Processus de commande Clauses Exemplaires
Processus de commande. 4.1/ Les Clients peuvent commander les Coupons sur le Site lors des Deals.
4.2/ En cliquant sur l’icône « Ajouter au panier » lors du processus de commande, et après avoir vérifié le contenu de la commande et, le cas échéant, après l’avoir modifiée, le Client déclare accepter pleinement et sans réserve l’intégralité des présentes conditions générales.
4.3/ Après avoir reconfirmé le contenu de sa commande (double clic) et les présentes Conditions Générales C Les DEALS, le Client validera définitivement sa commande par son ▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ commande ne sera définitive qu’à compter du paiement intégral du prix du Coupon.
4.4/ Suite à la passation de la commande, CDISCOUNT en accusera réception en adressant au Client un Email de Confirmation de Commande comprenant le récapitulatif de la commande ainsi que son numéro, puis validera définitivement la commande en adressant un Email de Validation de Commande. CDISCOUNT se réserve le droit de ne pas valider la commande pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où : - elle ne serait pas conforme aux présentes Conditions Générales ; - l’une des précédentes commandes du Client considéré n’aurait pas été intégralement payée à échéance, - un litige relatif au paiement d’une des précédentes commandes du Client considéré serait en cours de traitement, - plusieurs éléments graves et concordants feraient peser un soupçon de fraude sur la commande. Ces emails sont envoyés à l’adresse email utilisée par le Client pour s’identifier dans son Espace Client. Une fois validée, les détails de la commande resteront accessibles dans la rubrique « C mes commandes » du Site.
4.5/ Les paiements en ligne sur le Site auprès de CDISCOUNT sont réalisés via une plateforme de paiement sécurisée, complétée par des mesures de contrôle, spécifiques à chaque moyen de paiement, afin de garantir la sécurité des achats effectués sur le site et de lutter contre la fraude. CDISCOUNT a développé un partenariat avec la société FIA-NET (Cartes de paiement) afin de protéger les Clients lors du paiement de leurs commandes. Pour le détail des contrôles FIA-NET et le traitement des données personnelles y afférent, se reporter aux Conditions Générale de Ventes Cdiscount.
Processus de commande. Les commandes peuvent être passées, à distance ou en ligne, de la manière suivante : Pour un meilleur suivi, nous vous recommandons de communiquer votre adresse courriel lors de vos commandes. La commande est traitée dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de votre commande. Les commandes ne peuvent être expédiées qu’en France, elles peuvent être envoyées à l’école directement. L’Acheteur reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion de la vente, d’une manière lisible et compréhensible, les présentes CGV et toutes les informations prévues par l’article L. 221-5 du code de la consommation. Les commandes passées par internet s’effectuent via le Site et engagent l'Acheteur dès l'acceptation de la commande donnée par l'Acheteur sur le Site. L’Acheteur passe sa commande conformément aux indications figurant sur le Site. L’Acheteur passe commande sur le Site suivant les offres et les produits proposés à la vente. L’Acheteur peut choisir, parmi l’ensemble des Produits proposés à la vente, celui ou ceux qu’il souhaite acheter. Sur le Site, l’Acheteur effectuera son choix en cliquant sur le bouton « Acheter notre uniforme ». Ensuite il doit compléter et valider le contenu des onglets suivants sur le site Cognito Forms :
Processus de commande. A l’approche du début de la production de votre réservation, nous vous demanderons de confirmer les options choisies et de nous donner les informations complètes de l'acheteur de la Model ▇. ▇▇▇▇▇ établira un formulaire de commande de votre Model X contenant les informations que vous aurez fournies, ainsi qu'un Contrat d'achat indiquant le prix d'achat estimé du véhicule, en tenant compte du prix de base du modèle et des options incluses ou sélectionnées par vous, plus l’estimation de toutes les taxes, frais de douanes, de transport et de livraison, ainsi que tous les autres frais applicables. Tesla vous enverra alors le formulaire de commande et le Contrat d’achat pour votre vérification. Si vous souhaitez toujours acheter une Model X, vous devrez signer et nous renvoyer le Contrat d’achat et payer la somme requise à ce moment-là. La production de votre Model X démarrera alors et les arrhes à verser au titre du Contrat d'achat seront conservées par Tesla comme arrhes non remboursables (dans toute la mesure autorisée par la loi). Au moment où vous signerez le Contrat d'achat, vous pourrez indiquer, à votre choix, si vous souhaitez que nous imputions l’Indemnité de réservation aux arrhes à verser. Ces procédures peuvent être modifiées.
Processus de commande. À l’approche de la date à laquelle nous pouvons commencer la production de la Lucid Air que vous avez réservée, nous vous en informerons et nous vous demanderons de sélectionner vos options. Une fois que nous aurons reçu ces informations, nous préparerons un contrat distinct (le « contrat de commande ») afin que vous puissiez l’examiner, ce contrat indiquant le prix total de votre Lucid Air, en tenant compte du prix de base, des options que vous avez sélectionnées, de la TVA et autres frais. La production de votre Lucid Air pourra alors commencer. Le paiement final sera exigible une fois votre Lucid Air fabriquée et prête à être livrée. Si vous concluez un contrat de commande avec nous, les frais de réservation seront déduits du montant exigible.
Processus de commande le processus de commande est le processus par lequel une personne physique ou une entité juridique s’inscrit pour utiliser un Produit Micro-Mobilité de Swapfiets. Ce processus peut être initié via le site Web ou sur toute autre plateforme mise à disposition par Swapfiets.
Processus de commande. Le Partenaire qui souhaite souscrire aux Services proposés par RCD doit au préalable adresser une demande, notamment au moyen du formulaire de contact accessible sur le Site Internet ou par courriel à ▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇. ▇▇▇ répondra à la demande du Partenaire dans les plus brefs délais afin de déterminer, avec celui-ci, les Services répondant à ses besoins. Le Partenaire est chargé d’identifier et de définir avec précision ses besoins et doit soigneusement vérifier, avant de recourir aux Services, que ceux-ci correspondent bien à ses besoins. RCD ne pourra être tenue pour responsable des manquements du Partenaire dans la détermination de ses besoins ou des erreurs du Partenaire dans le processus de commande. La conclusion du Contrat interviendra à l’acceptation et la signature par le Partenaire du devis établi par RCD à la demande du Partenaire, ou, le cas échéant, à la signature de la Convention de Partenariat. La commande n’est considérée définitive qu’après l’encaissement par RCD du montant à payer par le Partenaire tel que spécifié dans les Conditions Particulières.
Processus de commande. L’ACHETEUR fait une demande de devis au FOURNISSEUR par courrier électronique. Ce dernier lui répond en incluant un numéro/référence de devis. Une fois le devis accepté : L’ACHETEUR enverra un bon de commande ou « PO » au FOURNISSEUR comportant les éléments suivants : - Numéro de commande / PO - Numéro/Référence du devis ; - Date d'exécution ; - Quantité ; - Prix ; - Description des PRESTATIONS. L'ACHETEUR peut modifier la COMMANDE à tout moment avant sa confirmation par le FOURNISSEUR. Le FOURNISSEUR confirme la COMMANDE dans un délai maximum de 48 heures. Si le FOURNISSEUR ne confirme pas la COMMANDE dans le délai de 48 heures, l'ACHETEUR pourra passer la COMMANDE à un autre FOURNISSEUR. Si le FOURNISSEUR a confirmé la COMMANDE, la modification ne sera apportée qu'en accord avec le FOURNISSEUR, l'ACHETEUR devant alors renvoyer au FOURNISSEUR la COMMANDE modifiée. Toute COMMANDE (incluant toutes communications à propos de ladite COMMANDE) n’engage en aucun cas l’ACHETEUR à passer des commandes ultérieures. Toutes prévisions fournies par l’ACHETEUR concernant des demandes futures sont indicatives et inopposables, sauf mention expresse contraire.
Processus de commande. (a) L’Acheteur peut soumettre au Fournisseur des commandes de temps en temps. Il est de la responsabilité de l’Acheteur d’informer le Fournisseur (en contactant le représentant local Moove) des qualités et des quantités de Produits que le Fournisseur doit livrer, de la date à laquelle l’Acheteur souhaite être livré et du lieu où l’Acheteur souhaite que le Fournisseur livre les Produits. Le Fournisseur confirmera à l’Acheteur alors qu'il est possible de répondre à ces exigences et l’Acheteur donnera une estimation des frais supplémentaires éventuels, les frais réels pouvant varier par rapport à l'estimation. Toutes les commandes sont soumises aux limites que le Fournisseur peut avoir spécifiées, par exemple en ce qui concerne les quantités maximales ou minimales de livraison ou le délai d'exécution exigés, et les livraisons de tous les Produits seront soumises à la disponibilité.
(b) Chaque commande constitue une offre de la part de l’Acheteur d'acheter les Produits conformément aux présentes conditions. Il incombe à l’Acheteur de veiller à ce que les commandes soient complètes et exactes. Les commandes ne seront considérées comme acceptées que lorsque le Fournisseur émet une acceptation écrite de la commande de Produits, à partir de laquelle un contrat entrera en vigueur.
(c) Chaque commande soumise sera considérée comme une offre séparée de la part de l’Acheteur d'acheter les Produits conformément aux présentes conditions, que le Fournisseur sera libre d'accepter ou de refuser à son entière discrétion. Le Fournisseur ne sera responsable envers l’Acheteur de l'exécution d'une commande qu'à partir du moment où le Fournisseur l'aura acceptée par écrit.
(d) Si une commande est acceptée, le Fournisseur fournira et l’Acheteur achètera les quantités de Produits convenues entre les Parties conformément aux présentes Conditions. Sauf accord écrit exprès entre les Parties, tous les Produits seront fournis à l’Acheteur sur une base non exclusive.
Processus de commande. 3.1 – Les informations enregistrées par le système informatique d’EDF ENR Solaire ou ses prestataires sont considérées comme valant preuve des relations entre cette dernière et le Client. Un panier est généré à chacune des Commandes du Client.
3.2 – Les informations à fournir par le Client ainsi que les étapes nécessaires à la passation et au traitement de sa Commande sont précisées sur le Site Internet. Le Client s’engage sur l’exactitude et la véracité des informations qu’il fournit.
3.3 – Le Client valide sa Commande en cliquant sur l’icône « Je souhaite payer par (moyen de paiement) ». Une fois cette validation effectuée, le Client est engagé par sa Commande sous réserve du droit légal de rétractation.
3.4 – Conformément aux dispositions de l’article L121-11 du Code de Consommation, EDF ENR Solaire est en droit de refuser une Commande pour motif légitime, dont elle informera le Client par e-mail. Pourra constituer un tel motif, le défaut de tout ou partie des informations nécessaires au traitement de la Commande et/ou l’indisponibilité temporaire ou définitive des Equipements ou Prestations commandés.
Processus de commande. L’achat de forfaits ou de titres de transport à distance s’effectue par une commande en ligne via le site internet ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. La passation d’une commande implique la connaissance et l’acceptation par la personne (ci-après dénommée « le Client »), aux présentes conditions générales de vente et d’utilisation. Les présentes CGVU constituent l’unique document relatif aux conditions de vente. Le Client sélectionne via le site, les produits qu’il souhaite commander afin de remplir son panier électronique. L’enregistrement du panier nécessite l’identification du client via les informations suivantes : nom, prénom, date de naissance et email. Lors de sa commande, le Client peut recharger un support existant ou demander la fourniture d’une nouvelle carte forfait. Le récapitulatif des produits commandés s’affiche précisant le montant total TTC de la commande et, le cas échéant, le détail des frais annexes tels que par exemple les frais d’envoi. Pour finaliser la commande, le Client doit prendre connaissance des présentes CGVU, les accepter puis procéder au paiement en sélectionnant le mode de règlement. Dès réception de l’autorisation de paiement et de la commande, Altiservice adresse au Client une confirmation de commande par courrier électronique, à l’adresse renseignée par le Client, lors de la création de son compte sur le site ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇. La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi, par ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇, de cette confirmation d’acceptation de commande. Le Client peut suivre l’état d’avancement de sa commande dans l’onglet « commande » disponible sur son espace client.