Common use of Passation de la commande Clause in Contracts

Passation de la commande. La Commande doit faire l’objet d’un écrit officiel du Client, elle peut être matérialisée par un bon de commande et/ou des conditions particulières et/ou un contrat, dématérialisé ou non. Les Commandes passées verbalement sont valables si elles sont confirmées par écrit. Chaque Commande est acceptée par le Fournisseur (i) en cas d’acceptation expresse du Fournisseur, (ii) dans un délai maximum de deux (2) jours ouvrés à compter de sa date d’envoi par le Client, faute de quoi la Commande sera considérée comme acceptée sans réserve par le Fournisseur ou (iii) en cas de commencement d’exécution volontaire par le Fournisseur. Toutefois le Client pourra, à l’issue du délai ci-avant annuler la Commande sans motif et sans indemnité. L’encaissement d’un acompte ou le commencement d’exécution de ladite Commande par le Fournisseur est considérée comme une acceptation par lui de ladite Commande. Lorsque le Fournisseur accepte la Commande avec réserves, il doit en aviser le Client dans le délai de deux (2) jours précité. Dans ce cas, le Client ne sera plus lié par ladite Commande à moins qu’il confirme son acceptation desdites réserves par écrit.

Passation de la commande. La Commande doit faire l’objet d’un écrit officiel du Client, elle peut être matérialisée par un bon de commande et/ou des conditions particulières et/ou un contrat, dématérialisé ou non. Les Commandes passées verbalement sont valables si elles sont confirmées par écrit. Chaque Commande est passée doit être acceptée par le Fournisseur (i) en cas d’acceptation expresse du Fournisseur, (ii) dans un délai maximum de deux cinq (25) jours ouvrés à compter de sa date d’envoi par le Clientd'envoi, faute de quoi la Commande sera considérée pourra être (i) annulée par le Client sans obligation de justification et sans indemnité, ou (ii) le cas échéant, traitée comme ayant été acceptée sans réserve par le Fournisseur ou (iii) en cas de commencement d’exécution volontaire concernant les Commandes électroniques, une réception par le Fournisseuremail est autorisée). Toutefois le Client pourra, à l’issue du délai ci-avant annuler la L'acceptation d’une Commande sans motif et sans indemnité. L’encaissement d’un acompte ou le commencement d’exécution de ladite d'exécution d’une Commande par le Fournisseur est considérée considéré comme une acceptation par lui le Fournisseur de ladite Commande ainsi que des clauses et conditions particulières contenues dans le bon de Commande. Lorsque Si le Fournisseur accepte la Commande avec réserves, il doit en aviser le Client dans le un délai de deux cinq (25) jours précitésuivant la réception de la Commande dans un document écrit séparé. Dans ce cas, le Client ne sera plus lié par ladite Commande à moins qu’il confirme par écrit son acceptation desdites réserves par écritmodifications.