Technology Contracts Sample Contracts
CONTRAT DE SERVICES CLOUD ORACLECloud Services Agreement • August 4th, 2023
», « nous », ou « notre ») et (« Vous »). Le présent Contrat définit les conditions générales qui régissent les commandes passées en vertu du présent Contrat.
ENTRESaas Agreement • April 26th, 2023
La société Phone Design développe et commercialise des prestations relatives à la création de messages d'accueil téléphonique auprès d’un réseau national et international de Partenaires Distributeurs, qui sont des entreprises issues du secteur des technologies de l'information et des communications (Opérateurs, Intégrateurs, ESN, MSP, Centres de contacts …), et qui proposent les services de Phone Design à leurs propres clients.
CONTRAT GÉNÉRAL SUR LES SERVICES INFONUAGIQUESCloud Services Agreement • April 27th, 2020
En cliquant sur « accept » (accepter) ou en utilisant le service infonuagique, vous acceptez les conditions du présent contrat. Si vous n’avez pas l’autorité de conclure le présent contrat ou si vous n’acceptez pas ses conditions, ne cliquez pas sur « accept » (accepter) et n’utilisez pas le service infonuagique.
Contrat de prestations informatiques Logiciel SaaS BroadBeanContrat De Prestations Informatiques Logiciel Saas • July 2nd, 2022
La société CareerBuilder France, société à responsabilité limitée, ayant pour numéro unique d'identification 501 895 817 RCS Paris, ayant son siège social sis 165, boulevard Haussmann 75008 Paris,
CONDITIONS GENERALES DE SERVICE SaaSSaas Agreement • March 6th, 2024
La Société ADENIA, ci-après dénommée le Fournisseur, propose un service de Software as a Service (SaaS) c’est-à-dire, une application d’entreprise louée en ligne.
CONDITIONS GENERALES SERVICE SAASSaas Agreement • September 7th, 2021
L’Editeur a pour activité l’édition et la commercialisation de progiciel de gestion de l’information et la fourniture de prestations de services associées.
Version en date du 02/05/2017Conditions Particulières Du Serveur Privé Virtuel • September 15th, 2022
Basculement : Opération sur un Serveur Privé Virtuel visant à passer d’une configuration A vers une configuration supérieure B de la même gamme. Le Basculement vers une configuration inférieure n’est pas autorisé. Cette opération s’effectue via un Basculement à chaud, pouvant entraîner un redémarrage immédiat du Serveur Privé Virtuel.
Contrat Lenovo Logiciel en tant que Service CloudSoftware as a Service Agreement • January 17th, 2021
«Contrat») est conclu entre Lenovo et vous («vous» ou «Client») du service de réseau cloud Lenovo («Services» tels que définis ci-dessous), et énoncez les termes et conditions dans lesquels les Services Lenovo vous seront fournis.
ENTRE LES SOUSSIGNÉS :Saas Agreement • December 14th, 2024
au capital de €, dont le siège social est situé , immatriculée au registre du commerce et des sociétés de sous le n° , représentée par , son représentant légal actuellement en fonction, domicilié en cette qualité audit siège,
Technologies de l’informationConditions Générales Pour L’analyse, La Conception, La Réalisation Et L’introduction De Systèmes Informatiques • June 22nd, 2021
Conditions générales pour l’analyse, la conception, la réalisation et l’introduction de sys- tèmes informatiques complets et de logiciels spécifiques
CONTRAT D’INTEGRATION DE LOGICIELSoftware Integration Contract • February 18th, 2025
Et : La société , , au capital social de euros, dont le siège est , représentée par , en sa qualité de , ci-après dénommée « le Prestataire » ou « Intégrateur »,
ContractSubscription Services Agreement • May 30th, 2023
La présente Convention sur les services d’abonnement du contrôleur (« convention ») a lieu entre Oracle Canada ULC (« Oracle »), et l’entité qui a signé la présente convention en signant un Formulaire d’estimation ou de commande qui incorpore à la présente convention (« client ») ou y fait référence. Les termes qui ne sont pas définis dans la présente convention ont la signification qui leur est donnée dans la section Définitions ci-dessous. La présente convention énonce les conditions qui régissent les Formulaires d’estimation ou de commande passés en vertu de la présente convention.
Contrat Microsoft CloudMicrosoft Cloud Agreement • August 25th, 2017
Le présent Contrat Microsoft Cloud est conclu entre l’entité que vous représentez ou, si vous ne désignez aucune entité dans le cadre d’un achat ou d’un renouvellement d’Abonnement, vous à titre individuel (« Client ») et Microsoft Corporation (« Microsoft »). Il comprend les conditions générales ci- dessous, les Droits d’Utilisation, le SLA ainsi que tous les documents auxquels il est fait référence dans ces documents (collectivement, le « Contrat »). Il entre en vigueur à la date à laquelle votre Revendeur vous fournit votre Abonnement. Les termes clés sont définis à l’article 10.
ENTRE LES SOUSSIGNES :Saas Agreement • May 10th, 2016
CONTRAT DE MAINTENANCE LOGICIEL STYXMaintenance Agreement • February 26th, 2024
La société STYX, SAS au capital de 7 622,45 Euros, dont le siège social est situé Parc Affaires LES ALIZEES II 12 rue de la Maison Neuve 35400 Saint-Malo, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Saint-Malo, sous le n° 393 659 636.
CONTRAT D'UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES POUR NORTON FAMILYSoftware and Services Agreement • May 14th, 2013
LE PRESENT CONTRAT REGISSANT L'UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES (LE "CONTRAT") EST UN ACCORD CONCLU ENTRE VOUS ET SYMANTEC CORPORATION SI VOUS RESIDEZ SUR LE CONTINENT AMERICAIN, OU SYMANTEC ASIA PACIFIC PTE LTD SI VOUS RESIDEZ DANS LA ZONE ASIE-PACIFIQUE OU AU JAPON, OU SYMANTEC LIMITED SI VOUS RESIDEZ EN EUROPE, AU MOYEN-ORIENT OU EN AFRIQUE ("SYMANTEC"), CONCERNANT VOTRE UTILISATION DU LOGICIEL ET DES SERVICES NORTON FAMILY ("LE LOGICIEL ET LES SERVICES"). LES CONDITIONS DU PRESENT CONTRAT S'APPLIQUENT EGALEMENT A L'ENSEMBLE DES MISES A JOUR, AJOUTS, SERVICES INTERNET ET SERVICES DE MAINTENANCE ASSOCIES AU LOGICIEL FOURNI PAR SYMANTEC, SOUS RESERVE QUE D'AUTRES CONDITIONS ACCOMPAGNENT CES DISPOSITIONS. DANS CE CAS, CES DERNIERES S'APPLIQUENT. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES TERMES DU PRESENT CONTRAT AVANT D'UTILISER LE LOGICIEL ET LES SERVICES. CECI EST UN CONTRAT LEGAL ET EXECUTOIRE ENTRE VOUS ET SYMANTEC. EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE" OU "OUI", EN UTILISANT LE SERVI
CONDITIONS D’UTILISATION MICRO FOCUS – SOFTWARE-AS-A-SERVICESoftware-as-a-Service Agreement • January 17th, 2025
Objet et Parties. Les présentes Conditions d’utilisation Micro Focus - Software-as-a-Service (le « Contrat ») régissent l’achat, l’accès et l’utilisation des offres Software-as-a-Service des entités et affiliés Micro Focus concernés (« Micro Focus ») par le client identifié dans la Commande concernée (telle que définie par les présentes) (le « Client »). Les termes du présent Contrat entrent en vigueur à la première des dates suivantes : (i) la date de la dernière signature sur la Commande applicable ; (ii) la date d'acceptation en ligne de la Commande applicable par le Client ; ou (iii) la date à laquelle Micro Focus met le SaaS Micro Focus correspondant à la disposition du Client (la « Date d'effet ») et le resteront, à moins qu'elles ne soient résiliées conformément à la Section 16 (Durée et résiliation).
CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICES SAAS / IAASSaas/Iaas Services Agreement • May 2nd, 2022
Software as a Service (SaaS) Conditions supplémentairesSoftware as a Service (Saas) Conditions • October 6th, 2021
Les présentes Conditions supplémentaires Software as a Service (les "Conditions SaaS") modifient l’Universal Customer Agreement("UCA") entre le Client et Siemens uniquement pour ce qui concerne les Offres auxquels le code alphanumérique "SAAS" a été affecté dans la Commande. Les présentes Conditions SaaS, ainsi que l'UCA et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l'accord entre les parties ("Accord"). Les Offres proposées dans le cadre des présentes Conditions SaaS se composent principalement de Services cloud.
Contrat de solutions infonuagiques DellCloud Solutions Agreement • August 16th, 2023
Ce contrat de solutions infonuagiques Dell, conclu entre vous et Dell, régit votre accès à la solution et son utilisation au Canada. Le terme « contrat » désigne collectivement les conditions générales des présentes et, le cas échéant, i) la description de la solution applicable; ii) si vous avez effectué l’achat directement auprès de Dell, tout bon de commande référençant ou incorporant la description de la solution (un « bon de commande »); et iii) la politique d’utilisation acceptable (« PUA ») du contrat de solutions infonuagiques Dell, qui figure à la section 21(P) des présentes.
ANNEXE A - CONDITIONS GENERALES DE VENTE du CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES EN MODE SAASSaas Services Agreement • September 13th, 2024
LE CONTRAT DE SERVICES EN MODE SAAS RÉGIT L'UTILISATION DES SERVICES PAR LE CLIENT. LE CLIENT ACCEPTE D'ÊTRE LIÉ PAR LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES EN SIGNANT LE CONTRAT.
CONVENTION D’ACCÈS AUX API D’UPSConvention D’accès Aux Api D’ups • October 16th, 2024
La présente convention d’accès aux API d’UPS (la « convention ») est conclue entre UPS Digital, Inc. (« UPS »), dont le siège social est situé au 55 Glenlake Parkway, N.E., Atlanta, Georgia 30328, et le développeur (défini ci-dessous). Elle entre en vigueur à la date à laquelle le développeur a accepté les modalités et conditions de la présente convention en cochant une case à cocher électronique (la « date d’entrée en vigueur »).
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DE SERVICES SAASConditions Générales d'Utilisation De Services Saas • June 14th, 2024
Cegid commercialise des fonctionnalités applicatives accessibles en ligne dont elle est propriétaire, ainsi que des fonctionnalités applicatives conçues et développées par d’autres auteurs (services SaaS). Les services SaaS proposés par Cegid sont des services standards destinés à satisfaire les besoins du plus grand nombre de clients.
CONTRAT DE SERVICE LOGICIEL « SOFTWARE-AS-A-SERVICE » (SaaS)Software as a Service Agreement • October 14th, 2022
Front a mis à jour ses conditions d’utilisation et les a renommées Contrat de service logiciel (SaaS) (le « Contrat »), dont les termes sont énoncés ci-après. Le présent Contrat prendra effet le 3 octobre 2022 (la « date d’entrée en vigueur »).
ANNEXE RELATIVE AU SERVICE IP-VPNIp-VPN Service Agreement • May 5th, 2020
La présente Annexe relative au service de réseau privé virtuel – protocole Internet (IP-VPN) (« annexe relative au service ») est régie par le Contrat de fourniture principal (« CFP ») applicable signé par le client et Allstream Business Inc. ou Allstream Business US LLC par l’entremise de ses filiales (« Allstream »). Si le client n’a pas signé un CFP, l’annexe relative au service est alors régie par les modalités du CFP standard d’Allstream qui est affiché sur le site www.allstream.com, intégré aux présentes par renvoi et fourni sur demande. Les termes en italiques non définis aux présentes ont la signification qui leur est donnée dans le CFP. Allstream et le client peuvent être désignés dans les présentes individuellement par le terme « partie » et collectivement par le terme « parties ».
Conditions supplémentaires Logiciel en tant que service (SaaS)Conditions Supplémentaires Logiciel en Tant Que Service (Saas) • March 2nd, 2023
Les présentes Conditions supplémentaires Logiciel en tant que service (les "Conditions SaaS") modifient le Contrat client universel ("UCA") entre le Client et Siemens uniquement en ce qui concerne les Offres auxquelles le code alphanumérique "SAAS" a été affecté dans la Commande. Les présentes Conditions SaaS, ainsi que l'UCA et les autres Conditions supplémentaires applicables, constituent l'accord entre les parties ("Accord"). Les Offres proposées dans le cadre des présentes Conditions SaaS se composent principalement de Services cloud.
Contrat d’abonnement & Conditions générales SAAS EvertoolsSaas Subscription Agreement • September 30th, 2020
L’Abonnement aux Services par le Client entraîne l'acceptation expresse et sans réserve par celui-ci des présentes Conditions générales et exclut l'application de toutes dispositions différentes ou contraires pouvant figurer sur des documents commerciaux ou sur les conditions générales d'achat du Client.
ENTRE LES SOUSSIGNES :Saas Agreement • May 5th, 2020
Le Client souhaite recourir au SaaS auprès d’un Editeur et Prestataire de services spécialisé pour l’exploitation de solutions de gestion (comptable, commerciale et/ou financière). L’éditeur EBP est fournisseur de « Software as a Service », c’est-à-dire d’applications d’entreprise louées en ligne (dit fournisseur SaaS). A ce titre, il est le fournisseur des Services applicatifs désignés ci-après au contrat.
Contrat FocusManagerSaas Agreement • October 17th, 2014
Conditions générales du Contrat de fourniture de logiciels standardContrat De Fourniture De Logiciels Standard • February 1st, 2023
Contrat pour les services infonuagiques TENTAQContrat Pour Les Services Infonuagiques • June 9th, 2020
EN ACCEPTANT LE PRÉSENT CONTRAT PAR L'INCORPORATION DU BON DE COMMANDE AU PRÉSENT CONTRAT (LE "BON DE COMMANDE"), VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER ET D'ÊTRE TENU PAR LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS CONCLUEZ LE PRÉSENT CONTRAT POUR LE COMPTE D'UNE SOCIÉTÉ OU TOUTE AUTRE ENTITÉ LÉGALE, VOUS DÉCLAREZ ÊTRE HABILITÉ À ENGAGER LADITE ENTITÉ DANS LES TERMES DU PRÉSENT CONTRAT ET, LE CAS ÉCHÉANT, "VOUS" ET "VOTRE" TELS QU'ILS SONT UTILISÉS DANS LE PRÉSENT CONTRAT DÉSIGNERONT LADITE ENTITÉ. SI VOUS N'ÊTES PAS HABILITÉ OU SI VOUS OU LADITE ENTITÉ REFUSEZ DE RESPECTER ET D'ÊTRE TENU PAR LESDITS TERMES DU PRÉSENT CONTRAT, VOUS NE POURREZ PAS UTILISER LES SERVICES.
PREAMBULESaas Agreement • June 2nd, 2022
Le Client souhaite recourir au service SaaS auprès du Prestataire de services spécialisé pour l'exploitation de la Solution (aussi appelée Application ou Logiciel) Koban ou de l’un des modules de la Solution Koban.
Contrat de service logiciel SaaS AxiobatSaas Software Service Agreement • June 14th, 2021
INVOKEConditions De Fourniture De Logiciel Et De Service D’assistance Et De Maintenance • December 18th, 2019
Pour l’exécution des présentes conditions, les termes suivants au singulier comme au pluriel doivent être entendus dans le sens défini ci-dessous :
Technologies de l’informationSoftware as a Service Agreement • February 24th, 2022