Utilisations permises de la licence et restrictions Sample Clauses
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Licence Mac App Store. Si vous avez obtenu une licence pour le Logiciel Apple dans le Mac App Store, sujet aux termes de la présente licence et conformément aux règles d’utilisation des Services et du Contenu définies dans les conditions générales des Services Apple Media (▇▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/ legal/internet-services/itunes) (« Règles d’utilisation »), une licence limitée, non transmissible et non exclusive vous est accordée pour :
(i) télécharger, installer, utiliser et exécuter, à des fins personnelles et non commerciales, une (1) copie du Logiciel Apple sur chaque ordinateur Apple exécutant une version compatible de macOS (« ordinateur Mac ») que vous possédez ou contrôlez ;
(ii) si vous appartenez à une société commerciale ou une institution du secteur de l’éducation, pour télécharger, installer, utiliser et exécuter une (1) copie du Logiciel Apple en vue d’une utilisation : (a) par un seul individu sur chaque ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez, ou (b) par plusieurs individus partageant un seul ordinateur Mac que vous possédez ou contrôlez ; par exemple, un employé peut utiliser le Logiciel Apple aussi bien sur son ordinateur de travail Mac de bureau que sur son ordinateur Mac de travail portable ou plusieurs étudiants plusieurs étudiants peuvent utiliser le Logiciel Apple installé sur un ordinateur Mac situé dans un centre de ressources ou une bibliothèque.
B. Licence de volume ou de maintenance. Si vous avez obtenu le Logiciel Apple dans le cadre d’un programme de licence de volume ou de maintenance d’Apple, les termes de celle-ci déterminent le nombre de copies du Logiciel Apple que vous êtes autorisé à télécharger, installer, utiliser et exécuter sur les ordinateurs Apple que vous possédez ou contrôlez. À l’exception d’autres accords passés par écrit avec Apple, tous les termes de la présente Licence s’appliquent à votre utilisation du Logiciel Apple obtenu sous licence de volume ou de maintenance.
C. Configuration requise ; identifiant Apple Soyez attentif au fait que le Logiciel Apple est pris en charge uniquement par le matériel et les systèmes d’exploitation Apple possédant la configuration requise spécifiée comme indiqué par Apple. En outre, l’utilisation de et l’accès à certaines fonctionnalités du Logiciel Apple et certains services peuvent nécessiter l’obtention d’une combinaison unique d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe, connue sous le nom d’identifiant Apple.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Logiciel d’Administration. Vous pouvez installer et utiliser une seule copie du Logiciel d’Administration sur un seul ordinateur à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du Logiciel d’Administration en langage machine aux seules fins de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d’auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l’original.
B. Licence pour 10 systèmes administrés. Si vous êtes détenteur d’une licence pour 10 systèmes administrés, le Logiciel d’Administration est limité à la connexion à, et à l’administration de, ▇▇▇ (10) ordinateurs clients uniques de marque Apple maximum dont la propriété ou la location revient à votre entreprise.
C. Licence pour systèmes administrés illimités. Si vous êtes détenteur d’une licence pour systèmes administrés illimités, le Logiciel d’Administration vous autorise à vous connecter à, et à administrer, un nombre illimité d’ordinateurs clients de marque Apple dont la propriété ou la location revient à votre entreprise.
D. Vous reconnaissez qu’il vous est interdit de copier (sauf dans les cas expressément autorisés par la présente licence), de décompiler, de procéder à l’ingénierie inverse, de désassembler, d’essayer de déduire le code source, de décrypter, de modifier ou de créer des produits dérivés du Logiciel Apple et de tout service fourni par le Logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier, ni de permettre à d’autres de le faire (sauf et uniquement dans la mesure où ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ restrictions sont interdites par les ▇▇▇▇ en vigueur ou les conditions de licence relatives à l’utilisation des composants open source éventuellement inclus dans le Logiciel Apple). Toute tentative dans ▇▇ ▇▇▇▇ constituerait une violation des droits d’Apple et des détenteurs de licences du Logiciel Apple. Le non-respect de cette restriction peut entraîner des poursuites judiciaires et des demandes de dédommagement.
E. Les droits accordés par la présente Licence ne vous autorisent pas à installer, utiliser ou exécuter le Logiciel Apple sur un ordinateur qui ne soit pas de marque Apple. Vous vous engagez à ne pas enfreindre cette condition et à ne pas permettre à d’autres personnes de le faire. Sauf autorisation expresse stipulée dans la présente licence : (i) seul un utilisateur à la fois peut utiliser le Logiciel Apple et
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Licence de logiciel Apple préinstallé ou copie unique. Sous réserve des conditions générales de cette Licence, et à moins que vous ayez acquis le logiciel Apple dans le Mac App Store, par le biais d’un téléchargement automatique ou dans le cadre d’une licence ou maintenance de volume ou tout autre accord écrit passé avec Apple, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour installer, utiliser et exécuter un (1) seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Par exemple, les termes de la présente Licence à copie unique s’appliquent à vous si vous avez acquis le logiciel Apple préinstallé sur un matériel de marque Apple.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Sous réserve des conditions de la présente licence, une licence de non-exclusivité limitée vous est accordée pour installer et utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. La présente licence n'autorise le fonctionnement du logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original.
B. Vous ne pouvez pas et vous acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source du, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du logiciel Apple ou tout autre service proposé par le logiciel Apple ou de toute partie de ceux-ci (sauf et exclusivement dans la mesure où toute restriction susdite est interdite par la législation applicable). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le logiciel Apple.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Cette licence vous autorise à installer, utiliser et exécuter un (1) seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Vous acceptez de ne pas installer, utiliser ou exécuter le logiciel Apple sur un ordinateur n’étant pas de marque Apple et ne pas autoriser d'autres personnes à le faire. La licence n'autorise pas la présence du logiciel Apple sur plus d'un ordinateur à la fois ni sur un réseau où il peut être utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois. Vous êtes autorisé à effectuer une copie du logiciel Apple (à l'exception du code d'initialisation ROM et de toute autre programme interne Apple incorporé ou contenu dans le matériel Apple) lisible par ordinateur à des fins de sauvegarde uniquement, après y avoir intégré tous ▇▇▇ ▇▇▇▇ concernant le copyright et autres avis de propriétaire présents sur la version originale. Le code d'initialisation ROM et le programme interne Apple ne sont fournis que dans le but d'être utilisés sur un matériel Apple et vous n'êtes pas autorisé à copier, à modifier ou à redistribuer le code d'initialisation ROM ou le programme interne en partie ou en totalité.
B. Certains composants de ce logiciel Apple et des logiciels libres ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie qui l'accompagnent ont été ou peuvent être mis à disposition par Apple sur son site Web de logiciels libres <▇▇▇▇://▇▇▇.▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇▇▇.▇▇▇/> (sous l'intitulé collectif “composants de logiciels libres”). Vous ne pouvez modifier ou remplacer ces composants, qu'à condition : (i) que le logiciel Apple modifié qui en résulte ne soit utilisé, au lieu du logiciel Apple non modifié, que sur un seul ordinateur Apple ; et (ii) que vous respectiez par ailleurs les termes de cette licence et de toute autre clause régissant l'utilisation des composants de logiciels libres. Apple n'est nullement tenu d'assurer l'entretien, l'assistance technique ou autre du logiciel Apple modifié résultant.
C. Dans toute la mesure permise par les termes de licence applicables concernant l'usage des composants Open Source et les dispositions légales applicables, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l'ingénierie inverse, désassembler, modifier ni créer des produits dérivés du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE TRAFIC AÉRIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS DE...
Utilisations permises de la licence et restrictions. (a) La présente licence vous autorise à installer et à utiliser un seul exemplaire du logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois avec la possibilité de connecter simultanément un nombre illimité d’ordinateurs clients et utilisateurs.
(b) Apple Qmaster Node Installer. Le logiciel Apple Qmaster peut être installé et utilisé sur autant d'ordinateurs clients en votre possession, en location ou sous votre contrôle que nécessaire, et ce simultanément. Ces ordinateurs doivent être interconnectés et exécuter Mac OS X.
(c) Le Logiciel Apple peut être utilisé pour la reproduction de matériel aussi longtemps que cette utilisation se limite à la reproduction de matériel non protégé par des droits d'auteur, de matériel dont vous avez la propriété des droits d'auteurs, ou de matériel pouvant être reproduit ou pour la reproduction duquel vous disposez d'une autorisation légale. Vous ne pouvez réaliser qu'une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d'auteur ou autres droits de propriété figurant sur l'original.
(d) Sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente licence ou la législation en vigueur, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l'ingénierie inverse, démonter, modifier ni créer des produits dérivés du logiciel Apple. LE LOGICIEL APPLE N'EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS LE FONCTIONNEMENT D'INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE TRAFIC AÉRIEN, D'APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS ALORS QU'UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES.
Utilisations permises de la licence et restrictions a. Cette licence vous autorise à installer et copier le logiciel Apple dans le but de l’utiliser sur un nombre illimité client qualifié Apple marque ordinateurs exécutant la/les version(s) du logiciel Apple lui correspondant. Vous devrez revoir la configuration système requise, qui figure généralement à l’extérieur de l’emballage, pour les versions spécifiques de Mac OS X ou Mac OS X Server prises en charge par le logiciel Apple et pour la configuration requise d’un “ordinateur adapté de marque Apple”. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du logiciel Apple en langage machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d’auteur ou autres droits de propriété figurant sur l’original.
b. Sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente licence ou la législation en vigueur, vous ne pouvez copier, décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, démonter, modifier ni créer des produits dérivés du logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier. LE LOGICIEL APPLE N’EST PAS DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS LE FONCTIONNEMENT D’INSTALLATIONS NUCLÉAIRES, DE SYSTÈMES DE NAVIGATION OU DE COMMUNICATION AÉRIENNES, DE SYSTÈMES DE CONTRÔLE DE TRAFIC AÉRIEN, D’APPAREILS DE SURVIE ARTIFICIELLE OU AUTRES ÉQUIPEMENTS ALORS QU’UNE DÉFAILLANCE DU LOGICIEL APPLE POURRAIT PROVOQUER LA MORT OU ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ DOMMAGES CORPORELS OU ÉCOLOGIQUES.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Mono-utilisation. Assujettie aux conditions générales mentionnées ci-dessous, cette Licence vous permet d’installer et d’utiliser une copie du Logiciel Apple sur un seul ordinateur à la fois, seulement dans le cas d’une utilisation autorisée d’iTunes, afin de générer des clips de voix à utiliser sur des appareils iPod de marque Apple que vous possédez ou vous contrôlez. La présente Licence n’autorise le fonctionnement du Logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du Logiciel Apple en langage compréhensible par une machine aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise impérativement les informations relatives aux droits d’auteur ou autres droits de propriété figurant sur l’original.
B. Vous pouvez seulement utiliser les voix, les clips de voix et les Données audio d’Apple et ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ partie (communément appelées « Données audio ») contenus dans ou générés par le biais du Logiciel Apple, dans le cadre d’un usage personnel des appareils iPod de marque Apple que vous possédez ou contrôlez. Les Données audio ne peuvent pas être commercialisées ou distribuées à part, ainsi que regroupées ou redistribuées en entier ou en partie sous forme d’échantillons d’audio, de voix, de fichiers son ou d’effets sonores.
C. Vous ne pouvez pas ou acceptez de ne pas, que ce soit pour votre compte ou le compte d’autrui, copier (sauf et exclusivement dans les limites permises par la présente Licence), décompiler, procéder à l’ingénierie inverse, désassembler, tenter de dériver le code source, déchiffrer, modifier ou créer des produits dérivés du Logiciel Apple ou de toute partie de ce dernier (sauf et exclusivement dans les limites permises, les restrictions précédentes sont interdites par la législation en vigueur). Toute tentative de ce genre constitue une violation des droits d’Apple et de ses concédants de licence pour le Logiciel Apple. Toute infraction à ces restrictions serait par conséquent soumise à des poursuites ainsi qu’à des dommages et intérêts.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Utilisation unique. Le Logiciel Apple vous est concédé sous licence en tant que partie intégrante d’un seul et même ensemble et vous autorise à installer et utiliser un seul exemplaire du Logiciel Apple sur un seul ordinateur Apple à la fois. Cette Licence n’autorise le fonctionnement du Logiciel Apple ni sur plus d’un ordinateur à la fois, ni sur un réseau où le Logiciel Apple pourrait être utilisé sur plusieurs ordinateurs à la fois. Vous ne pouvez réaliser qu’une seule copie du Logiciel Apple en code objet aux fins exclusives de sauvegarde, à condition que cette copie de sauvegarde reproduise les informations relatives aux droits d’auteur ou toute autre mention relative aux droits de propriété intellectuelle figurant sur l’original.
Utilisations permises de la licence et restrictions. A. Logiciel de développement. Soumis aux conditions générales de cette licence, vous obtenez une licence non exclusive limitée d’utilisation du Logiciel de développement sur les ordinateurs de la marque Apple pour développer et tester cette application et d’autres logiciels. Vous êtes autorisé à faire autant de copie à usage interne du logiciel de développement que nécessaire pour l’utiliser dans les limites décrites par la présente licence et à distribuer ces copies uniquement à vos employés dont la tâche nécessite le logiciel de développement, à condition de reproduire sur chaque copie du logiciel de développement ou de sa portion copiée tous ▇▇▇ ▇▇▇▇ de propriété de droit compris sur l’original.