Tarifs applicables Clauses Exemplaires

Tarifs applicables. Toute Commande vaut acceptation par le Client des prix et des descriptions des produits et services proposés à la vente sur le Site. Les tarifs mentionnés à coté de chaque produit proposé à la vente sont exprimés en Euros (€), toutes taxes comprises, hors frais de préparation et de livraison de la Commande. Le prix de la Commande comprend la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) en vigueur au jour de la Commande dans le territoire de résidence du Client et, le cas échéant, les frais de livraison de la Commande. Le Vendeur est libre de modifier le prix de vente de ses produits et services à tout moment. Si une ou plusieurs taxes ou contributions obligatoires venaient à être créées ou modifiées, en hausse comme en baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des produits présents sur le Site du Vendeur. Toutefois, le Vendeur s’engage à appliquer au Client les tarifs et taxes qui ont été indiqués au Client lors de la validation de sa Commande. En outre, le Client est informé des frais de préparation et de livraison de sa Commande lors de la consultation de son panier d’achat et lors de sa Commande.

Tarifs applicables. Les tarifs applicables sont les tarifs qui sont publiés par ou au nom du Transporteur ou, s’ils ne sont pas publiés de la sorte, calculés par celui-ci conformément aux conditions tarifaires du Transporteur, à la date d’émission du Billet, pour le ou les vols indiqués sur le Billet du lieu de départ au lieu de destination. Toute modification du plan de vol ou de la date de départ peut influencer le tarif applicable.

Tarifs applicables. Les Tarifs, ainsi que leurs modalités d’application, sont exprimés en euros hors taxes dans chaque Contrat. Lorsque les Parties ont conclu un marché public, les prix sont ceux qui ont été convenus par elles et sont soumis aux dispositions spécifiquement applicables aux marchés publics.

Tarifs applicables. Les Tarifs, ainsi que leurs modalités d’application, sont détaillés dans les FIS. Les tarifs sont exprimés en euros hors taxes dans chaque Contrat. Le terme des frais mensuels d’abonnement est à terme échoir. Les autres frais mensuels liés notamment aux communications hors forfait sont à terme échu. Le Client peut désigner un tiers payeur – exclusivement une société du même groupe au sens de l’article L233-3 du Code de commerce - qui recevra les factures et procédera à leur règlement. En cas de désignation d’un tiers payeur, le Client demeure titulaire des droits et obligations au titre des présentes, et reste responsable du paiement en cas de défaillance du tiers payeur.

Tarifs applicables. Sauf mention contraire, les tarifs applicables sont ceux publiés par le Transporteur Aérien ou en son nom ou à défaut ceux calculés conformément aux tarifs en vigueur à la date d’achat du Billet. Sauf mention contraire, les tarifs s’appliquent exclusivement au transport de l’aéroport situé au point de départ à l’aéroport situé au point de destination. Le prix du Billet applicable correspond au transport du lieu de départ effectif au lieu de destination effectif. Il est calculé en fonction du tarif en vigueur à la date de réservation du billet, pour les données de vol et les parcours mentionnés. Si le passager modifie son itinéraire, le prix de son billet pourra dans certaines circonstances en être affecté. Le prix du Billet sera alors recalculé sur la base des trajets effectivement parcourus, et la différence sera le cas échéant facturé au passager.

Tarifs applicables. (a) Les tarifs applicables aux différentes composantes du Service sont repris dans les Conditions Tarifaires. (b) Les tarifs s’entendent hors TVA ou autres taxes et prélèvements. Tous les impôts indirects, impôts locaux, prélèvements et droits et précomptes actuels et à venir (à l'exclusion des impôts sur le revenu et les bénéfices) éventuellement perçus par une autorité quelconque sont toujours à la charge du Client et sont le cas échéant exigibles en sus du tarif convenu.

Tarifs applicables. Sous réserve de l'article 4.3, les tarifs applicables sont ceux en vigueur à la date du paiement intégral du billet. Si vous changez votre itinéraire ou les dates de voyage, cela peut impacter le prix à payer. Nous pouvons augmenter le tarif après que vous ayez effectué le paiement dans son intégralité, afin de tenir compte de l'augmentation des coûts, autant que dans un tel cas, vous pouvez annuler le billet et obtenir, à votre gré, un remboursement intégral des sommes versées.

Tarifs applicables. « Tarif All-in » ou «

Tarifs applicables. DUREE DE LOCATION Habitants Hors commune - 1 journée. 75€ 140€ - 1 week-end du vendredi au lundi. 75€ 180€ - Vin d’honneur. 40€ 50€ - Associations locales. Gratuit Gratuit TARIFS LOCATION DE LA VAISSELLE ET É𝐋𝐄𝐂𝐓𝐈𝐂𝐈𝐓É - Le couvert 0.60€ 0.60€ - Le KW consommé 0.15€ 0.15€