir des jours ou des prestations supplémentaires par rapport au périmètre initial des prestations de service, elle en informe de manière justifiée et sans délai le Demandeur pour, si besoin, formaliser un nouveau contrat. En cas de refus par le Demandeur de ces nouvelles conditions, l’arrêt des prestations pourra être décidé par la Chambre qui en notifiera la décision au Demandeur et établira un relevé d’intervention aux fins d’établissement d’une facturation définitive. Le prix des Prestations est payé sous 40 jours à réception de la facture, soit par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de la Chambre d’agriculture du Tarn, soit par virement bancaire, soit par prélèvement, dans les conditions et modalités décrites aux Conditions particulières. En l’absence de règlement complet des factures, le Demandeur s’interdit d’utiliser les documents remis par la Chambre à l’occasion de l’exécution des Prestations.
Prix. 8.1. Conformément à l’article L 111-1 du Code de la consommation, préalablement à la validation définitive de la réservation, les prix des prestations hôtelières sont indiqués en euros hors taxes de séjour. La confirmation de réservation reçue par le Client mentionne le montant total dû par celui- ci. Le prix rattaché à la réservation s’entend pour la prestation choisie par le client, suivant les dates sélectionnées et dans les conditions du plan tarifaire sélectionné. Il appartient au Client de vérifier le détail de sa réservation et du prix affiché. Les prix affichés sur les différents supports de commercialisation varient en fonction des dates de séjour et suivant les périodes. La Société se réserve le droit de modifier les prix des prestations hôtelières à tout moment et sans avertissement préalable. Les prix rectifiés seront appliqués seulement aux réservations postérieures à leur entrée en vigueur. Le montant total du séjour est celui qui est communiqué au Client au moment de la réservation, sous réserve de validation de la disponibilité de la prestation. Tout prix indiqué antérieurement à la réservation, et tout changement de prix postérieur à la réservation n’impactent pas la réservation du client. La Société se réserve en outre le droit de fermer un plan tarifaire à tout moment et sans avertissement préalable. En cas d’erreur typographique sur le montant total du séjour, d’erreur manifeste ou de montant dérisoire, la Société signale au Client concerné ladite erreur et se réserve le droit d’annuler la réservation.
8.2. Le Client peut procéder à la réservation de prestations supplémentaires sur sa réservation avant son séjour, ou pendant son séjour (hors assurance annulation). En cas de prolongation volontaire ou involontaire du séjour, le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la prolongation.
8.3. Le Client peut bénéficier de promotions, de remises individuelles, de remises partenaires, d’un avoir et/ou d’un voucher dont l’application ferait varier le montant total du séjour. ▇▇▇▇ mentions spéciales écrites et portée à la connaissance du Client : - Aucune remise ni avantage ne pourra être appliqué à une réservation déjà réglée en partie ou en totalité. - Les remises et avantages définis lors de périodes de promotions sont uniquement applicables à une commande effectuée durant ces opérations commerciales. - Les remises partenaires sont applicables uniquement si le Client est directement bénéficiaire de la remise et qu’il procède lui-même...
Prix. Les prix indiqués dans la Commande sont fermes et définitifs et ne feront en conséquence l’objet d’aucune modification, sauf accord exprès des parties dans le cadre d’un avenant à la Commande conformément aux stipulations de l’article 6. Le prix total payable au Fournisseur inclut tous impôts, droits et taxes, assis sur l’utilisation, l’achat ou la vente des biens ou des services étant toutefois entendu que les taxes sur la valeur ajoutée que l’Acheteur doit collecter, les impôts, droits et taxes éventuels, qu'ils soient assis sur l'utilisation, l'achat ou la vente des biens ou des services, ne seront pas inclus dans le prix payable au Fournisseur, mais seront mentionnés séparément sur la facture du Fournisseur, conformément aux dispositions légales et réglementaires en matière de facturation. Si le Fournisseur a une obligation légale de facturer à l'Acheteur une taxe sur la valeur ajoutée et/ou une quelconque autre taxe semblable, le Fournisseur facturera cette taxe en conformité avec les règles applicables de façon à permettre à l’Acheteur de récupérer ladite taxe auprès de l’autorité gouvernementale concernée. Aucune des Parties n’est responsable des taxes, contribution ou impôts de toute nature sur le revenu de l’autre Partie ou sur les revenus des salariés ou sous-traitants de l’autre Partie. Si l’Acheteur est juridiquement tenu de retenir des taxes dont le Fournisseur est responsable, l’Acheteur procèdera à leur déduction et fournira au Fournisseur un reçu fiscal valide au nom du Fournisseur. Si le Fournisseur est dispensé en tout ou partie de la retenue de taxes, le Fournisseur fournira à l’Acheteur un certificat en cours de validité ou tout autre document nécessaire au plus tard 30 jours avant la date d’échéance du paiement.
Prix. Le prix de la vente est fixé selon le Tarif en vigueur lors de la réception de la commande de l'Acheteur. Ce prix peut être modifié en cas d'augmentation des coûts de revient à due proportion et est alors communiqué par tout moyen à l’Acheteur, qui pourra toutefois annuler sa commande.