Common use of Processus de commande Clause in Contracts

Processus de commande. Le Partenaire qui souhaite souscrire aux Services proposés par RCD doit au préalable adresser une demande, notamment au moyen du formulaire de contact accessible sur le Site Internet ou par courriel à ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. ▇▇▇ répondra à la demande du Partenaire dans les plus brefs délais afin de déterminer, avec celui-ci, les Services répondant à ses besoins. Le Partenaire est chargé d’identifier et de définir avec précision ses besoins et doit soigneusement vérifier, avant de recourir aux Services, que ceux-ci correspondent bien à ses besoins. RCD ne pourra être tenue pour responsable des manquements du Partenaire dans la détermination de ses besoins ou des erreurs du Partenaire dans le processus de commande. La conclusion du Contrat interviendra à l’acceptation et la signature par le Partenaire du devis établi par RCD à la demande du Partenaire, ou, le cas échéant, à la signature de la Convention de Partenariat. La commande n’est considérée définitive qu’après l’encaissement par RCD du montant à payer par le Partenaire tel que spécifié dans les Conditions Particulières.

Processus de commande. Le Partenaire qui souhaite souscrire aux Services proposés par RCD doit au préalable adresser une demande, notamment au moyen du formulaire de contact accessible sur le Site Internet ou par courriel à ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. ▇▇▇ RCD répondra à la demande du Partenaire dans les plus brefs délais afin de déterminer, avec celui-ci, les Services répondant à ses besoins. Le Partenaire est chargé d’identifier et de définir avec précision ses besoins et doit soigneusement vérifier, avant de recourir aux Services, que ceux-ci correspondent bien à ses besoins. RCD ne pourra être tenue pour responsable des manquements du Partenaire dans la détermination de ses besoins ou des erreurs du Partenaire dans le processus de commande. La conclusion du Contrat interviendra à l’acceptation et la signature par le Partenaire du devis établi par RCD à la demande du Partenaire, ou, le cas échéant, à la signature de la Convention de Partenariat. La commande n’est considérée définitive qu’après l’encaissement par RCD du montant à payer par le Partenaire tel que spécifié dans les Conditions Particulières.