Common use of Objet et champ d’application Clause in Contracts

Objet et champ d’application. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la L’ADMJC42 (SIRET 497 584 490 000 21) (« l’Organisme de formation ») consent au responsable de l’inscription, acheteur professionnel, et/ ou participant à la formation (individuellement ou collectivement le « Client ») qui l'accepte, une formation issue de l’offre de formations de l’Organisme de formation (la « Formation »). Le Client et l’Organisme de formation sont respectivement individuellement la « Partie » ou collectivement les « Parties ». Les présentes CGV sont complétées par le règlement intérieur accessible sur site Internet ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ Toute commande implique l'acceptation sans réserve par le Client des CGV. Sauf dérogation formelle et expresse de l’Organisme de formation, ces conditions prévalent sur tout autre document du Client, et notamment sur toutes conditions générales d'achat. Ces CGV sont susceptibles d'être mises à jour en cours d'exercice. Le site Internet ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ porte toujours la dernière version à la connaissance de tous. Ces modifications ne peuvent ouvrir de droit à aucune indemnité au profit du Client. Ces CGV concernent les formations présentielles, incluant, ou non, des modules digitaux effectués par le Client à distance. Les formations présentielles peuvent être réalisées dans les locaux de l’Organisme de formation, dans des locaux loués par l’Organisme ou dans les locaux du Client ou encore dans une MJC. Les formations concernées s’entendent des formations proposées au catalogue et sur le site Internet de l’Organisme de formation.

Objet et champ d’application. 1. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la L’ADMJC42 (SIRET 497 584 490 000 21) SARL Ecole de Coaching de Paris, établie au ▇ ▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ (« l’Organisme de formation ») consent au responsable de l’inscription, acheteur professionnel, et/ et/ou participant à la formation (individuellement ou collectivement le « Client ») qui l'accepte, une formation issue de l’offre de formations de l’Organisme de formation (la « Formation »). Le Client et l’Organisme de formation sont respectivement individuellement la « Partie » ou collectivement les « Parties ». Les présentes CGV sont complétées par le règlement intérieur accessible sur le site Internet ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇.▇▇ ▇. Toute commande implique l'acceptation sans réserve par le Client des CGV. Sauf dérogation formelle et expresse de l’Organisme de formation, ces conditions prévalent sur tout autre document du Client, et notamment sur toutes conditions générales d'achat. Ces CGV sont susceptibles d'être mises à jour en cours d'exercice. Le site Internet ▇▇▇▇://.▇▇▇.▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇.▇▇ porte toujours la dernière version à la connaissance de tous. Ces modifications ne peuvent ouvrir de droit à aucune indemnité au profit du Client. 2. Ces CGV concernent les formations présentielles, incluant, ou non, des modules digitaux effectués par le Client à distance. Les formations présentielles peuvent être réalisées dans les locaux de l’Organisme de formation, formation ou dans des locaux loués par l’Organisme ou dans les locaux du Client ou encore dans une MJC. Les formations concernées s’entendent des formations proposées au catalogue et sur le site Internet de l’Organisme de formationl’Organisme.

Objet et champ d’application. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ) ont pour objet de définir les conditions dans et modalités selon lesquelles la L’ADMJC42 (SIRET 497 584 490 000 21) (« l’Organisme de formation ») consent au responsable de l’inscription, acheteur professionnel, et/ ou participant à la formation (individuellement ou collectivement le « Client ») qui l'accepte, une formation issue de l’offre de formations de l’Organisme de formation (la « Formation »). Le Client et l’Organisme de formation sont respectivement individuellement la « Partie » ou collectivement les « Parties ». Les présentes CGV sont complétées par le règlement intérieur accessible sur site Internet l’Entreprise Individuelle ▇▇▇▇://▇▇▇.▇ ▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ Toute commande implique l'acceptation sans réserve (le « Prestataire ») fournit aux clients professionnels et particuliers (le « Client ») les prestations de services commandées par le Client (la « Prestation »). Les Prestations s’entendent d’une part, des CGV. Sauf dérogation formelle actions de formation relevant de la formation professionnelle régie par la sixième partie du Code du travail et expresse notamment de l’Organisme de formationla formation professionnelle continue, ces conditions prévalent sur tout autre document prévue par le livre III du ClientCode du travail auxquelles les dispositions des CGV ne peuvent déroger, et notamment sur toutes dont elles sont supplétives, et, d’autre part des actions de formation ne relevant pas du régime de la Formation Professionnelle Continue, régies exclusivement par les dispositions contractuelles dont les CGV font partie intégrante conformément aux dispositions qui suivent. Conformément aux dispositions de l’article L. 441-6 du Code de commerce, les CGV constituent le socle unique de la négociation commerciale. Cependant, des conditions particulières, précisant ou modifiant les dispositions des CGV peuvent être convenues entre les Parties. Ces conditions particulières figurent dans le devis accepté par le Client et/ou dans la Convention de Formation lorsqu’elle existe. Les CGV forment, avec le devis accepté par le Client et la Convention de Formation lorsque cette dernière est établie, le contrat conclu entre le Prestataire et le Client au titre de la Prestation commandée (le « Contrat »). Les conditions générales d'achatd’achat du Client ne sont pas applicables au Contrat. Ces Les CGV sont susceptibles d'être mises s’appliquent à toutes offres de formations inter entreprise, intra entreprise, en présentiel ou en e-learning. L’acceptation du devis par le Client emporte acceptation sans réserve des CGV en vigueur au jour en cours d'exercicede cette acceptation. Le site Internet Client reconnaît à cet effet, que, préalablement à la Commande, il a bénéficié des informations et conseils suffisants par le Prestataire, lui permettant de s’assurer de l’adéquation de l’offre de services à ses besoins. Le Prestataire se réserve le droit de réviser les CGV à tout moment, les nouvelles CGV s’appliquant à toute nouvelle Commande, quelle que soit l’antériorité des relations contractuelles existant entre l’Entreprise Individuelle ▇▇▇▇://▇▇▇.▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ et le Client.▇▇ porte toujours la dernière version à la connaissance de tous. Ces modifications ne peuvent ouvrir de droit à aucune indemnité au profit du Client. Ces CGV concernent les formations présentielles, incluant, ou non, des modules digitaux effectués par le Client à distance. Les formations présentielles peuvent être réalisées dans les locaux de l’Organisme de formation, dans des locaux loués par l’Organisme ou dans les locaux du Client ou encore dans une MJC. Les formations concernées s’entendent des formations proposées au catalogue et sur le site Internet de l’Organisme de formation.

Objet et champ d’application. 1.1. Les présentes conditions générales de vente (les « CGV »), ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles la L’ADMJC42 (SIRET 497 584 490 000 21) Société́ FORMATION SPORT SANTE MONTAGNE DA 84740416374 (« l’Organisme de formation ») consent au responsable de l’inscriptionclient, acheteur professionnel, et/ ou participant à la formation (individuellement ou collectivement le « Client ») qui l'accepte, une formation issue de l’offre de formations de l’Organisme de formation (la « Formation »). Le Client et l’Organisme de formation sont respectivement individuellement la « Partie » ou collectivement les « Parties ». Les présentes CGV sont complétées par le règlement intérieur accessible sur le site Internet ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ ▇▇. Toute commande implique l'acceptation sans réserve par le Client des CGV. Sauf dérogation formelle et expresse de l’Organisme de formation, ces conditions prévalent sur tout autre document du Client, et notamment sur toutes conditions générales d'achat. Ces CGV sont susceptibles d'être mises à jour en cours d'exercice. Le site Internet ▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ porte toujours la dernière version à la connaissance de tous. Ces modifications ne peuvent ouvrir de droit à aucune indemnité indemnité́ au profit du Client. 1.2. Ces CGV concernent les formations présentielles, incluant, ou non, des modules digitaux effectués par le Client à distance. Les formations présentielles peuvent être réalisées dans les locaux de l’Organisme de formation, dans des locaux loués par l’Organisme ou dans les locaux du Client ou encore dans une MJCClient. Les formations concernées s’entendent des formations proposées au catalogue aux catalogues et sur le site Internet de l’Organisme de formationformation ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, ainsi que des formations organisées à la demande du Client pour son compte ou pour le compte d’un groupe fermé de clients (« Formations externes »). Il est entendu que le terme "Formation" seul concerne chacun des types de Formations précités.