Passation de la commande Clauses Exemplaires

Passation de la commande. La Commande doit faire l’objet d’un écrit officiel du Client, elle peut être matérialisée par un bon de commande et/ou des conditions particulières et/ou un contrat, dématérialisé ou non. Les Commandes passées verbalement sont valables si elles sont confirmées par écrit. Chaque Commande est acceptée par le Fournisseur (i) en cas d’acceptation expresse du Fournisseur, (ii) dans un délai maximum de deux (2) jours ouvrés à compter de sa date d’envoi par le Client, faute de quoi la Commande sera considérée comme acceptée sans réserve par le Fournisseur ou (iii) en cas de commencement d’exécution volontaire par le Fournisseur. Toutefois le Client pourra, à l’issue du délai ci-avant annuler la Commande sans motif et sans indemnité. L’encaissement d’un acompte ou le commencement d’exécution de ladite Commande par le Fournisseur est considérée comme une acceptation par lui de ladite Commande. Lorsque le Fournisseur accepte la Commande avec réserves, il doit en aviser le Client dans le délai de deux (2) jours précité. Dans ce cas, le Client ne sera plus lié par ladite Commande à moins qu’il confirme son acceptation desdites réserves par écrit.

Passation de la commande. Chaque commande écrite doit être acceptée dans un délai maximum de cinq (5) jours à compter de sa date d'envoi, faute de quoi la commande peut être annulée par le Client sans obligation de justification ou, le cas échéant, sera traitée comme ayant été acceptée par le Fournisseur (concernant les commandes électroniques, une réception par email est autorisée). L'acceptation d’une commande ou le commencement d'exécution de ladite commande par le Fournisseur est considérée comme une acceptation par le Fournisseur de ladite commande ainsi que des clauses et conditions particulières contenues dans le bon de commande ou le contrat se référant aux CGA. Si le Fournisseur accepte la commande avec réserves, il doit en aviser le Client dans un délai de cinq (5) jours suivant la réception de la commande dans un document écrit séparé. Dans ce cas, le Client ne sera plus lié par ladite commande à moins qu’il confirme son acceptation desdites modifications par écrit.

Passation de la commande. L’Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs Produits parmi les différentes catégories proposées sur le Site. Avant de valider sa commande, l’Acheteur est tenu de vérifier le détail de son projet de commande et de corriger d’éventuelles erreurs. Après la validation définitive de la commande, l’Acheteur est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de sa commande, les présentes CGV, le fait que sa commande implique une obligation de paiement de sa part ainsi que les prix, volumes, caractéristiques, quantités et délais de livraison des Produits proposés à la vente et commandés par l’Acheteur. Toute commande définitivement validée par l’Acheteur sur le Site constitue la formation d’un contrat de vente conclu à distance entre le Vendeur et l’Acheteur. Une fois sa commande définitivement validée, l’Acheteur ne pourra plus l’annuler et la vente sera définitive (sous réserve de l’exercice par l’Acheteur de son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article ci-dessous «Droit de rétractation»). La commande définitivement validée par l’Acheteur lui sera confirmée par le Vendeur par l’envoi d’un courrier électronique. A réception de la confirmation de l’acceptation de sa commande par le Vendeur, il appartient à l’Acheteur de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur au Vendeur.

Passation de la commande. 2.1 L'acheteur passe commande par courrier, courriel ou fax adressé au service formation de la CCI Côte d’Or en retournant la convention de formation ou le contrat de formation signé par ses soins. 2.2 Certaines prestations nécessitent un devis préalable. Le devis établi par le service formation de la CCI est valable 4 mois. Tout devis accepté, devra porter la mention "Bon pour accord" et la signature de l’acheteur ou du représentant légal (pour une personne morale) ainsi que le cachet commercial (pour les entreprises). 2.3 Avant de signer la convention ou le contrat de formation, l’acheteur doit s’assurer que les prestations de formation détaillées dans le programme de formation annexé à la convention ou au contrat de formation correspondent à ses besoins.

Passation de la commande. Par commande, pour le réseau de professionnels, il faut entendre tout ordre portant sur les produits figurant sur le catalogue BE SPA en vigueur au jour de la commande, et accepté par BE SPA, accompagné du paiement d’un acompte de 30% HT du prix de la commande (ci-après la « com- mande »). Toutes commandes de particuliers ou site internet se fera au comptant. La vente du produit est réputée conclue à la date d’acceptation de la commande BE SPA. L’acceptation de la commande résulte de la livraison directe des produits commandés. BE SPA ne confirmera la commande, par tout moyen, que sur demande écrite du client.

Passation de la commande. La commande des prestations Lodge s’effectue exclusivement sur réservation : - par téléphone au numéro : ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ aux heures d’ouverture de la plateforme téléphonique : o jours de fermeture du parc de 9h à 12h et de 14h à 17h o jours d’ouverture du parc de 7h30 à 21h30 - sur le site Internet de la SAS LE PAL à l’adresse suivante : ▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇ La commande précise : - la (ou les) date du séjour - le nombre de personnes hébergées - l’âge des enfants - le nombre de Lodges Elle rappelle le prix et les modalités de paiement des prestations. Le client précise dans sa commande le nom du donneur d’ordre ainsi que l’adresse (adresse postale ou e-mail) où doit être adressée par la SAS LE PAL la confirmation de commande.

Passation de la commande. Il appartient au Client de sélectionner sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ les Produits qu'il désire commander, selon les modalités suivantes : -On the website the customer has the possibility to list the product catalog and add to his cart the products. In the cart he can review the products, prices and the quantity that he is buying. After that the customer can proceed to the checkout page where he enters the information about his shipping and billing address. On the checkout page if he is buying outside of France, the customer must chose his country because shipping fees vary according to the country. On this page the customer enters his credit card data trough a form that is managed by the payment processor stripe and is completely safe. He is then redirected to a page that has the order confirmation and at the same time receives an order confirmation email. Le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Il lui incombe de vérifier l'exactitude de la commande et de signaler ou rectifier immédiatement toute erreur. L'enregistrement d'une commande sur le site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ est réalisé lorsque le Client accepte les présentes Conditions Générales de ▇▇▇▇▇ en cochant la case prévue à cet effet et valide sa commande. Cette validation implique l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente ainsi que des conditions générales d'utilisation du site internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ The initial status of the order is “Processing” which means that the order needs to be confirmed from ▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ and carried out to the carrier. After everything is verified with the order, the order gets a status of “completed”. At this point the customer receives second email that his order is already shipped and attached with it he gets the Invoice. Toute commande passée, validée par le Client et confirmée par le Vendeur, dans les conditions et selon les modalités ci-dessus décrites, sur le site Internet ▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇.▇▇ constitue la formation d'un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l'ensemble des transactions conclues avec le Client. Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Passation de la commande. 5.1 Toute commande passée par le Client au Prestataire est formalisée dans un devis signé par les parties et récapitulant les caractéristiques des produits et/ou prestations, les modalités de règlement, éventuellement l’échéancier des paiements, conditions d’escompte, ainsi que les modalités d’expédition des produits, délais notamment, et d’exécution des prestations. 5.2 Le devis est signé par le Client puis remis en main propre ou retourné au Prestataire par courrier, accompagné du règlement intégral ou de l’acompte équivalent à 50% du montant HT. La commande est alors définitive. 5.3 Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission. 5.4 Certaines prestations nécessitent la validation par le Client d’un Bon à Tirer (BAT) contenant une maquette et ce avant démarrage des travaux. Cette validation sans réserve exonère le Prestataire de toute responsabilité concernant les informations retranscrites.

Passation de la commande. Toute commande des prestations par le Client sera matérialisée par un Bon de Commande transmis par l’Organisateur (ci-après le « Bon de Commande ») qui constitue un engagement juridique et financier pour le Client. La commande du Client devra être accompagnée du règlement correspondant ou de son justificatif de paiement de la totalité du montant dû.