Common use of Champ d’application Clause in Contracts

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat de services de conciergerie (« les Services ») proposés par le Concierge aux consommateurs et clients non professionnels (« le Client ») sur son site internet « ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ». Il est précisé que les missions confiées au Concierge consisteront dans l’organisation et le suivi des activités choisies par le Client, la construction d’un planning, la communication quotidienne des informations au Client dans le cadre de l’organisation des activités qu’il a choisies, la résolution des difficultés / contretemps du Prestataire auquel le Concierge confie l’exécution des activités choisies par le Client. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Concierge, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet «▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ».. Les coordonnées du Concierge sont les suivantes : ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Mail : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ Tel : ▇▇-▇▇-▇▇-▇▇-▇▇

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Sources: Conditions Générales De Vente

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat l’ensemble des locations conclues auprès de services de conciergerie (« les Services ») proposés par le Concierge aux consommateurs et clients non professionnels (« professionnels, désirant commander les produits proposés à la location sur le Client ») site Internet ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇, par la société : Tel : ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ E-­‐mail : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ Représentants légaux : ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ La liste des stations où sont présents nos magasins figure sur son le site internet « Internet à l’adresse suivantes : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et la commande d'un Produit est de la seule responsabilité du Client. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d'en connaître les propriétés et les particularités essentielles. Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. Les présentes Conditions générales de location s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables au moyen d’autres circuits de distribution. Ces Conditions Générales de Location sont accessibles à tout moment sur le site Internet ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ». Il est précisé que les missions confiées au Concierge consisteront dans l’organisation et le suivi des activités choisies par le Client, la construction d’un planning, la communication quotidienne des informations au Client dans le cadre de l’organisation des activités qu’il a choisies, la résolution des difficultés / contretemps du Prestataire auquel le Concierge confie l’exécution des activités choisies par le Client. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Concierge, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes Location et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation ligne. Ces Conditions Générales de Location pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à la commande du Client est celle en vigueur sur le site internet «▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ».. Les coordonnées à la date de passation de la commande Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Concierge sont les suivantes : ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Mail : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client.▇▇▇ Tel : ▇▇-▇▇-▇▇-▇▇-▇▇

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Sources: Conditions Générales De Location De Matériel

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquents'appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services auprès de services de conciergerie (« les Services ») proposés par la société CDL CROISIERES. Les caractéristiques principales des Services, sont présentées sur le Concierge aux consommateurs et clients non professionnels (« le Client ») sur son site internet « ▇▇▇▇▇://▇▇-▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ». Il Le Client est précisé que les missions confiées au Concierge consisteront dans l’organisation tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et le suivi des activités choisies par le Client, l'achat d'un Service est de la construction d’un planning, la communication quotidienne des informations au Client dans le cadre de l’organisation des activités qu’il a choisies, la résolution des difficultés / contretemps seule responsabilité du Prestataire auquel le Concierge confie l’exécution des activités choisies par le Client. En cas de demande particulière du Client concernant les Ces conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Concierge, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent s'appliquent à l’exclusion l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour d'autres circuits de commercialisation des Services. Elles sont susceptibles d'être complétées par des conditions particulières, énoncées sur le site Internet, avant toute transaction avec le Client. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site internet Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du prestataire constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à CDL CROISIERES – Lieu dit La Salette – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation d'utilisation du site internet «▇▇▇▇▇://▇▇-▇▇▇▇.▇▇▇. La validation de la commande de Services par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Services proposés sur le site internet ▇▇▇▇▇://▇▇-▇▇▇▇.▇▇▇ ».. ▇. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande. Les coordonnées modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux utilisateurs du Concierge sont les suivantes : ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ site internet ▇▇▇▇▇▇ – ://▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Mail : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇.▇▇▇ Tel : ▇-▇▇-▇▇-▇▇-▇▇. à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s'appliquer aux transactions conclues antérieurement.

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Sources: Conditions Générales De Vente

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent(ci-après « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat de services de conciergerie l'ensemble des ventes conclues par le Toulon Var Technologies les Services le Vendeur ») proposés par le Concierge aux consommateurs et clients non auprès de professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir un billet d’entrée pour l’évènement Floating Offshore Wind Turbines 2023, proposé à la vente par le Vendeur (« Les Billets ou le Billet ») sur son le site internet « Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ». Il est précisé que les missions confiées au Concierge consisteront dans l’organisation et le suivi des activités choisies par le Client, la construction d’un planning, la communication quotidienne des informations au Client dans le cadre de l’organisation des activités qu’il a choisies, la résolution des difficultés / contretemps du Prestataire auquel le Concierge confie l’exécution des activités choisies par le Client. En cas de demande particulière du Client concernant Elles précisent notamment les conditions de fourniture commande, de paiement, d’impression et d’obtention du Billet. Les modalités d’accès et le programme du Floating Offshore Wind Turbines 2023 sont présentés sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix, le nombre et l'achat d'un Billet sont de la seule responsabilité du Client. Les photographies présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Les offres de Billets s'entendent dans la limite des Servicesplaces disponibles, dûment acceptées par écrit par le Concierge, tels que précisés lors de la passation de la commande. Les coordonnées du Vendeur sont les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. suivantes : Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent ▇▇▇▇▇ s'appliquent à l’exclusion l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les autres circuits de distribution et de commercialisation. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site internet Internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes Vente et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation d'utilisation du site internet «▇▇▇.▇▇▇▇▇://▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ».. Les coordonnées ▇. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Concierge sont Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande. Sauf preuve contraire, les suivantes : ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Mail : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ Tel : ▇▇-▇▇-▇▇-▇▇-▇▇données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à :

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Sources: Conditions Générales De Vente

Champ d’application. Les L’article 4 des présentes Conditions Générales générales de Vente s’appliquentvente constitue, conformément à l'article L.441-1 du Code du Commerce, le socle unique de la relation commerciale entre les parties. Elle s'applique, sans restriction ni réserve à tout achat toute inscription et/ou signature d’une convention ayant pour objet une prestation de services formation professionnelle (ci-après désignée « l’Action de conciergerie (« les Services formation ») proposés proposée par Positiv aux Clients professionnels, personnes physiques ou morales agissant pour leur propre besoin ou celui de leurs préposés* dans le Concierge aux consommateurs et clients non professionnels cadre de leur activité professionnelle (ci-après désignés « Clients »). Les caractéristiques principales des formations proposées par Positiv sont présentées sur le Client ») sur son site internet « web de Positiv : ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ »/former. Il Le Client est précisé que les missions confiées au Concierge consisteront dans l’organisation et le suivi des activités choisies par le Client, la construction d’un planning, la communication quotidienne des informations au Client dans le cadre tenu d'en prendre connaissance avant toute inscription et/ou signature du contrat de l’organisation des activités qu’il a choisies, la résolution des difficultés / contretemps du Prestataire auquel le Concierge confie l’exécution des activités choisies par le Client. En cas de demande particulière du Client concernant les conditions de fourniture des Services, dûment acceptées par écrit par le Concierge, les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieureformation. Les présentes Conditions Générales renseignements figurant sur les catalogues, prospectus et tarifs de Vente s’appliquent Positiv sont donnés à l’exclusion de toutes autres conditions. Ces Conditions Générales de Vente titre indicatif et sont accessibles révisables à tout moment sur le site internet et moment. Positiv est en droit d'y apporter toutes modifications qui lui paraîtront utiles. Conformément à la réglementation en vigueur, ces Conditions générales de vente sont systématiquement communiquées par Positiv aux Clients qui lui en font la demande. Elles prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoirecontradictoire et notamment les Conditions générales d’achats du Client. Le Toute inscription du Client déclare avoir pris connaissance à une Action de formation, pour son propre compte ou celui de ses préposés, implique l'acceptation des présentes Conditions Générales générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre vente. La signature de la procédure convention de commande formation professionnelle par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions générales de vente. Ces Conditions générales de vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable au Client est celle en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation du site internet «▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇vigueur au jour de la signature de la convention par ce dernier. Pour contacter Positiv : - Par téléphone : +▇▇ ».. Les coordonnées du Concierge sont les suivantes ▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ - Par courriel : ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Mail : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ - Par courrier : Positiv, Urban Station, ▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇.▇▇▇ Tel : ▇▇-▇-▇▇-▇▇-▇▇

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Sources: Conditions Générales De Formation Et De Vente Des Formations Professionnelles

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquents'appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat de services de conciergerie l'ensemble des ventes conclues par « l'EURL Le Petit Verdot » - Caviste Le Havre les Services Le Vendeur ») proposés par le Concierge aux auprès de consommateurs et clients d'acheteurs non professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par le Vendeur (« Les Produits ») sur son le site internet « Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ». Il est précisé que les missions confiées au Concierge consisteront dans l’organisation et le suivi des activités choisies par le Client, la construction d’un planning, la communication quotidienne des informations au Client dans le cadre de l’organisation des activités qu’il a choisies, la résolution des difficultés / contretemps du Prestataire auquel le Concierge confie l’exécution des activités choisies par le Client. En cas de demande particulière du Client concernant Elles précisent notamment les conditions de fourniture commande, de paiement, de livraison et de gestion des Serviceséventuels retours des Produits commandés par les Clients. Les Produits proposés à la vente sur le site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ sont les suivants : Vins et spiritueux. Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, dûment acceptées par écrit par illustrations et indications de volume ou de caractéristiques des Produits, sont présentées sur le Conciergesite internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Produit relève de la seule responsabilité du Client. Les photographies et graphismes présentés sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d'en connaître ses propriétés et les particularités essentielles. Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande. Les coordonnées du Vendeur sont les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. suivantes : Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent s'appliquent à l’exclusion l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d'autres circuits de distribution et de commercialisation. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site internet Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation d'utilisation du site internet «▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ».. Les coordonnées . Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Concierge sont Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande. Sauf preuve contraire, les suivantes : ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à CAVAVIN Le Havre Saint-Vincent - EURL Le Petit Verdot 74, rue du Président ▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇ 76600 LE HAVRE La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans restriction ni réserve des présentes Conditions Générales de Vente. Le Client reconnaît avoir la capacité requise pour contracter et acquérir les Produits proposés sur le site internet ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Mail : .▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ Tel : ▇▇-▇▇-▇▇-▇▇-▇▇.

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Sources: Conditions Générales De Vente

Champ d’application. Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent(ci-après « CGV ») s'appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat de services de conciergerie l'ensemble des ventes conclues par le Toulon Var Technologies les Services le Vendeur ») proposés par le Concierge aux consommateurs et clients non auprès de professionnels (« Les Clients ou le Client »), désirant acquérir un billet d’entrée pour l’évènement Floating Offshore Wind Turbines 2024, proposé à la vente par le Vendeur (« Les Billets ou le Billet ») sur son le site internet « Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ». Il est précisé que les missions confiées au Concierge consisteront dans l’organisation et le suivi des activités choisies par le Client, la construction d’un planning, la communication quotidienne des informations au Client dans le cadre de l’organisation des activités qu’il a choisies, la résolution des difficultés / contretemps du Prestataire auquel le Concierge confie l’exécution des activités choisies par le Client. En cas de demande particulière du Client concernant Elles précisent notamment les conditions de fourniture commande, de paiement, d’impression et d’obtention du Billet. Les modalités d’accès et le programme du Floating Offshore Wind Turbines 2024 sont présentés sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix, le nombre et l'achat d'un Billet sont de la seule responsabilité du Client. Les photographies présentées sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur. Les offres de Billets s'entendent dans la limite des Servicesplaces disponibles, dûment acceptées par écrit par le Concierge, tels que précisés lors de la passation de la commande. Les coordonnées du Vendeur sont les coûts y liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire ultérieure. suivantes : Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent ▇▇▇▇▇ s'appliquent à l’exclusion l'exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les autres circuits de distribution et de commercialisation. Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur le site internet Internet ▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Ventes Vente et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne ainsi que des conditions générales d’utilisation d'utilisation du site internet «▇▇▇.▇▇▇▇▇://▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ».. Les coordonnées ▇. Ces Conditions Générales de Vente pouvant faire l'objet de modifications ultérieures, la version applicable à l'achat du Concierge sont Client est celle en vigueur sur le site internet à la date de passation de la commande. Sauf preuve contraire, les suivantes : ▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Mail : ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ Tel : ▇▇-▇▇-▇▇-▇▇-▇▇données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, renforcée et complétée par le RGPD (règlement général sur la protection des données) entré en vigueur le 25 mai 2018, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement et de portabilité de l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à :

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Sources: Conditions Générales De Vente