Passation de commande Clauses Exemplaires

Passation de commande. Le Client ne peut passer commande des services proposés par la société ESPACE REPRO que par l'intermédiaire du site. La société ESPACE REPRO ne sera nullement tenue pour responsable lors d’une mauvaise utilisation par le client, du portail de soumission de fichier à imprimer. La visualisation sur écran du fichier PDF généré à partir du fichier natif original fourni par le client, constitue un visuel de "bon à tirer". Le client doit vérifier avant de confirmer sa commande, l'intégrité totale (respect du texte, des polices de caractères, présence des illustrations..) de ce visuel PDF avec son fichier original. Il est précisé que la restitution des couleurs qui apparaissent sur le site n'est pas contractuelle. Les documents imprimés ne peuvent en effet restituer fidèlement les couleurs qui apparaissent sur l'ordinateur à partir duquel le Client enregistre sa commande. En effet les couleurs peuvent présenter une apparence différente selon la configuration de chaque poste, la qualité de l'image de chaque moniteur et du périphérique d'impression. En conséquence, la responsabilité d'ESPACE REPRO ne saurait être engagée du fait d'une nuance entre les couleurs visualisées et les couleurs du produit livré. La société ESPACE REPRO n’est pas responsable du contenu du document ni des éventuelles erreurs du client. Le document informatique, s’il comporte des pages noir et blanc ainsi que des pages couleur, doit être élaboré conformément à notre Cahier des Charges Informatiques afin que les pages à reproduire en noir et blanc ne comportent aucun élément en couleur ou interprété comme tel, auquel cas les pages imprimées en couleur sont facturée à des conditions particulières ou à défaut, en fonction de nos tarifs généraux.

Passation de commande. Les commandes doivent être adressées au siège social du Vendeur par courrier électronique, télécopie ou par courrier à l’adresse suivante : ROCKWOOL FRANCE S.A.S., ▇▇▇, ▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ en précisant activité « ROCKWOOL », « Rockfon », « ROCKWOOL Core Solutions », « Rockpanel » ou « ROCKWOOL Technical Insulation ». Les numéros de télécopies ou adresses électroniques seront communiqués au Client par l’organisation de vente concernée. Lorsque disponible, les commandes peuvent également être adressées via la plateforme Rockcommerce ou le système EDI. Les commandes doivent mentionner le libellé, les références, la quantité des produits commandés, ainsi qu’une description précise (assortie d’un schéma si nécessaire) dans le cas de produits spécifiques hors tarif. Elles stipuleront également de façon claire le lieu de livraison demandé ainsi que les éventuelles contraintes d’accès à ce lieu. Le Vendeur se réserve le droit de refuser les commandes en cas de manquement du Client à l’une quelconque de ses obligations et, plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal pour quelque raison que ce soit ou passée de mauvaise foi. Les commandes ne deviennent fermes et définitives qu’après confirmation écrite par le Vendeur, sous forme d’un Accusé de Réception de Commande notifié par courrier, par télécopie ou par courrier électronique ; en cas de confirmation par télécopie, la production du bordereau d’émission établi par l’appareil de télécopie ou l’ordinateur du Vendeur fera foi. Toute annulation ou modification de commande du Client devra être notifiée par écrit au Vendeur par télécopie, par courrier électronique ou par LRAR et devra faire l’objet d’une acceptation expresse et écrite du Vendeur, que ce dernier se réserve le droit de refuser. Toute modification de commande en termes de contenu et/ou délais concernant des produits au tarif (hors accessoires) sans quantité minimum s’effectue au plus tard cinq jours ouvrés avant la date de livraison prévue et avant dix heures. Dans cette hypothèse, le Vendeur considère la modification comme une nouvelle commande, annulant la précédente, et confirme au Client le nouveau délai. Pour les produits figurant au tarif avec une quantité minimum, les produits accessoires ou les produits spécifiques absents du tarif, toute modification ou annulation devra intervenir au plus tard 8 semaines avant la semaine de livraison prévue (nous consulter pour les frais en cas d’annulation ou ...

Passation de commande. Le Client commandera les Produits en utilisant les réseaux de vente approuvés du Fournisseur (Demande de produit). Chaque Demande de produit constituera une offre séparée du Client en vue d'acheter les Produits concernés. Le Fournisseur peut accepter ou refuser toute Demande de produit intégralement ou en partie.

Passation de commande. Il appartient au Client d’indiquer au Fournisseur le ou les Produit(s) qu’il désire commander, ainsi que la quantité afférente au sein de sa Commande. Pour toute commande <200€, un forfait de traitement de 35€ sera appliqué. Les informations contractuelles sont présentées en langue française, et à la demande du Client, en langue anglaise. Les offres de Produits sont valables pour une durée de 1 mois à compter de leur émission sauf négocié autrement et dans la limite des stocks disponibles. A titre de convention de preuve, les données enregistrées dans le système informatique du Fournisseur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues entre le Fournisseur et le Client.

Passation de commande. La Commande via le Site internet implique de suivre les étapes suivantes : - Vous entrez votre adresse, puis cliquez sur « Je commande » ; - Vous choisissez auprès de quel Restaurant Vous souhaitez Commander, puis les Produits que ▇▇▇▇ souhaitez commander ainsi que leur quantité et cliquez sur « Commander » ; - Le panier récapitule les Produits sélectionnés ainsi que leur quantité et le montant total de la Commande. Vous pouvez, si Vous le souhaitez, modifier les quantités ; - Vous renseignez l’adresse de livraison (de façon aussi précise que possible), puis sélectionnez le mode de paiement, et cliquez sur « Commander et Payer » ; en cliquant sur ce bouton, Vous validez et acceptez le contenu de votre panier, les données que Vous avez renseignées, notre politique de confidentialité et les conditions générales. - Vous procédez au paiement. Lorsque le centre de paiement a donné son accord, Nous Vous confirmons, par courrier électronique, l’acceptation de votre Commande et la conclusion du contrat avec le Restaurant. Ce courrier électronique comprend un récapitulatif de la Commande, ainsi que les présentes CGPS. Nous Vous recommandons de conserver le courrier électronique et les CGPS sur support papier ou électronique.

Passation de commande. Dans le cadre de sa commande, l’Acheteur est invité à fournir ses coordonnées aux fins de réception des Produits et de facturation. Il doit remplir l’ensemble des champs marqués comme obligatoires dans le formulaire prévu à cet effet. Les commandes qui ne comportent pas l’ensemble des informations requises ne peuvent pas être validées. L’Acheteur garantit que toutes les informations qu’il donne dans le formulaire de commande sont exactes, à jour et sincères et ne sont entachées d’aucun caractère trompeur. Il est informé et accepte que ces informations valent preuve de son identité et l’engagent dès leur validation.

Passation de commande. Sauf stipulations contraires, les offres engagent la société SOMAIN SECURITE pendant un délai maximum de 30 jours après leur établissement. Seules les commandes écrites et signées sur papier à en-tête du client transmises par voie postale, électronique ou télécopie, seront prises en considération.

Passation de commande. 2.1 L'acheteur passe commande par ▇▇▇▇▇▇▇▇ postal, courriel ou télécopie adressés à ISTIUM en retournant le bon de commande, la proposition ou le contrat signé par ses soins. 2.2 Certaines prestations nécessitent un devis préalable. Le devis établi par ISTIUM est valable pour un durée indiquée sur le devis qui ne peut excéder 6 mois. Tout devis accepté, devra porter la mention "Bon pour accord" et la signature de l’acheteur ou du représentant légal (pour une personne morale) ainsi que le cachet commercial (pour les entreprises).

Passation de commande. Toute demande de renseignements peut être réalisée à distance via le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇, par téléphone au ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇, par courriel à l’adresse ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou directement au siège de la société sis 10 A ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ 38300 BOURGOIN JALLIEU. La première prise de contact réalisée, un rendez-vous est organisé afin de préciser le projet envisagé par le Client. Une fois la demande du Client étudiée, le Prestataire lui soumet un devis. Le Prestataire n’est contraint par une demande de prestation de services émanant du Client que si celle-ci est suivie d’un devis, validé par écrit. La validité de l’offre contenue dans un devis est limitée à la période spécifiée dans le devis lui-même. La validation écrite du devis par le Client implique son acceptation sans réserve des présentes conditions générales de prestations de services, aucune clause différente ne pouvant être opposable. La vente de services ne sera considérée comme définitive qu'après encaissement par le Prestataire de l'intégralité de l'acompte dû tel que défini à l'article “Conditions de paiement” des présentes Conditions Générales de Vente. Le Prestataire se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les éventuelles modifications de la commande par le Client pourront être prises en compte par le Prestataire uniquement dans la limite de ses possibilités. Le cas échéant, ces modifications pourront donner lieu à l'établissement d'un nouveau devis et à un ajustement du prix.