Common use of Champ d’application Clause in Contracts

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE

Champ d’application. 2.1. OHRAC permet à ses Utilisateurs de collecter, acheter, échanger des cartes numériques à collectionner à l’effigie de chevaux de courses, chacune de ces Cartes NFT étant associée à un jeton NFT émis sur la Blockchain et destiné à certifier l’origine, l’authenticité et l’unicité de ces cartes. Les présentes Conditions Générales Cartes NFT sont destinées à être collectionnées par leurs Acheteurs mais pourront également être intégrées dans un jeu de Vente s'appliquentsport fantasy édité par la Société. L’ensemble des Services ci-avant brièvement rappelés sont accessibles via une interface simple et en constante évolution, sans restriction ni réserve, accessible à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet l’adresse ▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇ 2.2. Pour plus d'informations ou en cas de questions portant sur le Site et/ou les Services, les Utilisateurs sont invités à prendre directement attache avec le Support du Site, en adressant un courriel à l’adresse support ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou Les réponses données par téléphonele service Support ne le sont qu’à titre indicatif et ne sont en aucune manière pas contractuelles, courrier postal ou électronique (courriels), ou sauf si elles sont directement visées dans un lieu où le Prestataire commercialise les Servicesprésentes Conditions. Elles ne s’appliquent lient pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs »la Société. 2.3. Les caractéristiques principales Conditions Générales ont pour objet de définir l’ensemble des Services sont présentées conditions dans lesquelles OHRAC met à disposition le Site et commercialise les Cartes NFT et plus généralement ses Services. Lorsque l'Utilisateur choisit de créer un Compte sur le site internet ▇▇▇Site, il accepte pleinement et sans réserve les Conditions Générales.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas 2.4. Pour les besoins de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les l’acceptation des présentes Conditions Générales Générales, l'Utilisateur reconnaît avoir la capacité de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, contracter et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces d'utiliser les Services dans son pays et déclare avoir pris connaissance et accepté les Conditions Générales de Vente sont accessibles en cochant la case prévue à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuelcet effet. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée création d’un Compte par le Prestataire à l'Utilisateur vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales, ce qu’il reconnait et accepte. 2.5. A titre de convention de preuve, la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, Société et l’Utilisateur reconnaissent que les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire de OHRAC constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Clientpar l'Utilisateur (notamment l’acquisition, la vente ou l’échange de Cartes NFT) et de l’usage qu’il aura fait des Services. 2.6. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, Les présentes Conditions Générales sont accessibles à tout moment, d'un droit d'accès, moment sur le Site et prévaudront sur toute version antérieure ou tout autre document contradictoire. 2.7. Le Site peut contenir des liens ou du contenu provenant de rectification, Services Tiers. Ces Services Tiers peuvent être soumis à des conditions générales et d'opposition si le traitement n’est à des pratiques de confidentialité différentes. OHRAC n'est pas indispensable à l’exécution responsable et ne peut aucunement être tenue pour responsable de la commande et disponibilité ou de l'exactitude de ces services tiers, ni du séjour ainsi que contenu, des produits ou des services disponibles à partir de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEces Services Tiers.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEROMANEE ▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ – Tour de Bridge – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquents’appliquent, sans restriction ni réserve, réserve à toute location d’hébergement l’ensemble des locations ou d’emplacement nu sur le terrain des campings d’emplacements nus («Hébergements») conclues entre les établissements du GROUPE ROMANEE, aux clients non groupe Sea Green («l’Etablissement») et les consommateurs ou non-professionnels (« «Les Clients » ou « le Client Client»), désirant séjourner sur son l’Etablissement. Les réservations sont ouvertes sur le site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, ainsi que sur les sites des établissements ou par téléphone au ▇▇.▇▇.▇▇.▇▇.▇▇. Ces conditions générales précisent notamment les conditions de location, de passation de commande, de paiement, et de séjours commandés par les Clients. Les caractéristiques principales des hébergements proposés à la location sont présentées sur le site internet : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ainsi que sur les sites des établissements . Les photographies et graphismes présentés ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité de l’établissement. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque hébergement afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles. Les offres de location s’entendent dans la limite des Hébergements disponibles. Ces Conditions Générales sont systématiquement communiquées à tout Client préalablement à la passation de commande et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Servicestout autre document contradictoire. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées sont accessibles à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées tout moment sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou ; ainsi que sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distanceles sites des établissements. Le Client est tenu d'en prendre déclare avoir pris connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les des présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuelles avoir acceptées avant sa réservation . La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée validation de la réservation par le Prestataire à la date Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales. Il est précisé de passation convention expresse que le Client ne bénéficie d’aucun droit de rétractation en application de l’article L. 222-10 du Code de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEconsommation.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings de camping La Vallée du GROUPE ROMANEENinian, exploité par la SARL VESM, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping la Vallée du Ninian – Le Rocher-Ville Bonne 56800 Taupont Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les 1.1.1. Le présent document définit les Conditions générales applicables à la fourniture de Produits et/ou Services par Proximus société anonyme de droit public (ci-après dénommée "Proximus") aux clients professionnels. 1.1.2. Le Contrat comprend les documents suivants : (i) l'Offre (éventuelle), (ii) le Glossaire, (iii) les présentes Conditions Générales générales ; (iv) les Descriptions de Vente s'appliquentService contractuelles spécifiques (y compris les descriptions de service, sans restriction ni réserveles Conditions spécifiques du service et les Service Level Agreements ainsi que les annexes éventuelles) et (v) le Bon de commande de Proximus (ci-après dénommé le "Bon de commande", y compris toutes conditions particulières applicables au Client). Chaque Bon de commande constitue un contrat distinct liant les Parties en ce qui concerne les Services et/ou Produits en question. 1.1.3. La dernière version des Descriptions de Service contractuelles, des Conditions générales et du Glossaire peut à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées tout moment être consultée sur le site internet ▇▇▇web de Proximus ou être demandée à Proximus.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ 1.1.4. Par la commande et/ou l'utilisation du Produit/Service, le Client reconnaît explicitement avoir reçu les documents énumérés à l’Article 1.1.2. ci-dessus ou avoir été informé de l’existence de ces documents, en avoir pris connaissance et les approuver. De ce fait, le Client renonce à ses propres conditions générales et/ou spécifiques, même s'il est spécifié dans ces dernières qu’elles prévalent et/ou qu’elles sont jointes au Bon de commande.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance 1.1.5. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation a le droit d’émettre des Bons de commandeCommande au profit de ses Sociétés Affiliées. Le choix Dans ce cas, les Sociétés Affiliées seront liées par les conditions contractuelles applicables aux Services et/ou Produits commandés et l'achat d'un Service est le Client sera conjointement et solidairement responsable de la seule responsabilité l’exécution de l’ensemble des engagements, garanties et obligations, y compris des obligations de paiement qui incombent aux Sociétés liées en vertu du ClientContrat. Les présentes Conditions Générales Proximus se réserve le droit de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable réclamer au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée à la société qui la contrôle l’émission d’une garantie bancaire afin de sécuriser l’exécution du Contrat par le Prestataire Client et/ou ses Sociétés Affiliées. Proximus se réserve le droit de refuser un Bon de commande ou de demander au Client le remboursement de toute ristourne perçue indûment si ce dernier a constitué une structure ou un groupement dans le seul but de permettre à ses Sociétés Affiliées de bénéficier du présent Contrat ou si l'entité juridique ne correspond pas à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEdéfinition d'une Société Affiliée.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente ▇▇▇▇▇ s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping LA PETITE MONTAGNE, exploité par la SAS PREDULAC, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECAMPING LA PETITE MONTAGNE – ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇-▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, réserve à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, de camping Domaine de la Michelière aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente coordonnées du Prestataire sont les suivantes : La Michelière – 85800 Givrand Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataireconditions, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par Conformément à la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des donnéesLibertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping Domaine de la Michelière – La Michelière – 85800 Givrand. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la Commande.

Champ d’application. L'entreprise COTENT'INFO propose à ses clients la location, pour une durée déterminée avec option finale d’achat, de produits se rapportant à l'informatique et ses appareils périphériques. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquentServices s'appliquent à toutes les souscriptions de contrat de location passées avec l'entreprise COTENT'INFO. Toute souscription à la location auprès de l'entreprise COTENT'INFO suppose la prise de connaissance des présentes Conditions Générales de Services ainsi que l'accord du Client sur l'intégralité de leur contenu. L’acceptation des présentes Conditions Générales de Services suppose de la part du Client qu’il jouisse de la capacité juridique nécessaire, sans restriction ni réserveou qu’il ait l’autorisation de son tuteur ou de son curateur s’il est incapable ou de son représentant légal s’il est mineur. COTENT'INFO se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier les présentes Conditions Générales de Services à tout moment. En ce cas, seules les Conditions Générales de Services en vigueur au jour de la souscription à la location seront applicables et ce, pendant toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur la durée du contrat de location. Sera désignée par le terrain des campings du GROUPE ROMANEEnom « COTENT'INFO » l'Entreprise COTENT'INFO, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « Entreprise Individuelle dont le Client »), sur son site Internet siège social est - ▇▇ ▇▇▇.▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas -, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de réservation par un moyen autre qu’une commande à distanceCherbourg sous le nº 535 172 829, APE 9511Z. Nº SIRET : 535 172 829 00033. Nº T.V.A Intracommunautaire FR 10 535 172 829. « Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant » désigne toute passation personne physique ou morale souscrivant aux prestations de commandeCOTENT'INFO. Le choix et l'achat d'un Service est COTENT'INFO conseille au Client de la seule responsabilité du Client. Les sauvegarder et/ou imprimer les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du PrestataireService pour une conservation sûre et durable, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles pouvoir ainsi les invoquer à tout moment sur le site Internet et prévaudront, pendant l'exécution du contrat le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Le Pinada, exploité par la SAS Le Pinada représentée par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)professionnels, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels)électronique, ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping Le Pinada Villerouge la Crémade 11200 FABREZAN Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping l’Espérance , exploité par ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié. Le client télécharge le contrat de réservation sur le site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, le compléter et le retourner accompagné des arrhes ( 30% du montant du séjour plus 15.00 euros de frais de réservation). A réception du contrat le camping confirme la réservation.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping LA SALVINIE , exploité par ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ et ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping LA SALVINIE-▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ LAVILLEDIEU Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquents’appliquent à toutes les prestations de services et ventes de matériels conclues par la Société TRILOG, sans restriction ni réserveci-après dénommée "le prestataire" auprès des clients professionnels, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu ci-après dénommés "le client", quelle que soient les clauses pouvant figurer sur le terrain des campings les documents du GROUPE ROMANEEClient, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)et notamment ses conditions générales d’achat, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou lesquelles les présentes Conditions Générales de Vente prévalent, et concernent : - La vente de matériel informatique (réseau, PC, écran, …) et logiciels, - la location de matériels informatiques avec option d'achat, - La vente de prestations de services de maintenance informatique et de dépannage, notamment par téléphonehotline, courrier postal ou électronique (courriels)- la formation dans le domaine informatique, ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services- La sauvegarde externalisée de données. Elles ne s’appliquent s'appliquent pas : - aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) prestations portant sur les matériels d'alimentation statique qui font l’objet d’un contrat « loisirs »l'objet de conditions générales spécifiques - aux contrats de location financières, auxquels seules sont applicables les conditions générales de location de l'organisme de financement. Les caractéristiques principales des Services Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- systématiquement communiquées à tout Client qui en cas fait la demande, pour lui permettre de réservation par un moyen autre qu’une passer commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité auprès du ClientPrestataire. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestatairepeuvent éventuellement être complétées et/ou modifiées par des clauses particulières, et figurant notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Servicesdans le devis, l'offre acceptée et/ ou le contrat convenu avec le Client. Ces Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment consultables en permanence sur le site Internet de la société TRILOG. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuelsans préavis. La version applicable au Client est celle Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique demande du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution (date du devis ou date de la commande en cas de prestations sans devis). Pour les contrats à exécution successive, les mises à jour des conditions générales de vente sont opposables au client dès lors qu'elles ont été portées à sa connaissance par tout moyen écrit, notamment lors de la conclusion d'un nouveau contrat. Dès lors qu’il adresse une commande à TRILOG le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager ou tous pouvoirs lui permettant d’engager la société, et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEdéclare adhérer sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping l'olivier, exploité par SAS AGAPANTHES, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)professionnels, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels)électronique, ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Les Ô Kiri , exploité par SAS Les Ô Kiri, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)professionnels, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier - papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Le Picard , exploité par La SARL LE PICARD ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales générales de Vente s'appliquentvente et d’utilisation s’appliquent, sans restriction ni réserve, d’une part à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings utilisation du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, d’autre part à tout mandat de commercialisation et à tout ordre d’achat d’un véhicule mis en vente sur le site internet www.groupe- ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ ou par téléphonepassé auprès d’ASTELLIA, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées soit directement sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou , soit sur support écrit -papier papier, par téléphone, par courriel, ou électronique- en cas de réservation par un moyen tout autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Clientmoyen. Les présentes Conditions Générales générales de Vente s'appliquent à l'exclusion vente et d’utilisation ne s’appliquent pas aux mandats de toutes autres conditions recherche d’un véhicule, lesquels font l’objet de Conditions générales de vente et d’utilisation séparées. Toute utilisation du Prestatairesite internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, et notamment celles applicables pour d'autres circuits tout recours aux services proposés par ASTELLIA, implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions générales de commercialisation des Servicesvente et d’utilisation par l’utilisateur ou le client. Ces Conditions Générales ASTELLIA se réserve la faculté de Vente sont accessibles modifier à tout moment sur le site Internet les Conditions générales de vente et prévaudront, le cas échéant, d’utilisation. Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation prévalent sur toute autre version antérieure et sur tout document contradictoire, à l’exception d’éventuelles conditions particulières négociées et conclues entre l’utilisateur et ASTELLIA. Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation sont applicables à tout utilisateur ou tout autre document contractuel. La version applicable client, qu’il intervienne en qualité de consommateur, de non-professionnel ou de professionnel au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation sens du Code de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client disposeconsommation, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEsavoir :

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping, exploité par la société RM BESSIN, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)professionnels, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.www.camping-normandie- ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ , soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente ▇▇▇▇▇ s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping GLAMPING SAINTE SUZANNE, exploité par la SARL BLANC LIBELLULE ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.www.glamping- ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales conditions générales de Vente vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde la mairie de Martigues, exploité par le PRL Les Chalets de la Mer (le prestataire), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), client) sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou ▇, par téléphone, courrier postal par courriel, par voie postale, par tour opérateur ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs »en direct. Les caractéristiques principales des Services services sont présentées sur le site internet Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance▇. Le Client client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande, quel que soit le mode de réservation. Le choix et l'achat d'un Service service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Servicesclient. Ces Conditions Générales conditions générales de Vente vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client client est celle en vigueur sur le site internet Internet, ou communiquée par le Prestataire prestataire sur simple demande. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à la date l'exclusion de passation toutes autres conditions du prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de la Commande par le Clientcommercialisation des services. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Clientclient. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEPRL Les Chalets de la Mer – ▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées. Elles sont directement téléchargeables à partir du site ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales générales de Vente s'appliquentvente et d’utilisation s’appliquent, sans restriction ni réserve, d’une part à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings utilisation du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels)d’autre part à tout mandat de recherche d’un véhicule de luxe, de prestige, de marque premium, ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées de collection confié à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées ASTELLIA, soit directement sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou , sur support écrit -papier papier, par téléphone, par courriel, ou électronique- en cas de réservation par un moyen tout autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Clientmoyen. Les présentes Conditions Générales générales de Vente s'appliquent à l'exclusion vente et d’utilisation ne s’appliquent pas aux mandats de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits vente d’un véhicule ni aux acquisitions de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle véhicules mis en vigueur vente sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, lesquels font l’objet de Conditions générales de vente et d’utilisation séparées. Toute utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, et tout recours aux services proposés par ASTELLIA, implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions générales de vente et d’utilisation par l’utilisateur ou communiquée par le Prestataire client. ASTELLIA se réserve la faculté de modifier à la date tout moment les Conditions générales de passation vente et d’utilisation. Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation prévalent sur toute version antérieure et sur tout document contradictoire, à l’exception d’éventuelles conditions particulières négociées et conclues entre l’utilisateur et ASTELLIA. Les présentes Conditions générales de vente et d’utilisation sont applicables à tout utilisateur ou client, qu’il intervienne en qualité de consommateur, de non-professionnel ou de professionnel au sens du Code de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client disposeconsommation, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEsavoir :

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEROMANEE ▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ – 33700 Mérignac Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquents’appliquent à toutes les prestations de services et ventes de matériels conclues par la Société Alp2i, sans restriction ni réserveci-après dénommée "le prestataire" auprès des clients professionnels, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu ci-après dénommés "le client", quelle que soient les clauses pouvant figurer sur le terrain des campings les documents du GROUPE ROMANEEClient, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)et notamment ses conditions générales d’achat, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou lesquelles les présentes Conditions Générales de Vente prévalent, et concernent : - La vente de matériel informatique (réseau, PC, écran, …) et logiciels, - la location de matériels informatiques avec option d'achat, - La vente de prestations de services de maintenance informatique et de dépannage, notamment par téléphonehotline, courrier postal ou électronique (courriels)- la formation dans le domaine informatique, ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services- La sauvegarde externalisée de données. Elles ne s’appliquent s'appliquent pas : - aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) prestations portant sur les matériels d'alimentation statique qui font l’objet d’un contrat « loisirs »l'objet de conditions générales spécifiques - aux contrats de location financières, auxquels seules sont applicables les conditions générales de location de l'organisme de financement. Les caractéristiques principales des Services Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions Générales sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- systématiquement communiquées à tout Client qui en cas fait la demande, pour lui permettre de réservation par un moyen autre qu’une passer commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité auprès du ClientPrestataire. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestatairepeuvent éventuellement être complétées et/ou modifiées par des clauses particulières, et figurant notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Servicesdans le devis, l'offre acceptée et/ ou le contrat convenu avec le Client. Ces Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment consultables en permanence sur le site Internet de la société ALP2I. Elles sont susceptibles d’être modifiées à tout moment et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuelsans préavis. La version applicable au Client est celle Les Conditions Générales applicables sont celles en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique demande du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution (date du devis ou date de la commande en cas de prestations sans devis). Pour les contrats à exécution successive, les mises à jour des conditions générales de vente sont opposables au client dès lors qu'elles ont été portées à sa connaissance par tout moyen écrit, notamment lors de la conclusion d'un nouveau contrat. Dès lors qu’il adresse une commande à ALP2I le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s’engager ou tous pouvoirs lui permettant d’engager la société, et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEdéclare adhérer sans restriction ni réserve aux présentes Conditions Générales.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Les genêts d'or , exploité par Kereon plein air, aux clients non professionnels professionnels, par téléphone, courrier postal ou électronique (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels▇), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur support électronique via la plateforme de réservation Elloha disponible sur la page facebook du camping et par la suite via le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distanceinternet. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇'▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Couderc, exploité par la Société Nouvelle Camping Couderc, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ / ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homesmobil‐homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ / ou sur support écrit -papier ‐papier ou électronique- électronique‐ en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEESARL Société Nouvelle Camping Couderc Route des Gorges du Tarn Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇/ soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente ▇▇▇▇▇ s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE:

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente ▇▇▇▇▇ s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping CAMPING LES ROUILLERES, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet www.camping- ▇▇▇.▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇www.camping-les- ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet www.camping-les- ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings de camping du GROUPE ROMANEEDomaine de l’Ours*** , exploité par ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE:

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Domaine de la Motte , exploité par la SARL Domaine de la Motte ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier ▇▇▇▇▇▇▇▇ et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇.▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales conditions générales de Vente vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Le Mas, exploité par Le Mas (le prestataire), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), client) sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇.▇▇▇ ou ▇, par téléphone, courrier postal par courriel, par voie postale, par tour opérateur ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs »en direct. Les caractéristiques principales des Services services sont présentées sur le site internet Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance▇. Le Client client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande, quel que soit le mode de réservation. Le choix et l'achat d'un Service service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Servicesclient. Ces Conditions Générales conditions générales de Vente vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client client est celle en vigueur sur le site internet Internet, ou communiquée par le Prestataire prestataire sur simple demande. Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à la date l'exclusion de passation toutes autres conditions du prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de la Commande par le Clientcommercialisation des services. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Clientclient. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping Le Mas - Plage de Sainte-Croix - La Couronne - 13500 Martigues Le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d'utilisation du site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇-▇▇▇.▇▇▇, ou pour tout autre mode de réservation, en donnant son accord par courrier ou courriel.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquents’appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde Camping La Pinède, exploité par la SAS CAZIN (« Le Prestataire »), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Le Client »), sur son site Internet internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇.▇▇▇ ▇, ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement d’emplacements destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homesmobilhomes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs loisir ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent s’appliquent à l'exclusion l’exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres d’autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet Site internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un d’un droit d'accèsd’accès, de rectification, et d'opposition d’opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, identité à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇.▇▇▇ , soit, en cas de réservation hors internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Le Pessac, exploité par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ PDG et ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Directrice ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇://▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ▇/ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇://▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ▇/ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping Le Pessac 14 Quartier de Pessac 81570 VIELMUR-SUR-AGOUT Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇/, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les Conformément à l’art. L 441-1 du Code de commerce, les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur CGV constituent le terrain socle unique des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise relations commerciales entre les Servicesparties. Elles ne s’appliquent pas ont pour objet de définir les conditions et modalités selon lesquelles sont vendus ou mises à disposition aux locations d’emplacement destinées Clients professionnels les Produits fabriqués, matériels et consommables et distribués par EUROFEEDBACK (EFB). Sauf dispositions écrites expresses contraires consenties par EFB, les présentes CGV constituent le cadre de la négociation commerciale et la loi des Parties. Conformément à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) la réglementation en vigueur, les présentes CGV sont systématiquement communiquées sans délai à tout Client qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur en fait la demande, via le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ d’EFB, par contact direct ou via un support papier pour lui permettre de passer commande auprès d’EFB. Les présentes CGV figureront sur support écrit -papier ou électronique- en cas tous documents commerciaux d’EFB (bons de réservation par un moyen autre qu’une commande à distancecommande, accusé de réception de commande, contrats…). Le Client est tenu d'en prendre déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant toute passation de passer commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Servicesy adhérer sans réserve. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment Elles prévalent donc sur le site Internet toutes clauses différentes ou contraires figurant sur les documents ou les correspondances du Client et prévaudrontnotamment, le cas échéant, sur toute autre version ou ses Conditions Générales d’Achat. IMPORTANT : Le Client s’engage à communiquer à ses propres clients, par tout autre document contractuel. La version applicable moyen, le texte du présent article 1, ainsi que le texte des articles 7, 8 et 11 des présentes CGV, au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation plus tard au moment de la Commande par le Clientconclusion du contrat de vente, et à obtenir leur déclaration écrite suivant laquelle ils ont connaissance de ces articles et déclarent y adhérer sans réserve. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des donnéesEn outre, le Client disposes’engage pareillement à communiquer et à faire signer par son Client final le certificat de garantie du fabriquant EFB, précision étant faite que la garantie commence à courir à compter de la livraison du produit par la mise à disposition de celui-ci au Client d’EFB, conformément à l’article 5.1 des présentes CGV. Les présentes CGV pourront être complétées par des conditions particulières signées ou un contrat, entre le Client et EFB. En cas de divergence entre les conditions particulières ou le contrat et les CGV, les conditions particulières ou le contrat prévalent. Les renseignements figurant sur les catalogues et tarifs d’EFB sont donnés à titre indicatif et sont révisables à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, moment par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEEFB.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales conditions générales de Vente vente constituent, conformément à l'article L 441-6 du Code de commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elles ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la société SPRINTBOK (« Le Fournisseur ») fournit aux Acheteurs professionnels (« Les Acheteurs ou l'Acheteur ») qui lui en font la demande, via le site internet du Fournisseur, par contact direct ou via un support papier, les produits Sprintbok (« Les Produits »). Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu toutes les ventes conclues par le Fournisseur auprès des Acheteurs de même catégorie, quelles que soient les clauses pouvant figurer sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEles documents de l'Acheteur, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise et notamment ses conditions générales d'achat. L’Acheteur atteste en acceptant les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent être un professionnel ayant contracté dans le cadre de son activité professionnelle. Conformément à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestatairela réglementation en vigueur, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces ces Conditions Générales de Vente sont accessibles systématiquement et préalablement communiquées à tout moment sur le site Internet Acheteur qui en fait la demande, pour lui permettre de passer commande auprès du Fournisseur. Toute commande de Produits implique, de la part de l'Acheteur, l'acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le des conditions générales d'utilisation du site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Clientdu Fournisseur pour les commandes électroniques. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans Elles précisent notamment les conditions définies de commande, de paiement, de livraison et de gestion des éventuels retours des Produits commandés par la loi Informatique l’Acheteur. Les renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et libertés tarifs du Fournisseur sont donnés à titre indicatif et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, sont révisables à tout moment. Le Fournisseur est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, d'un le Fournisseur se réserve le droit d'accèsde déroger à certaines clauses des présentes Conditions Générales de Vente, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivantfonction des négociations menées avec l'Acheteur, par courrier et en justifiant l'établissement de son identité, à : GROUPE ROMANEEConditions de Vente Particulières.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping l’ombrage, exploité par M et Mme Charmy, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇.▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Au Bon Air , exploité par ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier - papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping Au Bon Air 9 avenue ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEcamping de la chapelette , exploité par Monsieur ▇▇▇▇▇ ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping de la chapelette ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Les Mérilles, exploité par Mm Gras, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)professionnels, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-mobil- homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier - papier ou électronique- électronique en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEcamping les Mérilles, ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping LES CHENES , exploité par la SARL LES CHENES, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)professionnels, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇.▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les 1.1.1. Le présent document définit les conditions générales applicables à la fourniture de Produits et/ou Services par Proximus à des Clients professionnels. 1.1.2. Le Contrat comprend les documents suivants : (i) le Récapitulatif Contractuel (dans les cas prévus par la loi), (ii) l'Offre (éventuelle), (iii) la Liste des Prix, (iv) les présentes Conditions Générales pour les Clients professionnels, (v) la Description de Vente s'appliquentService Contractuelle spécifique (y compris les descriptions de service, sans restriction ni réserve, les conditions spécifiques du service et les Service Level Agreements ainsi que les annexes éventuelles) et (vi) le Bon de Commande de Proximus (y compris toutes conditions spécifiques applicables au Client). Chaque Bon de commande constitue un contrat distinct liant les Parties en ce qui concerne les Services et/ou Produits en question. 1.1.3. La dernière version des Descriptions de Service Contractuelles ainsi que des Conditions Générales pour les Clients Professionnels et de la Liste des Prix peut à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées tout moment être consultée sur le site internet ▇▇▇web de Proximus ou être demandée à Proximus.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ 1.1.4. Par la commande et/ou l'utilisation du Produit/Service, le Client reconnaît explicitement avoir reçu les documents énumérés à l’Article 1.1.2. ci-dessus ou avoir été informé de l’existence de ces documents, en avoir pris connaissance et les approuver. De ce fait, le Client renonce à ses propres conditions générales et/ou spécifiques, même s'il est spécifié dans ces dernières qu’elles prévalent et/ou qu’elles sont jointes au Bon de commande.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance 1.1.5. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation a le droit d’émettre des commandes au profit de commandeses Filiales listées dans le Contrat. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraireDans ce cas, les données enregistrées dans Filiales seront soumises aux conditions contractuelles applicables aux Produits et/ou Services commandés et le système informatique du Prestataire constituent la preuve Client sera conjointement et solidairement responsable de l'exécution de l'ensemble des transactions conclues avec le Clientengagements, garanties et obligations, y compris des obligations de paiement qui incombent aux Filiales en vertu du Contrat. Dans le cadre de ce Contrat, les droits et obligations du Client s'appliqueront à toute Filiale. Les preuves de l'exercice de ce contrôle sur les Filiales, telles que le rapport des derniers comptes annuels approuvés, la déclaration du commissaire-réviseur, les statuts de la Filiale concernée ou les procès- verbaux des assemblées générales de cette Filiale, doivent être transmises à la demande de Proximus à la conclusion du Contrat. Si le Client n'exerce plus de contrôle sur la ou les Filiales, celui-ci devra en avertir Proximus par écrit. Proximus se réserve le droit de revoir les conditions définies applicables à l'ex-Filiale sans pour autant que la procédure décrite à l'Article 3.1 ne soit applicable. En cas d’ajout d’une nouvelle Filiale affiliée, les documents probants seront immédiatement transmis à Proximus. Proximus se réserve le droit de réclamer au Client ou à la société qui la contrôle l’émission d’une garantie bancaire afin de sécuriser l’exécution du Contrat par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, et/ou ses Filiales. Proximus se réserve le droit de refuser un Bon de commande ou de réclamer au Client le remboursement de toute ristourne perçue indûment si ce dernier a constitué une structure ou un groupement dans le seul but de permettre à tout moment, d'un droit d'accès, ses Filiales de rectification, et d'opposition bénéficier du présent Contrat ou si le traitement n’est l'entité juridique ne correspond pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEdéfinition d'une Filiale.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping DUGUESCLIN, exploité par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »)professionnels, sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire Prestataire/Camping commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier - papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire/Camping, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire Prestataire/Camping à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire Prestataire/Camping constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping La Ferme de Perdigat , exploité par la SARL ACTE 2, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distanceécrit. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping la Ferme de Perdigat, lieu dit Perdigat rive droite, 24 510 LIMEUIL. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente ▇▇▇▇▇ s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Domaine de Gatinié, exploité par la SAS Camping Domaine de Gatinié, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou , par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise com- mercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance con- naissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales Gé- nérales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation com- mercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEESAS ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ , en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Sites et Paysages LE VENTOULOU, exploité par ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ et ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping de Kervoen , exploité par ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping de kervoen ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ 12 kervoen ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ , soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquents’appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping l’ombrage, exploité par M et Mme Charmy, aux clients non professionnels profession- nels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent s’appliquent à l'exclusion l’exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres d’autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un d’un droit d'accèsd’accès, de rectification, et d'opposition d’opposition si le traitement n’est pas indispensable indispen- sable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇.▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en oeuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des condi- tions générales d’utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Domaine de Mépillat , exploité par SARL V.V.L.C ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping Domaine de Mépillat / 70 Chemin de la grange Maigre / 01560 Saint Nizier le Bouchoux Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente ▇▇▇▇▇ s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, de camping CAMPING LE GRAND PARIS aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping les Ulezes, exploité par Matri’s, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEECamping les Ulezes, ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇’▇▇▇▇▇▇▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇ , soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde Camping Les Peupliers*** , exploité par Mr Louis-Honoré dit ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇, gérant, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire camping commercialise les Servicesservices. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». (Résidents) Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service la réservation est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestatairecamping, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire camping constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇-▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, réserve à toute location d’hébergement ou d’emplacement d’emplacement-nu sur le terrain de camping L’Orée des campings du GROUPE ROMANEEBois exploité par « SARL LA PREVOTE » ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« 'Les Clients » ou « le Client »), Client') sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente coordonnées du Prestataire sont les suivantes : Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataireconditions, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier ▇▇▇▇▇▇▇▇ et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la Commande.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquents’appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Sunêlia L’Aiguille Creuse , exploité par SARL LBM (le prestataire), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet www. ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent s’appliquent à l'exclusion l’exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres d’autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un d’un droit d'accèsd’accès, de rectification, et d'opposition d’opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE:

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping ▇▇▇ ▇▇▇▇▇, exploité par ▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-mobil- homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEELe Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. 1.1. Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « Conditions Générales de Vente s'appliquent») régissent les relations entre la société Losange, sans restriction ni réserveSAS inscrite au RCS de Reims sous le numéro 830 959 771 dont le siège social est situé Allée ▇▇▇▇-▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEBâtiment A 51370, aux clients non professionnels 51370 Champigny (ci-après « Les Clients » ou « le Client Losange »), sur son site Internet et ses clients consommateurs et professionnels (ci-après le « Client ») (désignés ensemble les « Parties ») pour la fourniture de prestations de services d’accompagnement dans le cadre de l’adduction de leur maison d’habitation ou d’immeubles de moins de quatre logements situés dans la Région Grand-Est (hors départements 67, 68 et 57) (ci-après les « Services »). Les Conditions Générales de ▇▇▇.▇▇ s’appliquent à tous les contrats conclus entre les Parties depuis le site internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇.▇▇▇ / (ci-après le « Site ») concernant les Services (ci- après le « Contrat »). 1.2. L’adduction consiste à raccorder une maison individuelle ou un immeuble de moins de quatre logements (ci-après le « Logement ») au réseau Losange, afin de permettre au Client de bénéficier de services de téléphonie et d’Internet à très haut débit (fibre optique) fournis par un fournisseur d’accès à internet (FAI). 1.3. Les Services portent sur l’accompagnement du Client en vue de la réalisation de l’adduction. Les Services consistent notamment en la réalisation d’études techniques, la fourniture de plans pour identifier le point d’accès au réseau Losange le plus proche, éventuellement selon le Service choisi le déplacement d’un expert sur le site de l’adduction, la fourniture de conseils et d’un devis pour la réalisation des travaux d’adduction afin de rendre le Logement éligible à la fibre, sans que cette liste soit exhaustive. Les différents Services proposés sont détaillés sur le Site. Les Services peuvent être réalisés par Losange à distance ou sur support écrit -papier ou électronique- le site de l’adduction, en cas de réservation fonction du Service souscrit par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du le Client. Les Services ne pourront être réalisés que sur des sites d’adduction situés dans la Région Grand-Est (hors départements 67-68-57). 1.4. Les Parties reconnaissent que les Services visent uniquement l’accompagnement du Client en vue de l’adduction du Logement. Les éventuels travaux d’adduction ne sont pas régis par les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion Vente. 1.5. Toute commande de toutes autres conditions du Prestataire, Service (ci-après la « Commande ») implique l’acceptation pleine et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation entière des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles par le Client. En cochant la case prévue à cet effet, préalablement à la passation de Commande, le Client accepte expressément et sans réserve les Conditions Générales de Vente. En cliquant sur le lien hypertexte, le Client a la possibilité de sauvegarder ou d’imprimer les Conditions Générales de Vente. 1.6. ▇▇▇▇▇▇▇ se réserve le droit de modifier les Conditions Générales de Vente à tout moment sur moment, ce que le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuelClient accepte expressément. La version applicable au Client est celle Les Conditions Générales de Vente applicables sont celles en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande passée par le Client. 1.7. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve Le fait que ▇▇▇▇▇▇▇ ne se prévale pas de l'ensemble l’une des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection clauses des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, Conditions Générales de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution ▇▇▇▇▇ ne pourra aucunement être interprété comme une renonciation de la commande et du séjour ainsi que part de leurs suites▇▇▇▇▇▇▇ de s’en prévaloir ultérieurement. 1.8. Si l’une des stipulations des Conditions Générales de Vente est réputée ou déclarée illégale, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivantnulle ou inopposable, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEEla validité des autres stipulations n’en sera pas affectée.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain des campings du GROUPE ROMANEEde camping Utah Beach , exploité par Mesdames CARDET et ONFROY ('le Prestataire'), aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEE• Sarl Camping Utah Beach 1 rue Barone Road 50480 Sainte Marie du Mont Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, sans restriction ni réserve, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur le terrain de camping Les Bruyères, exploité par SARL camp des campings du GROUPE ROMANEEtrois, représentée par Madame ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, aux clients non professionnels (« Les Clients » ou « le Client »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation par un moyen autre qu’une commande à distance. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions du Prestataire, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuel. La version applicable au Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation de la Commande par le Client. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à : GROUPE ROMANEESarl camp des trois, 9, route de Gibles 71800 La Clayette Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées soit en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de Commande en ligne, ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, soit, en cas de réservation hors Internet, par tout autre moyen approprié.

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent, Prestations de Services (les « CGS ») s’appliquent sans restriction ni réserveréserve à tout achat des services de travaux de réalisation de jardins (terrassements, à toute location d’hébergement ou d’emplacement nu sur apports de terre végétale, plantation de végétaux, maçonnerie) (les « Services ») de même qu’à la réalisation de tous Travaux d’Entretien, proposés par Profession Jardinier (le terrain des campings du GROUPE ROMANEE, « Prestataire ») aux clients non professionnels (le « Les Clients Client » ou les « le Client Clients »), sur son site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou par téléphone, courrier postal ou électronique (courriels), ou dans un lieu où le Prestataire commercialise les Services. Elles ne s’appliquent pas aux locations d’emplacement destinées à l’accueil de résidences mobiles de loisir (mobil-homes) qui font l’objet d’un contrat « loisirs ». Les caractéristiques principales des Services et/ou des Travaux d’Entretien sont présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou sur support écrit -papier ou électronique- en cas de réservation devis établi par un moyen autre qu’une commande à distancele Prestataire, lequel constitue les conditions particulières. Le Client est tenu d'en d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Service l’achat des Services et/ou des Travaux d’Entretien est de la seule responsabilité du Client. Les présentes Conditions Générales de Vente Ces CGS s'appliquent à l'exclusion l’exclusion de toutes autres conditions du Prestataireconditions, et notamment celles applicables pour d'autres d’autres circuits de commercialisation des ServicesServices et/ou des Travaux d’Entretien ou sur internet. Ces Conditions Générales de Vente CGS sont accessibles systématiquement communiquées à tout moment sur le site Internet Client préalablement à la conclusion du contrat de fourniture des Services et/ou de Travaux d’Entretien et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contractuelcontradictoire. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGS et les avoir acceptées avant la conclusion du contrat de fourniture des Services et/ou de Travaux d’Entretien. La validation de la commande de Services et/ou de Travaux d’Entretien par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes CGS. Ces CGS pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable au à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet ou communiquée par le Prestataire à la date de passation au jour de la Commande par le Clientconclusion du contrat. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique Les coordonnées du Prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Dans sont les conditions définies par la loi Informatique et libertés et le règlement européen sur la protection des données, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition si le traitement n’est pas indispensable à l’exécution de la commande et du séjour ainsi que de leurs suites, à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à suivantes : GROUPE ROMANEEProfession Jardinier - Le ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ - ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ - ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇.