Conditions applicables Clauses Exemplaires
Conditions applicables. Le Service est soumis aux conditions suivantes présentées par ordre d’importance décroissante : - Les présentes Conditions Particulières de Service ; - Les Conditions Produits Tiers visées à l’article 3.5 des présentes ; - Les Conditions Particulières de Service « Serveurs Dédiés » ; - Les Conditions Particulières de Service « Load Balancer » ; - Les Conditions Particulières de Support ; - L’Annexe « Traitement de Données à caractère personnel » ; - Les Conditions Générales de Service ; (Ensemble, les « Conditions de Service » ou le « Contrat »). En cas de contradiction, le document d’importance supérieure prévaut. Le Client doit utiliser le Service conformément aux Conditions de Service. Si le Client utilise le Service pour le compte de tiers ou permet à des tiers d’utiliser le Service, le Client garantit OVHcloud du respect desdites Conditions de Service par tout Utilisateur, tout client final du Client et/ou tout tiers.
Conditions applicables a Les présentes Conditions s'appliquent aux Canaux et Services ING accessibles via un Canal ING. Les Services accessibles via un Canal ING peuvent faire l'objet d'un accord séparé et être assujettis à des conditions supplémentaires tel que précisé aux Documents relatifs aux Prestations de Services correspondants. En cas de conflit entre les présentes Conditions et les Documents relatifs aux Prestations de Services, ces derniers prévaudront.
Conditions applicables. Des Plans tarifaires spéciaux ont été élaborés pour les Packs. En plus de ces tarifs, les conditions spécifiques à chacun des Services compris dans un Pack restent applicables au Service en question.
Conditions applicables. Les Services Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud sont soumis aux Conditions de Service en vigueur, et notamment aux présentes Conditions Particulières, les Conditions Générales de Services d'OVHcloud ainsi qu’aux Conditions de Produit Tiers applicables actuellement en vigueur. Les Services Hosted Private Cloud VMware on OVHcloud doivent être utilisés conformément à la dernière version des Conditions de Service susmentionnées.
Conditions applicables. A toutes fins utiles, OVH rappelle que le service AllDom est également soumis aux conditions générales de services et aux conditions particulières de noms de domaine. En cas d'opposition entre ces différentes conditions, les condi- tions particulières du service AllDom sont applicables en priorité, suivies des conditions particulières des noms de domaine, puis des conditions générales de service. Chaque domaine inclus dans l'offre AllDom souscrite par le client est soumis aux conditions particulières applicables à son type d'extension.
Conditions applicables. Le Service UPS Economy est fourni conformément à (i) la Description du service stipulésci-dessus et les Conditions du Service UPS Economy, en vigueur au moment de l’expédition ; (ii) les conditions stipulées dans le Guide des Services et de Tarifs UPS applicable, ainsi que les Conditions Générales de Transport UPS en vigueur au moment de l’expédition, telles que modifiées par les présentes Conditions de Service UPS
Conditions applicables. La Convention d’investissement est soumise aux présentes Conditions d’investissement, au Règlement de l’Établissement dépositaire et à toutes autres conditions convenues entre vous et Captin. En outre, les transactions sur les Instruments financiers sont soumises aux règles et conditions du Marché, dont le Livre de règles. Des conditions supplémentaires peuvent également s’appliquer ou des informations complémentaires peuvent accompagner certains services et produits d’investissement. Certains Investissements sont ainsi accompagnés d’un prospectus ou d’un Document d’information clé pour l’investisseur. Vous pouvez retrouver ces informations par Investissement sur la plateforme en ligne de Captin Broker.
Conditions applicables. Nous vous fournissons un Service et/ou un Produit aux conditions établies dans les présentes Conditions ainsi que dans toute Annexe.
Conditions applicables. Ces conditions régissent l’achat et la vente de l’équipement, des produits, des services afférents, des produits loués et des matériaux filtrants s’il y en a (collectivement appelés le « Travail ») dont il est question dans la proposition du Vendeur (la « Documentation du Vendeur »). Que ces conditions soient incluses dans une offre ou une acceptation du Vendeur, l’offre ou l’acceptation en question est expressément conditionnelle au consentement de l’Acheteur à ces conditions. Le Vendeur refuse toutes les conditions différentes ou additionnelles figurant dans les formulaires ou les documents de l’Acheteur.
Conditions applicables. En plus de la procédure d’annulation indiquée au paragraphe 11(c) ci-dessus, si Vous êtes un utilisateur de Tentaq dans l’un des États des États-Unis d’Amérique ou dans une province Canadienne (tel que déterminé par le code ZIP/code postal que Vous avez utilisé au moment du début de Contrat), Vous avez le droit d’annuler votre contrat conformément aux conditions applicables décrites ci-dessous pour l’État ou la province en question. La date de Votre Contrat est la date à laquelle vous avez souscrit à votre Contrat par l’entremise de nos Services. Au moment de l’annulation de Votre engagement, les avantages liés à votre Contrat prendront fin immédiatement.